Acquisition de véhicules neufs et d'occasion
Communauté de communes du Clermontais
Acquisition de véhicules légers utilitaires et de tourisme, neufs et d'occasion
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2026-05-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules neufs et d'occasion
Numéro de référence:
Brève description: Acquisition de véhicules légers utilitaires et de tourisme, neufs et d'occasion
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules de tourisme neufs ou de démonstration en achat
Description du marché:
Adresse postale: Espace Marcel Vidal
Code postal: 34800
Ville: Clermont L'Herault
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-09 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 9
Autres informations sur le renouvellement: Reconduction tacite annuelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules utilitaires neufs ou de démonstration en achat
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules de tourisme d'occasion en achat
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules utilitaires d'occasion en achat
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicule de tourisme en location longue durée ou location avec option d'achat
Description du marché: Véhicule PTAC<3,5T thermique, électrique ou hybride
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicule utilitaire en location longue durée ou location avec option d'achat
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2026-07-09 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Un système d'achat dynamique a été mis en place ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Clermontais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Espace Marcel Vidal
20 avenue Raymond Lacombe
Code postal: 34800
Commune postale: Clermont L'Herault
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BESSIERE Gérard
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467889550 📞
URL: http://www.cc-clermontais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=23405 🌏
URL de participation: https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=23405 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 099-355512 (2026-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules neufs et d'occasion
Numéro de référence:
SAD-CCC-01
Brève description: Acquisition de véhicules légers utilitaires et de tourisme, neufs et d'occasion
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Véhicules de tourisme neufs ou de démonstration en achat
Description du marché:
Véhicule PTAC<3,5T, n'ayant jamais circulé et n'ayant jamais été immatriculé ou véhicule immatriculé depuis huit mois au plus. Thermiques, hybrides ou électriques
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur
📦
Adresse postale: Espace Marcel Vidal
Code postal: 34800
Ville: Clermont L'Herault
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-09 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 9
Autres informations sur le renouvellement: Reconduction tacite annuelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Véhicules utilitaires neufs ou de démonstration en achat
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Véhicules de tourisme d'occasion en achat
Description du marché:
Véhicule PTAC<3,5T, ayant circulé et immatriculé depuis plus de huit mois. Thermiques, hybrides ou électriques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Véhicules utilitaires d'occasion en achat
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Véhicule de tourisme en location longue durée ou location avec option d'achat
Description du marché: Véhicule PTAC<3,5T thermique, électrique ou hybride
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Véhicule utilitaire en location longue durée ou location avec option d'achat
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2026-07-09 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Un système d'achat dynamique a été mis en place ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Clermontais
Numéro d'enregistrement national:
1092
Adresse postale: Espace Marcel Vidal
20 avenue Raymond Lacombe
Code postal: 34800
Commune postale: Clermont L'Herault
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BESSIERE Gérard
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467889550 📞
URL: http://www.cc-clermontais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=23405 🌏
URL de participation: https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=23405 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
157DBABB-E925-B457-4075D2F2C161A1EB
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le tribunal peut être saisi au titre des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative en référé précontractuel ou au titre des articles L.551-13 et suivants du même code en référé contractuel dans les délais prévus aux articles précités. Il peut également être saisi au fond dans un délai de 2 mois suivant la publication ou, le cas échéant la notification d'une décision
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 099-355512 (2026-05-22)
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