la présente consultation a pour objet l'acquisition, l'installation et la configuration d'une solution logicielle complète de Business Process Management (Bpm). Les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et du cahier des clauses administratives particulières (Ccap)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-29.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition et mise en oeuvre d'une solution de business process management (Bpm)
2023CYCPU0F25”
Produits/services: Logiciels et systèmes d'information📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'acquisition, l'installation et la configuration d'une solution logicielle complète de Business Process Management...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'acquisition, l'installation et la configuration d'une solution logicielle complète de Business Process Management (Bpm). Les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et du cahier des clauses administratives particulières (Ccap)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 230 000 💰
la présente consultation a pour objet l'acquisition, l'installation et la configuration d'une solution logicielle complète de Business Process Management (Bpm).Les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et du cahier des clauses administratives particulières (Ccap)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 230 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est tacitement reconductible trois (3) fois, sans que sa durée...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est tacitement reconductible trois (3) fois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“si nécessaire, l'université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R.2122-4 du Code pour les livraisons complémentaires” Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée correspond au montant estimatif de l'accord-cadre (prestations à bons de commande et forfaitaires) pour la durée totale de l'accord-cadre...”
Informations complémentaires
la valeur estimée correspond au montant estimatif de l'accord-cadre (prestations à bons de commande et forfaitaires) pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises. Elle est donnée à titre indicatif et non contractuel, afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“conformément aux articles L.2193-1 et suivants du Code de la commande publique, la sous-traitance n'est pas autorisée dans le cadre de ce marché de fournitures”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-09
14:00 📅
“le présent avis est rédigé et publié en français. Les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation.en complément de l'offre de base,...”
le présent avis est rédigé et publié en français. Les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation.en complément de l'offre de base, le marché comprend une (1) PSE facultative, à laquelle les soumissionnaires ont la faculté de répondre : - pSE : Fonction de signatures électroniques probantes. Le soumissionnaire décrira, le cas échéant, la PSE présentée et particulièrement les types et valeurs certifiantes/probantes des signatures présentes dans la solution proposée. CY Cergy Paris Université se réserve le droit de retenir ou non la PSE lors de l'attribution du marché.le marché public est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire conclu à prix mixtes avec un montant minimum qui correspond au montant en euro(s) HT des prestations forfaitaires proposé par le titulaire et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT qui correspond au montant des prestations à bons de commande, pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises, conformément à l'article R2162-4-1.A titre indicatif et non contractuel, le montant estimatif de l'accord-cadre (prestations à bons de commande et forfaitaires) pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises est de 230 000 euro(s) (H.T.). Ce montant est donné à titre indicatif afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché.la partie forfaitaire (application de la Dpgf) correspond aux prestations de mise en place de la solution (hors licences) et de la garantie de la solution et de la maintenance pour une année, à l'issue de la période de garantie.la partie à bons de commande (application du Bpu), correspond aux prestations de maintenance supplémentaires ainsi que les prestations de formation à l'utilisation de l'outil et de droits d'utilisation de la solution. La partie à bons de commande de l'accord-cadre suit les dispositions des articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13et R.2162-14 du code de la commande publique et est exécutée au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles précités.les candidats peuvent demander par écrit des renseignements complémentaires au dossier de consultation au plus le tard le 18 décembre 2023. Passé ce délai, les demandes seront irrecevables. Les réponses seront transmises au plus tard le 22 décembre 2023
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy- pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergypontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergypontoise.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 233-733061 (2023-11-29)
Informations complémentaires (2023-12-20)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 233-733061
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2024-01-09 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-01-16 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2024-01-09 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-01-16 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2023/S 247-780929 (2023-12-20)