acquisition de véhicules utilitaires légers inférieur ou égal à 3,5 T électrique et essence pour la ville de Grenoble et de son Ccas

Commune de Grenoble

la présente consultation a pour objet "L'Acquisition de véhicules utilitaires légers inférieur ou égal à 3,5 T électrique et essence pour la ville de Grenoble et de son Ccas"La consultation est lancée en groupement de commandes. Le coordonnateur est la Ville de Grenoble.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-20.

Qui ?

• Commune de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-20	Avis de marché

Avis de marché (2023-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Numéro de référence: 2023_ajc_0153
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de grenoble
Adresse postale: 11 Boulevard Jean Pain
Code postal: 38021
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@grenoble.fr 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-20 📅
Date limite de soumission: 2023-05-31 📅
Date de publication: 2023-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 081-243557
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

estimation sur 4 ans ville de Grenoble = 432 000 euros HtEstimation Ccas sur 4 ans = 146 000 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: camionnettes en carburation Electrique (volume de chargement 3 à 4 m3 environ)
Numéro du lot: 01
Brève description: camionnettes en carburation Electrique (volume de chargement 3 à 4 m3 environ)
Valeur estimée hors TVA: 578 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations complémentaires:

estimation sur 4 ans ville de Grenoble = 432 000 euros HtEstimation Ccas sur 4 ans = 146 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: camionnettes en carburation Essence (volume de chargement 3 et 4 m3 environ)
Numéro du lot: 02
Brève description: camionnettes en carburation Essence (volume de chargement 3 et 4 m3 environ)
Valeur estimée hors TVA: 597 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

estimation sur 4 ans ville de Grenoble = 495 000 euros HtEstimation Ccas sur 4 ans = 102 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: camionnettes " rallongées " en carburation Electrique (volume de chargement entre 4 et 5 m3 environ)
Numéro du lot: 03
Brève description:

camionnettes " rallongées " en carburation Electrique (volume de chargement entre 4 et 5 m3 environ)

Valeur estimée hors TVA: 379 000 EUR 💰
Informations complémentaires: estimation Ville de Grenoble sur 4 ans = 379 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: camionnettes " rallongées " en carburation Essence (volume de chargement entre 4 et 5 m3 environ)
Numéro du lot: 04
Brève description:

camionnettes " rallongées " en carburation Essence (volume de chargement entre 4 et 5 m3 environ)

Valeur estimée hors TVA: 324 000 EUR 💰
Informations complémentaires: estimation ville de Grenoble sur 4 ans = 324 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: fourgon en carburation Electrique Type L1 H1 (volume de chargement 5,5 m3 minimum)
Numéro du lot: 05
Brève description:

fourgon en carburation Electrique Type L1 H1 (volume de chargement 5,5 m3 minimum)

Valeur estimée hors TVA: 806 760 EUR 💰
Informations complémentaires: estimation Ville de Grenoble sur 4 ans = 806 760 euros (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Grenoble 38000 - grenoble

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1Lettre de candidature ou le Dc1La fiche contact

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380185500015
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Grenoble
Adresse postale: ville de Grenoble, 11 Boulevard Jean Pain, Cs 91066
Pays: Isère 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d''action sociale de la Ville de Grenoble
Adresse postale: centre Communal d?action sociale de la Ville de Grenoble, null 47 avenue Marcelin Berthelot, null
Code postal: 38100
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ccas-grenoble.fr 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents est exigée pour cette consultation au stade de l'attribution.L'accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification, reconductible tacitement trois fois, par période d'un an chacune.Les montant maximum par lots, par membres de groupement, et par années sont définis au règlement de la consultation.Les critères et sous-critères de notation sont les suivants:1-prix des prestations, apprécié au regard du dqe = 40.0 %2-Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique et des fiches techniques,et décomposée selon les sous-critères suivants = 60.0%2.1-qualité technique de l'offre = 40.0%2.2-garantie = 10.0%2.3-performance environnementale = 10.0%

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 081-243557 (2023-04-20)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Poids lourds (>20)

Véhicules automobiles à usage spécifique (>20)

Véhicules utilitaires (16)