acquisition de véhicules

SDIS 59

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SDIS 59

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-25	Avis de marché
2023-11-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: Mv/acquisition vehicules
Brève description: acquisition de véhicules
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules utilitaires 📦
Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: sdis 59
Adresse postale: 18 Rue de pas - cS 20068
Code postal: 59028
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@sdis59.fr 📧
Téléphone: +33 320957281 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_3tUyIzXgVE 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-25 📅
Date limite de soumission: 2023-06-27 📅
Date de publication: 2023-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 102-320449
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires

appel d'offres conformément aux articles R2124-1 ; R2124-2 ; R2161-2 à R2161-5 R. 2162-2 à R 2162-7, et R 2162-10 du Code de la Commande PubliqueTéléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : cf article I.3) du présent avis.Modalités de remise des plis : cf RcModalités de sélections des candidatures : cf RcSous-Critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf RcLe point de départ du marché est la date de sa notification. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement ou d'investissement ou financement partagé.Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 9 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 Acquisition de véhicules légers de type citadine polyvalente segment B ou B2
Numéro du lot: 1
Brève description: acquisition de véhicules légers de type citadine polyvalente segment B ou B2
Valeur estimée hors TVA: 2 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa notification au titulaire. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Non reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la date anniversaire du marché public

Intitulé du lot: lot 2 Acquisition de véhicules utilitaires légers
Numéro du lot: 2
Brève description: acquisition de véhicules utilitaires légers
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

chaque marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Non reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la date anniversaire du marché public

Intitulé du lot: lot 3 Acquisition de véhicules utilitaires moyens
Numéro du lot: 3
Brève description: acquisition de véhicules utilitaires moyens
Valeur estimée hors TVA: 2 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 4 Acquisition de grands véhicules utilitaires
Numéro du lot: 4
Brève description: acquisition de grands véhicules utilitaires
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition de véhicules de transport de personnes 9 places
Numéro du lot: 5
Brève description: acquisition de véhicules de transport de personnes 9 places
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Nord

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Coût global
Critère de coût (pondération): 70
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28590001500055
Contact
Point de contact: Gacp-fcs
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

la décision de rejet peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du Tribunal Administratif de Lille selon l'une des procédures suivantes, dans les conditions fixées par le code de justice administrative (Cja) :Référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative) : L'Acheteur doit respecter un délai minimal de 11 jours à compter de la date de notification, avant de signer le marché public.Référé contractuel (article L. 551-13 et s. Du code de justice administrative) : Ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié. Recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'etat, Tarn et Garonne, 4 avril 2014, no358994): Ce recours doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Des délais supplémentaires de distance sont susceptibles de s'appliquer dans les conditions prévues à l'article R421-7 CJA. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel " Legifrance - le service public de la diffusion du droit " : http://www.legifrance.gouv.frLe tribunal peut être saisi par l'application informatique " télérecours citoyens " accessible par le site www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 102-320449 (2023-05-25)

Avis d'attribution de marché (2023-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-23 📅
Date de publication: 2023-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 229-720589
Se réfère à l'avis: 2023/S 102-320449
Numéro JO-S: 229

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-20 📅
Nom: sas Sogama/Citroën
Adresse postale: 12, rue Edouard Follens
Commune postale: Feignies
Code postal: 59750
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 675 000 EUR 💰
Nom: automobiles Wacrenier
Adresse postale: 15, route de Lille
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
Nom: sas Socam/Peugeot
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
580 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-21 📅
Nom: coquidé & Cie
Adresse postale: allée du Portugal - zA Artoipole
Commune postale: Monchy-le-Preux
Code postal: 62118
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
350 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

la décision de rejet peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du Tribunal Administratif de Lille selon l'une des procédures suivantes, dans les conditions fixées par le code de justice administrative (Cja) :Référé contractuel (article L. 551-13 et s. Du code de justice administrative) : Ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié. Recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'etat, Tarn et Garonne, 4 avril 2014, no358994): Ce recours doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Des délais supplémentaires de distance sont susceptibles de s'appliquer dans les conditions prévues à l'article R421-7 CJA. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel " Legifrance - le service public de la diffusion du droit " : http://www.legifrance.gouv.frLe tribunal peut être saisi par l'application informatique " télérecours citoyens " accessible par le site www.telerecours.fr

Source: OJS 2023/S 229-720589 (2023-11-23)

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