l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le lot 1 sera attribué à un seul et unique opérateur économique.Le lot 2 sera multi-attributaire soit attribué à 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), suivant conditions précisées au "Ccp lots 2 et 3".Le lot 3 sera multi-attributaire soit attribué à 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), suivant conditions précisées au "Ccp lots 2 et 3"
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-23.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“affaire 2023-026 - ght - achat de fruits et légumes pour les Etablissements du Ght Hôpitaux Publics de l'artois
2023-026”
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le lot 1 sera attribué à un seul et unique...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le lot 1 sera attribué à un seul et unique opérateur économique.Le lot 2 sera multi-attributaire soit attribué à 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), suivant conditions précisées au "Ccp lots 2 et 3".Le lot 3 sera multi-attributaire soit attribué à 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), suivant conditions précisées au "Ccp lots 2 et 3"
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 238 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 : fruits et légumes frais + bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“ch Lens, 62300 Lens - ch Bethune-Beuvry, 62660 Beuvry - ch Henin Beaumont, 62110 Hénin-Beaumont 62300 - lens”
Description du marché: lot 1 : fruits et légumes frais + bio
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 848 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.- Lot 1 : 1ère période ferme du 01/01/2024 au 31/12/2024- lots 2 et 3...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.- Lot 1 : 1ère période ferme du 01/01/2024 au 31/12/2024- lots 2 et 3 : 1ère période ferme du 01/10/2024 au 31/12/2024suivies chacune de 3 périodes de reconductions tacites de 12 mois (du 01/01 au 31/12) soit une échéance finale, reconductions incluses, au 31/12/2027
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Informations complémentaires:
“montant estimatif sur toute la période d'exécution du marché (période ferme + reconductions)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : 4ème gamme conventionnelle et bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: lot 2 : 4ème gamme conventionnelle et bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 195 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“des échantillons sont demandés.Montant estimatif sur toute la période d'exécution du marché (période ferme + reconductions)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 : pommes de terre de 4ème et 5ème gamme conventionnelle et bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Pommes de terre et produits à base de pomme de terre📦
Description du marché: lot 3 : pommes de terre de 4ème et 5ème gamme conventionnelle et bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 195 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le paiement des prestations se fera...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-23
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dernier semestre 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info/ -Les candidats fourniront les échantillons pour les lots 2 ET 3 UNIQUEMENT, dans les conditions définies dans le R.C
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 208-650659 (2023-10-23)