Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition / Location de matériels d'impression de proximité, maintenance, fourniture de consommables et prestations associées
23AL12”
Produits/services: Photocopieurs📦
Brève description:
“acquisition / Location de matériels d'impression de proximité, maintenance, fourniture de consommables et prestations associées”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition et maintenance de matériels d'impression de proximité
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Photocopieurs📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: nord
Description du marché: acquisition et maintenance de matériels d'impression de proximité
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations complémentaires:
“le marché est un accord-cadre mono-attributaire exécuté à bons de commande en fonction de la survenance des besoins.Montant minimum sur la durée totale de 5...”
Informations complémentaires
le marché est un accord-cadre mono-attributaire exécuté à bons de commande en fonction de la survenance des besoins.Montant minimum sur la durée totale de 5 ans : 300 000,00 euro(s) (H.T.).Montant maximum sur la durée totale de 5 ans : 1 500 000,00 euro(s) (H.T.)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location et maintenance de matériels d'impression de proximité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: location et maintenance de matériels d'impression de proximité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché est un accord-cadre mono-attributaire exécuté à bons de commande en fonction de la survenance des besoins.Montant minimum sur la durée totale de 5...”
Informations complémentaires
le marché est un accord-cadre mono-attributaire exécuté à bons de commande en fonction de la survenance des besoins.Montant minimum sur la durée totale de 5 ans : 1 500 000,00 euro(s) (H.T.).Montant maximum sur la durée totale de 5 ans : 3 000 000,00 euro(s) (H.T.)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations d'entretien du parc existant de matériels d'impression
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de photocopieurs📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de photocopieurs📦
Description du marché: prestations d'entretien du parc existant de matériels d'impression
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché est un accord-cadre mono-attributaire exécuté à bons de commande en fonction de la survenance des besoins.Montant minimum sur la durée totale de 5...”
Informations complémentaires
le marché est un accord-cadre mono-attributaire exécuté à bons de commande en fonction de la survenance des besoins.Montant minimum sur la durée totale de 5 ans : 1 000 000,00 euro(s) (H.T.).Montant maximum sur la durée totale de 5 ans : 2 000 000,00 euro(s) (H.T.)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature permettant d'identifier le candidat Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature permettant d'identifier le candidat Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires sur les 3 dernières annéesla MEL exige que le candidat présente un chiffre d'affaire annuel d'au moins :- pour le lot 1 : 3 millions...”
Liste et brève description des critères de sélection
chiffre d'affaires sur les 3 dernières annéesla MEL exige que le candidat présente un chiffre d'affaire annuel d'au moins :- pour le lot 1 : 3 millions d'euros - pour le lot 2 : 4 millions d'euros Pas de minimum requis pour le lot 3
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales livraisons effectuées fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“l'Exécution propre à ce secteur économique nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans ; les matériels sont en effet plus...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
l'Exécution propre à ce secteur économique nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans ; les matériels sont en effet plus coûteux en raison de l'évolution technologique et la diminution des volumes d'impression ainsi que la dimension environnementale permettent aujourd'hui de faire fonctionner les matériels sur 5 ans ou plus
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-10
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lille
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: septembre 2028
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur.Un cadre de mémoire...”
le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur.Un cadre de mémoire technique est à remettre complété par les candidats au titre de leur offre.Devra y être détaillée notamment l'organisation des moyens humains (nombre de techniciens mis à disposition sur cet accord-cadre et leur expérience professionnelle)transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation.Liste des membres de la centrale d'achat : principalement la MEL et des communes membres de la Mel.L'Exécution propre à ce secteur économique nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans ; les matériels sont en effet plus coûteux en raison de l'évolution technologique et la diminution des volumes d'impression ainsi que la dimension environnementale permettent aujourd'hui de faire fonctionner lesmatériels sur 5 ans ou plus
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Après la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'etat dans son arrêt no 358994 du 4 avril 2014
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Source: OJS 2023/S 173-539905 (2023-09-05)
Informations complémentaires (2023-10-05)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 173-539905
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-10-10 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-13 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2023-10-10 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-13 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 195-609949 (2023-10-05)