acquisition et mise en oeuvre d'une solution de business process management (Bpm)

CY Cergy Paris Université

la présente consultation a pour objet l'acquisition, l'installation et la configuration d'une solution logicielle complète de Business Process Management (Bpm). Les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et du cahier des clauses administratives particulières (Ccap)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-11-29 Avis de marché
2023-12-20 Informations complémentaires
2024-05-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels et systèmes d'information
Numéro de référence: 2023CYCPU0F25
Brève description:
la présente consultation a pour objet l'acquisition, l'installation et la configuration d'une solution logicielle complète de Business Process Management (Bpm). Les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et du cahier des clauses administratives particulières (Ccap)
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels et systèmes d'information 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels de création de documents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cy cergy paris universite
Adresse postale: 33 boulevard du Port
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Contact
Adresse Internet: http://www.cyu.fr/ 🌏
Courrier électronique: marche@ml.u-cergy.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2428436&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-29 📅
Date limite de soumission: 2024-01-09 📅
Date de publication: 2023-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 233-733061
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
la valeur estimée correspond au montant estimatif de l'accord-cadre (prestations à bons de commande et forfaitaires) pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises. Elle est donnée à titre indicatif et non contractuel, afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 230 000 EUR 💰
Brève description:
la présente consultation a pour objet l'acquisition, l'installation et la configuration d'une solution logicielle complète de Business Process Management (Bpm).Les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et du cahier des clauses administratives particulières (Ccap)
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Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est tacitement reconductible trois (3) fois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans
Description des options:
si nécessaire, l'université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R.2122-4 du Code pour les livraisons complémentaires
Informations complémentaires:
la valeur estimée correspond au montant estimatif de l'accord-cadre (prestations à bons de commande et forfaitaires) pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises. Elle est donnée à titre indicatif et non contractuel, afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
ile-De-France (départements 95 - 78 - 92 - 91) et Pyrénées-Atlantiques (64 - pau)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
conformément aux articles L.2193-1 et suivants du Code de la commande publique, la sous-traitance n'est pas autorisée dans le cadre de ce marché de fournitures

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002597600015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
le présent avis est rédigé et publié en français. Les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation.en complément de l'offre de base, le marché comprend une (1) PSE facultative, à laquelle les soumissionnaires ont la faculté de répondre : - pSE : Fonction de signatures électroniques probantes. Le soumissionnaire décrira, le cas échéant, la PSE présentée et particulièrement les types et valeurs certifiantes/probantes des signatures présentes dans la solution proposée. CY Cergy Paris Université se réserve le droit de retenir ou non la PSE lors de l'attribution du marché.le marché public est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire conclu à prix mixtes avec un montant minimum qui correspond au montant en euro(s) HT des prestations forfaitaires proposé par le titulaire et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT qui correspond au montant des prestations à bons de commande, pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises, conformément à l'article R2162-4-1.A titre indicatif et non contractuel, le montant estimatif de l'accord-cadre (prestations à bons de commande et forfaitaires) pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises est de 230 000 euro(s) (H.T.). Ce montant est donné à titre indicatif afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché.la partie forfaitaire (application de la Dpgf) correspond aux prestations de mise en place de la solution (hors licences) et de la garantie de la solution et de la maintenance pour une année, à l'issue de la période de garantie.la partie à bons de commande (application du Bpu), correspond aux prestations de maintenance supplémentaires ainsi que les prestations de formation à l'utilisation de l'outil et de droits d'utilisation de la solution. La partie à bons de commande de l'accord-cadre suit les dispositions des articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13et R.2162-14 du code de la commande publique et est exécutée au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles précités.les candidats peuvent demander par écrit des renseignements complémentaires au dossier de consultation au plus le tard le 18 décembre 2023. Passé ce délai, les demandes seront irrecevables. Les réponses seront transmises au plus tard le 22 décembre 2023
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy- pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergypontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2023/S 233-733061 (2023-11-29)
Informations complémentaires (2023-12-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels de création de documents 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-20 📅
Date limite de soumission: 2024-01-16 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-780929
Se réfère à l'avis: 2023/S 233-733061
Numéro JO-S: 247
Source: OJS 2023/S 247-780929 (2023-12-20)
Avis d'attribution de marché (2024-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et mise en oeuvre d'une solution de business process management (BPM)
Numéro de référence: 2023CYCPU0F25
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition, l'installation et la configuration d'une solution logicielle complète de Business Process Management (BPM).
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Logiciels et systèmes d'information 📦
Description
Identifiant interne: 2023CYCPU0F25
Description du marché:
La présente consultation a pour objet l'acquisition, l'installation et la configuration d'une solution logicielle complète de Business Process Management (BPM).
Informations complémentaires:
En raison d'une erreur technique, le présent avis d'attribution n'a pu être publié plus tôt.
Produits/services supplémentaires:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique, appréciée au regard du cadre de réponse technique : Sous-critère n°1.1 : Qualité et pertinence technico-fonctionnelle de la solution proposée, appréciée au regard du cadre de réponse technique (16 points) Sous-critère n°1.2 : Pertinence et adaptabilité technique de la solution proposée, appréciée au regard du cadre de réponse technique (16 points) Sous-critère n°1.3 : Qualité de la méthodologie et de l'organisation du projet, appréciée au regard du cadre de réponse technique (10 points) Sous-critère n°1.4 : Qualité et diversité fonctionnelle de la solution proposée, appréciée au regard du cadre de réponse technique (10 points) Sous-critère n°1.5 : Qualités des fonctionnalités et de l'ergonomie utilisateurs de la solution proposée, appréciée au regard du cadre de réponse technique (8 points)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité des engagements pris par le soumissionnaire pour participer à la transition environnementale et sociétale de CY au travers des prestations, objet du présent marché, appréciée au regard du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
+ 2 de plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: CONTRAT LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-03-11 📅
Identifiant de l’offre: OFFRE SIATEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Siatel
Nom et adresse du contractant
Nom: Siatel
Numéro d'enregistrement national: 32811807000031
Code postal: 92600
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@siatel.com 📧
Téléphone: 01 47 33 27 27 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cy cergy paris universite
Numéro d'enregistrement national: 13002597600015
Adresse postale: 33 BOULEVARD DU PORT
Code postal: 95011
Commune postale: Cergy pontoise cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche@ml.u-cergy.fr 📧
Téléphone: 0134257252 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de cergy-pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 2 BD DE L HAUTIL
BP 322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy pontoise cedex
Téléphone: 0130173400 📞
Source: OJS 2024/S 100-307990 (2024-05-22)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Yvelines Hauts-de-Seine Val-d’Oise Nouvelle-Aquitaine Aquitaine Pyrénées-Atlantiques
Produits/services:
Logiciels et systèmes d'information Logiciels de création de documents, de... Logiciels de création de documents Logiciel de gestion des documents Système de gestion de documents Logiciels de bases de données et... Systèmes de bases de données Gestion électronique de données (GED)