Avis de marché (2026-04-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules (neuf et occasion) et location longue durée de véhicules électriques
Numéro de référence: FS 2026 006
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Achat de trois véhicule thermiques essence à boîte manuelle - deux places”
Informations complémentaires:
“Le marché court à compter de sa notification
La date de début est communiquée à titre indicatif”
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️
Durée de l'accord: 4 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Achat d'un véhicule thermique essence utilitaire à boîte manuelle” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“2 véhicules électriques en location”
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦 Durée de l'accord
Date de fin: 2031-07-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Acquisition d'un véhicule hybride rechargeable d'occasion” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-22 20:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-26 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 0A8621C6-EF21-8798-FB0BCC9A21A079BD
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 0A8621D6-F9A4-C314-5F38180E46C00C67
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 076-265946 (2026-04-17)