ACSE NORMANDIE Débroussaillage Mécanique 2023 2026

SNCF Réseau

Nouveau marché dédié aux travaux de maitrise de la végétation. Il sera constitué de 3 lots :
lot 1: périmètre unité de RO et SVS : Secteurs des UP SVS (Sotteville vallée de seine) et UP RO (Rouen océane).
Lot 2 : Périmètre unité de CN et VB : Secteurs des UP CN (Côte Normande) et UP VB (Vert Bocage).
Lot 3 : Périmètre de l'Infrapôle Normandie : Ce lot reprend les secteurs géographiques des lots 1 et 2 et traite l’ensemble des lignes SNCF RESEAU de la région Normandie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• GBM
• SCELLEUR
• SERPE
• TGBL

Qui ?

• SNCF Réseau

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction

Où ?

• France › Normandie

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-01-08	Avis de marché
2024-09-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 2023DOS0650940
Brève description:
“Nouveau marché dédié aux travaux de maitrise de la végétation. Il sera constitué de 3 lots : lot 1: périmètre unité de RO et SVS : Secteurs des UP SVS...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Normandie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sncf reseau
Adresse postale: 449 Avenue Willy Brandt
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/ 🌏
Courrier électronique: guy.deschynkel@sncf.fr 📧
Téléphone: +33 0769741335 📞
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-08 📅
Date limite de soumission: 2024-02-09 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-019695
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

“La société nationale SNCF Réseau , émet cet avis de marché en son nom et pour son compte La présente consultation est effectuée dans le cadre de la...”

Informations complémentaires

La société nationale SNCF Réseau , émet cet avis de marché en son nom et pour son compte

La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec négociation, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.

L’entité adjudicatrice développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.

Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice.

Les documents génériques de capacité et attestations légales génériques devront être déposés sur Provigis (plateforme de dématérialisation et de conformité). Une invitation est envoyée au fournisseur lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme EASI. En cas de non réception de l’invitation, le fournisseur est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées en section I.

Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.

Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.

Après examen des documents, l’entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.

Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de ......... de la SNCF, disponible sur le site sncf.com : http://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents

La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.

Source: OJS 2024/S 009-019695 (2024-01-08)

Avis d'attribution de marché (2024-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACSE NORMANDIE Débroussaillage Mécanique 2023 2026
Brève description:
“Nouveau marché dédié aux travaux de maitrise de la végétation. Il sera constitué de 3 lots : lot 1: périmètre unité de RO et SVS : Secteurs des UP SVS...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): -1 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 12 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2023DOS0650940 - Lot 1
Titre: Haute Normandie
Description du marché:
“Les travaux comprennent les opérations suivantes : - l’installation de chantier, l’aménagement de l’accès aux zones de travail et toutes sujétions...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Eure 🏙️
Calvados 🏙️
Manche 🏙️
Orne 🏙️
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-06 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
“Ce marché fait l'objet d'une tranche ferme de 36 mois et de deux tranches optionnelles d'une durée de 12 mois chacune.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2023DOS0650940 - Lot 2
Titre: Basse Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2023DOS0650940 - Lot 3
Titre: BH -BN en RR
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024CTC0643810
Date de conclusion du contrat: 2024-06-06 📅
Titre: Lot 1 - ACSE Normandie - Haute-Normandie
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Lot 1 - SERPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Pays d’origine du produit ou du service: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Serpe
Nom et adresse du contractant
Nom: Serpe
Numéro d'enregistrement national: 345 154 694 00201
Code postal: 84250
Commune postale: Le Thor
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gc@serpe.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Lot 2 - SCELLEUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Scelleur
Nom et adresse du contractant
Nom: Scelleur
Numéro d'enregistrement national: 799 364 757 00010
Code postal: 88160
Commune postale: Le Menil
Région: Vosges 🏙️
Courrier électronique: contact@scelleurpaysage.fr 📧

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Lot 3 - SERPE rang 1
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Grp serpe

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sncf reseau
Numéro d'enregistrement national: 41228073720375
Adresse postale: 449 Avenue Willy Brandt
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Guy De schynkel
Courrier électronique: guy.deschynkel@sncf.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
URL: http://www.sncf.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services de chemin de fer

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La société nationale SNCF Réseau émet cet avis d'attribution en son nom et pour son compte.”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130 006 869 00015
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130 006 869 00015
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la...”
Source: OJS 2024/S 173-532047 (2024-09-03)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)