accord-Cadre à bons de commandes sans minimum et avec maximum pour l'acquisition en ligne de produits d'entretien, matériels et consommables divers, passé dans le cadre de la Centrale d'achat de Dijon Métropole, avec deux lots distincts:- lot no1: Produits d'entretien courant, produits en ouate, petits matériels- lot no2 : Produits d'entretien utilisés pour la restauration et/ou dans le cadre de la procédure
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition en ligne de produits d'entretien, matériels et consommables divers par les acheteurs de la Centrale d'achats de Dijon Métropole
2023caao1174”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commandes sans minimum et avec maximum pour l'acquisition en ligne de produits d'entretien, matériels et consommables divers, passé...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commandes sans minimum et avec maximum pour l'acquisition en ligne de produits d'entretien, matériels et consommables divers, passé dans le cadre de la Centrale d'achat de Dijon Métropole, avec deux lots distincts:- lot no1: Produits d'entretien courant, produits en ouate, petits matériels- lot no2 : Produits d'entretien utilisés pour la restauration et/ou dans le cadre de la procédure
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1: Produits d'entretien courant, produits en ouate, petits matériels
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Ouate📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“centrale d'achat de Dijon Métropole Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 17510 21000 - dijon”
Description du marché: produits d'entretien courant, produits en ouate, petits matériels
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat, reconductible 3 fois tacitement pour une durée supplémentaire de 12...”
Description des renouvellements
le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat, reconductible 3 fois tacitement pour une durée supplémentaire de 12 mois chacune
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no2 :Produits d'entretien utilisés pour la restauration et/ou dans le cadre de la procédure Haccp” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Description du marché:
“produits d'entretien utilisés pour la restauration et/ou dans le cadre de la procédure”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-02
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Remise d'échantillons obligatoire et visite facultative des lieux
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de JusticeAdministrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avisd'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion decelui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avisd'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Source: OJS 2023/S 161-509566 (2023-08-18)