la présente consultation a pour objet "L'Acquisition de véhicules utilitaires légers inférieur ou égal à 3,5 T électrique et essence pour la ville de Grenoble et de son Ccas"La consultation est lancée en groupement de commandes. Le coordonnateur est la Ville de Grenoble.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-20.
Avis de marché (2023-04-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de grenoble
Numéro d'enregistrement national: 21380185500015
Adresse postale: 11 Boulevard Jean Pain
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38021
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@grenoble.fr📧
Région: Isère🏙️
URL: http://www.grenoble.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Grenoble
Adresse postale: ville de Grenoble, 11 Boulevard Jean Pain, Cs 91066
Commune postale: Grenoble
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: centre Communal d''action sociale de la Ville de Grenoble
Adresse postale:
“centre Communal d?action sociale de la Ville de Grenoble, null 47 avenue Marcelin Berthelot, null”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules utilitaires légers inférieur ou égal à 3,5 T électrique et essence pour la ville de Grenoble et de son Ccas
2023_ajc_0153”
Produits/services: Véhicules utilitaires📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet "L'Acquisition de véhicules utilitaires légers inférieur ou égal à 3,5 T électrique et essence pour la ville de...”
Brève description
la présente consultation a pour objet "L'Acquisition de véhicules utilitaires légers inférieur ou égal à 3,5 T électrique et essence pour la ville de Grenoble et de son Ccas"La consultation est lancée en groupement de commandes. Le coordonnateur est la Ville de Grenoble.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: camionnettes en carburation Electrique (volume de chargement 3 à 4 m3 environ)
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Grenoble 38000 - grenoble
Description du marché: camionnettes en carburation Electrique (volume de chargement 3 à 4 m3 environ)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 578 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations complémentaires:
“estimation sur 4 ans ville de Grenoble = 432 000 euros HtEstimation Ccas sur 4 ans = 146 000 euros (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: camionnettes en carburation Essence (volume de chargement 3 et 4 m3 environ)
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: camionnettes en carburation Essence (volume de chargement 3 et 4 m3 environ)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 597 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“estimation sur 4 ans ville de Grenoble = 495 000 euros HtEstimation Ccas sur 4 ans = 102 000 euros (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“camionnettes " rallongées " en carburation Electrique (volume de chargement entre 4 et 5 m3 environ)” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“camionnettes " rallongées " en carburation Electrique (volume de chargement entre 4 et 5 m3 environ)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 379 000 💰
Description
Informations complémentaires: estimation Ville de Grenoble sur 4 ans = 379 000 euros (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“camionnettes " rallongées " en carburation Essence (volume de chargement entre 4 et 5 m3 environ)” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“camionnettes " rallongées " en carburation Essence (volume de chargement entre 4 et 5 m3 environ)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 324 000 💰
Description
Informations complémentaires: estimation ville de Grenoble sur 4 ans = 324 000 euros (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourgon en carburation Electrique Type L1 H1 (volume de chargement 5,5 m3 minimum)” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“fourgon en carburation Electrique Type L1 H1 (volume de chargement 5,5 m3 minimum)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 806 760 💰
Description
Informations complémentaires: estimation Ville de Grenoble sur 4 ans = 806 760 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1Lettre de candidature ou le...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1Lettre de candidature ou le Dc1La fiche contact
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-31
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-01
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents est exigée pour cette consultation au stade de l'attribution.L'accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification, reconductible tacitement trois fois, par période d'un an chacune.Les montant maximum par lots, par membres de groupement, et par années sont définis au règlement de la consultation.Les critères et sous-critères de notation sont les suivants:1-prix des prestations, apprécié au regard du dqe = 40.0 %2-Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique et des fiches techniques,et décomposée selon les sous-critères suivants = 60.0%2.1-qualité technique de l'offre = 40.0%2.2-garantie = 10.0%2.3-performance environnementale = 10.0%
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 081-243557 (2023-04-20)