acquisition, installation et mise en service de trois machines neuves de lithographie par faisceau d'électrons ainsi que leurs accessoires pour le compte de trois laboratoires du Cnrs.
Le présent marché est passé par la Délégation Paris-Normandie du CNRS à la demande de l'institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes (l'insis) du CNRS
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition, installation et mise en service de trois machines neuves de lithographie par faisceau D'Electrons et leurs accessoires
2023AOO009”
Produits/services: Instruments d'optique spécialisés📦
Brève description:
“acquisition, installation et mise en service de trois machines neuves de lithographie par faisceau d'électrons ainsi que leurs accessoires pour le compte de...”
Brève description
acquisition, installation et mise en service de trois machines neuves de lithographie par faisceau d'électrons ainsi que leurs accessoires pour le compte de trois laboratoires du Cnrs.
Le présent marché est passé par la Délégation Paris-Normandie du CNRS à la demande de l'institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes (l'insis) du CNRS
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Valeur estimée hors TVA: EUR 9 450 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition, installation et mise en service d'une machine neuve de lithographie par faisceau d'électrons et ses accessoires pour le Laboratoire d'analyse...”
Titre
acquisition, installation et mise en service d'une machine neuve de lithographie par faisceau d'électrons et ses accessoires pour le Laboratoire d'analyse et d'architecture des Systèmes (Laas)
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments d'optique spécialisés📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“cnrs - laboratoire d'analyse et d'architecture des Systèmes (Laas) Salle blanche - bâtiment F - rez de Chaussée 7, avenue du Colonel Roche 31031 toulouse cedex 4”
Site principal ou lieu d'exécution
cnrs - laboratoire d'analyse et d'architecture des Systèmes (Laas) Salle blanche - bâtiment F - rez de Chaussée 7, avenue du Colonel Roche 31031 toulouse cedex 4
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Description du marché:
“acquisition, installation et mise en service d'une machine neuve de lithographie par faisceau d'électrons et ses accessoires pour le compte du Laboratoire...”
Description du marché
acquisition, installation et mise en service d'une machine neuve de lithographie par faisceau d'électrons et ses accessoires pour le compte du Laboratoire d'analyse et d'architecture des Systèmes (Laas)
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“prix forfaitaire : Crédits allouées 2 300 000 euro (H.T.).
Prix unitaires : Montant maximum 1 000 000 euro (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition, installation et mise en service d'une machine neuve de lithographie par faisceau d'électrons et ses accessoires pour le compte du Laboratoire...”
Titre
acquisition, installation et mise en service d'une machine neuve de lithographie par faisceau d'électrons et ses accessoires pour le compte du Laboratoire des technologies de la microélectronique LTM
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 17, avenue des Martyrs 38054 Grenoble, Auvergne Rhône Alpes, FR
Description du marché:
“acquisition, installation et mise en service d'une machine neuve de lithographie par faisceau d'électrons et ses accessoires pour le compte du Laboratoire...”
Description du marché
acquisition, installation et mise en service d'une machine neuve de lithographie par faisceau d'électrons et ses accessoires pour le compte du Laboratoire des technologies de la microélectronique (Ltm)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“prix forfaitaire :crédits alloués 2 000 000 euro (H.T.).
Prix unitaires : Sans montant minimum et avec un montant maximum : 100 000 euro (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition, installation et mise en service d'une machine neuve de lithographie par faisceau et ses accessoires pour le compte de l'institut...”
Titre
acquisition, installation et mise en service d'une machine neuve de lithographie par faisceau et ses accessoires pour le compte de l'institut d'electronique, de Microélectronique et de Nanotechnologie
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“acquisition, installation et mise en service d'une machine neuve de lithographie par faisceau d'électrons et ses accessoires pour le compte de l'institut...”
Description du marché
acquisition, installation et mise en service d'une machine neuve de lithographie par faisceau d'électrons et ses accessoires pour le compte de l'institut d'electronique, de Microélectronique et de Nanotechnologie
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 150 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“prix forfaitaire : crédits alloués 2 150 000 euro (H.T.).
Prix unitaires : Sans montant minimum et avec un montant maximum : 1 000 000 euro (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret no2011-1425 du 2 novembre 2011)...”
Conditions d'exécution du contrat
les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret no2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre les candidats sont informés que les titulaires des lots concernés pourront être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones. Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l'exécution du présent accord-cadre et de ses marchés subséquents est celui applicable aux " données sensibles " au sens de la pssi-e (nor : Prmx1420095c) et des textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-20
12:00 📅
“pour information :
- des test de performance sont prévus pendant l'appel d'offre pour les lots 1 et 3
- une demande de substrat sera nécessaire pour le lot...”
pour information :
- des test de performance sont prévus pendant l'appel d'offre pour les lots 1 et 3
- une demande de substrat sera nécessaire pour le lot 3
- des visites sont prévues durant l'appel d'offre : seule la visite du lot 2 est obligatoires mais elle est fortement conseillée pour les lots 1 et 3
- les 3 lots ont une limite de crédits alloués pour la partie forfaitaire.
date previsionnelle de notification : Avril/Mai 2024
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : référé précontractuel prévu aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.521-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA ; Le recours en pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant sur le fondement de l'article L.521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 207-650191 (2023-10-21)