acquisition et livraison de 9 vehicules automobiles D'Occasion
MSA Nord - Pas de Calais
le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de 9 (neuf) véhicules automobiles d'occasion, à moteur thermique, destinés à des agents de Direction et à des salariés de la MSA Nord-Pas de Calais
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2023F08VEHICUL
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: msa Nord - pas de Calais
Adresse postale: 33 rue du Grand But à Capinghem - cS 36500
Code postal: 59716
Commune postale: Lille Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marchespublics.blf@msa59-62.msa.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_4dVX94m82W 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-25 📅
Date limite de soumission: 2023-09-25 📅
Date de publication: 2023-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 166-523241
Numéro JO-S: 166
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Informations sur les lots: "Néant"
Numéro du lot: 1
Brève description: un véhicule d'occasion type SUV, avec boîte manuelle, essence
Durée de l'accord: 2 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: deux véhicules d'occasion type Break familial, boîte automatique, essence
Numéro du lot: 3
Brève description: trois véhicules d'occasion type citadine, boite manuelle, essence
Numéro du lot: 4
Brève description: deux véhicules d'occasion type break familial, boîte manuelle, diesel
Numéro du lot: 5
Brève description: un véhicule d'occasion type fourgon (8m3), boîte manuelle, diesel
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir article 4 du règlement de la consultation (Rc)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 51948215200013
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de protection social
Contact
Point de contact: Franck-Etienne Rétaux, Directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_4dVX94m82W 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 Avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 166-523241 (2023-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2023F08VEHICUL
Brève description:
le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de 9 (neuf) véhicules automobiles d'occasion, à moteur thermique, destinés à des agents de Direction et à des salariés de la MSA Nord-Pas de Calais
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: msa Nord - pas de Calais
Adresse postale: 33 rue du Grand But à Capinghem - cS 36500
Code postal: 59716
Commune postale: Lille Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marchespublics.blf@msa59-62.msa.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_4dVX94m82W 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-25 📅
Date limite de soumission: 2023-09-25 📅
Date de publication: 2023-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 166-523241
Numéro JO-S: 166
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Informations sur les lots: "Néant"
Numéro du lot: 1
Brève description: un véhicule d'occasion type SUV, avec boîte manuelle, essence
Durée de l'accord: 2 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: deux véhicules d'occasion type Break familial, boîte automatique, essence
Numéro du lot: 3
Brève description: trois véhicules d'occasion type citadine, boite manuelle, essence
Numéro du lot: 4
Brève description: deux véhicules d'occasion type break familial, boîte manuelle, diesel
Numéro du lot: 5
Brève description: un véhicule d'occasion type fourgon (8m3), boîte manuelle, diesel
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir article 4 du règlement de la consultation (Rc)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 51948215200013
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de protection social
Contact
Point de contact: Franck-Etienne Rétaux, Directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_4dVX94m82W 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 Avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 166-523241 (2023-08-25)
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