acquisition fournitures scolaires, matériel didactique et pédagogique & manuels scolaires
Ville d'Argenteuil
le présent marché a pour objet la livraison de fournitures scolaires, de matériel didactique/pédagogique ainsi que d'ouvrages scolaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-03 | Avis de marché |
| 2023-07-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 2023/DEE/03
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Manuels scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'argenteuil
Adresse postale: 12 boulevard Léon Feix
Code postal: 95100
Commune postale: Argenteuil
Contact
Adresse Internet: https://www.argenteuil.fr/ 🌏
Courrier électronique: florian.boussoumah@ville-argenteuil.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_6wt2Mltfec 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_6wt2Mltfec 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-03 📅
Date limite de soumission: 2023-06-05 📅
Date de publication: 2023-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-270951
Numéro JO-S: 89
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 520 516 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitures scolaires, matériel didactique et pédagogique
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: manuels scolaires à destination des écoles primaires, de la Ville d'argenteuil
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_6wt2Mltfec 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_6wt2Mltfec 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: sous-Préfecture d'argenteuil
Adresse postale: 2 rue Alfred-Labrière - bP 709
Commune postale: Argenteuil Cedex
Code postal: 95107
Source: OJS 2023/S 089-270951 (2023-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 2023/DEE/03
Brève description:
le présent marché a pour objet la livraison de fournitures scolaires, de matériel didactique/pédagogique ainsi que d'ouvrages scolaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Manuels scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'argenteuil
Adresse postale: 12 boulevard Léon Feix
Code postal: 95100
Commune postale: Argenteuil
Contact
Adresse Internet: https://www.argenteuil.fr/ 🌏
Courrier électronique: florian.boussoumah@ville-argenteuil.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_6wt2Mltfec 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_6wt2Mltfec 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-03 📅
Date limite de soumission: 2023-06-05 📅
Date de publication: 2023-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-270951
Numéro JO-S: 89
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 520 516 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitures scolaires, matériel didactique et pédagogique
Numéro du lot: 1
Brève description:
fournitures scolaires, matériel didactique et pédagogique à destination des écoles primaires, des centres de loisirs, des structures petite enfance, jeunesse et des maisons de quartiers de la Ville d'argenteuil
Valeur estimée hors TVA: 575 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date indiquée dans le courrier de notification ou, à défaut, sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans
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Numéro du lot: 2
Brève description:
fourniture de manuels scolaires à destination des écoles primaires, de la Ville d'argenteuil
Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
o Formulaire Dc1 (lettre de candidature - dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes; Il est demandé au candidat de renseigner une adresse électronique valable et consultée régulièrement ;o Formulaire Dc2 (déclaration de candidature - dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes.) ;o Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;o Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;o Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail ;o Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du Code du Travail, ou des documents équivalents
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_6wt2Mltfec 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_6wt2Mltfec 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
en 2027 à l'issue du présent marché sauf si le marché fait l'objet d'une dénonciation ou d'une résiliation avant cette échéance
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: sous-Préfecture d'argenteuil
Adresse postale: 2 rue Alfred-Labrière - bP 709
Commune postale: Argenteuil Cedex
Code postal: 95107
Source: OJS 2023/S 089-270951 (2023-05-03)
Avis d'attribution de marché (2023-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-20 📅
Date de publication: 2023-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 141-450478
Se réfère à l'avis: 2023/S 089-270951
Numéro JO-S: 141
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Des outils mis à disposition pour passer les commandes (cadre du mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Suivi et reprise si erreur de commande (cadre du mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Méthodologie de livraison dans l'hypothèse de livraison sur plusieurs sites de la ville le même jour (cadre du mémoire technique)
Qualité des produits au regard des tests sur échantillons
Critère de coût (nom): Valeur Économique appréciée au regard d'une analyse sur simulation de commande via un DQE
Critère de coût (pondération): 65
Critère de coût (nom): Valeur Économique appréciée au regard du taux de rabais consentie dans l'acte d'engagement
Critère de coût (pondération): 75
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-13 📅
Nom: papeteries pichon sas
Adresse postale: zac L'Orme les Sources 750 rue Colonel Lemaire CS 9702
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.pichon.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2 760 000 EUR 💰
600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
Source: OJS 2023/S 141-450478 (2023-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-20 📅
Date de publication: 2023-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 141-450478
Se réfère à l'avis: 2023/S 089-270951
Numéro JO-S: 141
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Des outils mis à disposition pour passer les commandes (cadre du mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Suivi et reprise si erreur de commande (cadre du mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Méthodologie de livraison dans l'hypothèse de livraison sur plusieurs sites de la ville le même jour (cadre du mémoire technique)
Qualité des produits au regard des tests sur échantillons
Critère de coût (nom): Valeur Économique appréciée au regard d'une analyse sur simulation de commande via un DQE
Critère de coût (pondération): 65
Critère de coût (nom): Valeur Économique appréciée au regard du taux de rabais consentie dans l'acte d'engagement
Critère de coût (pondération): 75
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-13 📅
Nom: papeteries pichon sas
Adresse postale: zac L'Orme les Sources 750 rue Colonel Lemaire CS 9702
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.pichon.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2 760 000 EUR 💰
600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
Source: OJS 2023/S 141-450478 (2023-07-20)
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