acquisition De Vehicules Legers
Agglomération Fécamp Caux Littoral
les prestations sont réparties en 4 lots, attribués par marchés séparés:lot no1 : Véhicules de type petites citadineslot no2 : Véhicules de type citadineslot no3 : Véhicule utilitaire 3m3lot no4 : Véhicule utilitaire fourgon inférieur à 3,5t
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 23.032 à 035
Brève description:
“les prestations sont réparties en 4 lots, attribués par marchés séparés:lot no1 : Véhicules de type petites citadineslot no2 : Véhicules de type...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules utilitaires 📦
Fourgons tôlés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: agglomération Fécamp Caux Littoral
Adresse postale: 825 route de Valmont
Code postal: 76403
Commune postale: Fecamp
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-fecampcauxlittoral.fr 🌏
Courrier électronique: contact@agglo-fecampcauxlittoral.fr 📧
Téléphone: +33 235104848 📞
Fax: +33 235103166 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-12 📅
Date limite de soumission: 2023-10-20 📅
Date de publication: 2023-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 178-556912
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
“prestation supplémentaire éventuelle :Le pouvoir adjudicateur dispose d'un véhicule dont il souhaite la reprise. Les caractéristiques de ce véhicule sont...”
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: véhicules de type petites citadines
Numéro du lot: 1
Brève description:
“fourniture de 2 véhicules légers de type petites citadines, neuf (offre de base) ou d'occasion de 2 ans maximum et de 30 000 km maximum (offre variante)”
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:
“offre variante:le pouvoir adjudicateur offre la possibilité de remettre une offre variante. Elle n'est pas obligatoire et peut être remise avec ou sans...”
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Informations complémentaires:
“prestation supplémentaire éventuelle :Le pouvoir adjudicateur dispose d'un véhicule dont il souhaite la reprise. Les caractéristiques de ce véhicule sont...”
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Intitulé du lot: véhicules de type citadines
Numéro du lot: 2
Brève description:
“fourniture de 2 véhicules légers de type citadines, neuf (offre de base) ou d'occasion de 2 ans maximum et de 30 000 km maximum (offre variante)”
Intitulé du lot: véhicule utilitaire 3m3
Numéro du lot: 3
Brève description:
“fourniture d'un véhicule utilitaire 3m3, neuf (offre de base) ou d'occasion de 2 ans maximum et de 30 000 km maximum (offre variante)”
Intitulé du lot: véhicule utilitaire fourgon
Numéro du lot: 4
Brève description:
“fourniture d'un véhicule utilitaire fourgon inférieur à 3,5 T, neuf (offre de base) ou d'occasion de 2 ans maximum et de 30 000 km maximum (offre variante)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
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Situation économique et financière:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
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Capacité technique et professionnelle:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006982100011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2023/S 178-556912 (2023-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 23.032 à 035
Brève description:
“les prestations sont réparties en 4 lots, attribués par marchés séparés:lot no1 : Véhicules de type petites citadineslot no2 : Véhicules de type...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules utilitaires 📦
Fourgons tôlés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: agglomération Fécamp Caux Littoral
Adresse postale: 825 route de Valmont
Code postal: 76403
Commune postale: Fecamp
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-fecampcauxlittoral.fr 🌏
Courrier électronique: contact@agglo-fecampcauxlittoral.fr 📧
Téléphone: +33 235104848 📞
Fax: +33 235103166 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-12 📅
Date limite de soumission: 2023-10-20 📅
Date de publication: 2023-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 178-556912
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
“prestation supplémentaire éventuelle :Le pouvoir adjudicateur dispose d'un véhicule dont il souhaite la reprise. Les caractéristiques de ce véhicule sont...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: véhicules de type petites citadines
Numéro du lot: 1
Brève description:
“fourniture de 2 véhicules légers de type petites citadines, neuf (offre de base) ou d'occasion de 2 ans maximum et de 30 000 km maximum (offre variante)”
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:
“offre variante:le pouvoir adjudicateur offre la possibilité de remettre une offre variante. Elle n'est pas obligatoire et peut être remise avec ou sans...”
Informations complémentaires:
“prestation supplémentaire éventuelle :Le pouvoir adjudicateur dispose d'un véhicule dont il souhaite la reprise. Les caractéristiques de ce véhicule sont...”
Intitulé du lot: véhicules de type citadines
Numéro du lot: 2
Brève description:
“fourniture de 2 véhicules légers de type citadines, neuf (offre de base) ou d'occasion de 2 ans maximum et de 30 000 km maximum (offre variante)”
Intitulé du lot: véhicule utilitaire 3m3
Numéro du lot: 3
Brève description:
“fourniture d'un véhicule utilitaire 3m3, neuf (offre de base) ou d'occasion de 2 ans maximum et de 30 000 km maximum (offre variante)”
Intitulé du lot: véhicule utilitaire fourgon
Numéro du lot: 4
Brève description:
“fourniture d'un véhicule utilitaire fourgon inférieur à 3,5 T, neuf (offre de base) ou d'occasion de 2 ans maximum et de 30 000 km maximum (offre variante)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Situation économique et financière:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006982100011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2023/S 178-556912 (2023-09-12)
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