activités de soutien corporel et sensoriel à destination des équipes. Le marché est divisé en 3 lots. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du CCP, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du CCP. L'Accord-Cadre à bons de commande est monoattributaire sauf pour le lot 11 qui est multiattributaires. Celui-Ci est conclu, sans minimum mais avec un maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimées annuelles sont précisées dans le CCTP et les BPU à titre indicatif à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections réalisées (et en accès libre sur le site https://www.marchespublics.gouv.fr). Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-12.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“activités de soutien corporel et sensoriel à destination des équipes (relance)
AO-2023-QVT-relance”
Produits/services: Services de mieux-être📦
Brève description:
“activités de soutien corporel et sensoriel à destination des équipes. Le marché est divisé en 3 lots. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de...”
Brève description
activités de soutien corporel et sensoriel à destination des équipes. Le marché est divisé en 3 lots. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du CCP, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du CCP. L'Accord-Cadre à bons de commande est monoattributaire sauf pour le lot 11 qui est multiattributaires. Celui-Ci est conclu, sans minimum mais avec un maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimées annuelles sont précisées dans le CCTP et les BPU à titre indicatif à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections réalisées (et en accès libre sur le site https://www.marchespublics.gouv.fr). Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: réveil musculaire / streching pour les établissements de Reims
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entraînement, d'exercices ou d'aérobic📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché:
“réveil musculaire / streching pour les établissements de Reims. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant...”
Description du marché
réveil musculaire / streching pour les établissements de Reims. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible pour 3 périodes de 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réveil musculaire / streching pour le Centre Hospitalier d'epernay (dont l'ehpad de Dormans) et l?epsmm d?epernay” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“réveil musculaire / streching pour le Centre Hospitalier d'epernay (dont l'ehpad de Dormans) et l'epsmm d'epernay. L'Accord cadre est multi-attributaires,...”
Description du marché
réveil musculaire / streching pour le Centre Hospitalier d'epernay (dont l'ehpad de Dormans) et l'epsmm d'epernay. L'Accord cadre est multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: massage shiatsu assis pour l'epsmm d'epernay
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Services de soins corporels📦
Description du marché:
“massage shiatsu assis pour l'epsmm d'epernay. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
massage shiatsu assis pour l'epsmm d'epernay. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”
Liste et brève description des conditions
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 01/04/2019 ou forme libre ou Dume) et notamment :a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).B) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, est fournie une déclaration concernant le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, est fournie une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou DUME
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, est fournie une liste des principaux services fournis au...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, est fournie une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou DUME
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 067-200142
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-21
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-22
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: mi 2026
Informations complémentaires
“la présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (Ghuc).Le Centre...”
la présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (Ghuc).Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation.Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution.--etablissements parties beneficiaires : CHU de Reims, CH Auban Moët d'epernay, epsmm--duree du marche :Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu'au 31/12/2023. Cette période est reconductible pour 3 périodes de 12 mois.--obtention du dossier de consultation des entreprises (dce) :Le dossier de consultation des entreprises (Dce) pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le téléchargement du dossier de consultation sur cette plateforme de dématérialisation est en accès libre.--modalite de transmission des candidatures et des offres :* Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr jusqu'à la date et heure limites de remise des offres.* Copie de sauvegarde : les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi ; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe no 1 au Règlement de la Consultation.* Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au Règlement de la Consultation (annexe no 1).--la facturation électronique est obligatoire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja)- référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA- recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja)- référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA- recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2023/S 135-431895 (2023-07-12)