ACQUISITION DE VÉHICULES NEUFS ET D'OCCASION
Communauté de communes de Bièvre Est
Accord-cadre à bon de commande d'une durée de six mois, alloti en 4 lots présentant une variante pour le lot 1 et des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires et facultatives pour les lots 1, 2 et 4
Date limiteDeadline 2026-11-16
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Autres véhicules particuliers › Véhicules de transport d'occasion
- • Autres véhicules particuliers › Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules à quatre roues motrices › Véhicules tout terrain
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules neufs et d'occasion
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 205 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules utilitaires neufs
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 50 Rue Lavoisier
Code postal: 38690
Ville: Le Grand Lemps
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 6 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicule neuf de type pick-up
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: 1 véhicule neuf de type pick-up et une prestation supplémentaire éventuelle
Produits/services supplémentaires: Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicule neuf de type mini-bus
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché: 1 véhicule neuf de type mini-bus
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicule poids-lourd d'occasion
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: 1 véhicule poids-lourd d'occasion et des prestations supplémentaires éventuelles
Produits/services supplémentaires:
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-16 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-16 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes de Bièvre Est
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parc d'activités Bièvre Dauphine
1352 rue Augustin Blanchet
Code postal: 38690
Commune postale: Colombe
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VALTAT Roger
Courrier électronique: marches.publics@cc-bievre-est.fr 📧
Téléphone: 0476061094 📞
URL: https://www.cc-bievre-est.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890123 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1890123 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 202-719114 (2026-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules neufs et d'occasion
Numéro de référence:
26FO20
Brève description:
Accord-cadre à bon de commande d'une durée de six mois, alloti en 4 lots présentant une variante pour le lot 1 et des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires et facultatives pour les lots 1, 2 et 4
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 205 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Véhicules utilitaires neufs
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
2 véhicules neufs utilitaires dont 1 variante 100 % electrique pour l'un d'eux et une prestation supplémentaire éventuelle
Produits/services supplémentaires:
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 50 Rue Lavoisier
Code postal: 38690
Ville: Le Grand Lemps
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 6 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le lot 1 comporte une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire pour la reprise d'un véhicule
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Véhicule neuf de type pick-up
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: 1 véhicule neuf de type pick-up et une prestation supplémentaire éventuelle
Produits/services supplémentaires: Informations sur les options
Description des options:
Le lot 2 comporte une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire pour la reprise d'un véhicule
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Véhicule neuf de type mini-bus
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché: 1 véhicule neuf de type mini-bus
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Véhicule poids-lourd d'occasion
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: 1 véhicule poids-lourd d'occasion et des prestations supplémentaires éventuelles
Produits/services supplémentaires:
Description des options:
Le lot 4 comporte une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire pour la reprise d'un véhicule et deux prestations supplémentaires éventuelles facultatives
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-16 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-16 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes de Bièvre Est
Numéro d'enregistrement national:
52850
Adresse postale: Parc d'activités Bièvre Dauphine
1352 rue Augustin Blanchet
Code postal: 38690
Commune postale: Colombe
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VALTAT Roger
Courrier électronique: marches.publics@cc-bievre-est.fr 📧
Téléphone: 0476061094 📞
URL: https://www.cc-bievre-est.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890123 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1890123 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
81239490-A720-5D0A-05D2DBB6D46A517B
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 202-719114 (2026-10-15)
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