Acquisition de véhicules neufs et d'occasion
Communauté de communes du Clermontais
Acquisition de véhicules légers utilitaires et de tourisme, neufs et d'occasion
Date limiteDeadline 2026-06-29
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules neufs et d'occasion
Numéro de référence:
Brève description: Acquisition de véhicules légers utilitaires et de tourisme, neufs et d'occasion
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules de tourisme neufs ou de démonstration en achat
Description du marché:
Adresse postale: Espace Marcel Vidal
Code postal: 34800
Ville: Clermont L'Herault
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-09 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 9
Autres informations sur le renouvellement: Reconduction tacite annuelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules utilitaires neufs ou de démonstration en achat
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules de tourisme d'occasion en achat
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules utilitaires d'occasion en achat
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicule de tourisme en location longue durée ou location avec option d'achat
Description du marché: Véhicule PTAC<3,5T thermique, électrique ou hybride
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicule utilitaire en location longue durée ou location avec option d'achat
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2026-07-09 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Un système d'achat dynamique a été mis en place ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Clermontais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Espace Marcel Vidal
20 avenue Raymond Lacombe
Code postal: 34800
Commune postale: Clermont L'Herault
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BESSIERE Gérard
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467889550 📞
URL: http://www.cc-clermontais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=23405 🌏
URL de participation: https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=23405 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 099-355512 (2026-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules neufs et d'occasion
Numéro de référence:
SAD-CCC-01
Brève description: Acquisition de véhicules légers utilitaires et de tourisme, neufs et d'occasion
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Véhicules de tourisme neufs ou de démonstration en achat
Description du marché:
Véhicule PTAC<3,5T, n'ayant jamais circulé et n'ayant jamais été immatriculé ou véhicule immatriculé depuis huit mois au plus. Thermiques, hybrides ou électriques
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur
📦
Adresse postale: Espace Marcel Vidal
Code postal: 34800
Ville: Clermont L'Herault
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-09 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 9
Autres informations sur le renouvellement: Reconduction tacite annuelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Véhicules utilitaires neufs ou de démonstration en achat
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Véhicules de tourisme d'occasion en achat
Description du marché:
Véhicule PTAC<3,5T, ayant circulé et immatriculé depuis plus de huit mois. Thermiques, hybrides ou électriques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Véhicules utilitaires d'occasion en achat
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Véhicule de tourisme en location longue durée ou location avec option d'achat
Description du marché: Véhicule PTAC<3,5T thermique, électrique ou hybride
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Véhicule utilitaire en location longue durée ou location avec option d'achat
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2026-07-09 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Un système d'achat dynamique a été mis en place ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Clermontais
Numéro d'enregistrement national:
1092
Adresse postale: Espace Marcel Vidal
20 avenue Raymond Lacombe
Code postal: 34800
Commune postale: Clermont L'Herault
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BESSIERE Gérard
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467889550 📞
URL: http://www.cc-clermontais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.midilibre-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=23405 🌏
URL de participation: https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=23405 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
157DBABB-E925-B457-4075D2F2C161A1EB
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le tribunal peut être saisi au titre des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative en référé précontractuel ou au titre des articles L.551-13 et suivants du même code en référé contractuel dans les délais prévus aux articles précités. Il peut également être saisi au fond dans un délai de 2 mois suivant la publication ou, le cas échéant la notification d'une décision
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 099-355512 (2026-05-22)
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