les prestations font l'objet d'un accord-cadre multi attributaire, exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Il est sans montant minimum, avec montant maximum annuel.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an.Il peut être reconduit 3 fois tacitement par période d'un an sans toutefois que sa durée ne puisse excéder 4 ans.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité et étendue" est annuelle et sans engagement de la part du Département
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-15.
Avis de marché (2023-09-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: departement du rhone
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Adresse postale: 29-31 cours de la liberté
Commune postale: Lyon
Code postal: 69483
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472617777📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.rhone.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rhone.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.rhone.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: département du Rhône
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté
Commune postale: Lyon
Code postal: 69483
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472617842📞
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr📧
Fax: +33 478620957 📠
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.rhone.fr🌏
URL de l'acheteur: https://www.rhone.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.rhone.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de véhicules d'occasion
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Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“les prestations font l'objet d'un accord-cadre multi attributaire, exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Il est sans montant minimum, avec...”
Brève description
les prestations font l'objet d'un accord-cadre multi attributaire, exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Il est sans montant minimum, avec montant maximum annuel.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an.Il peut être reconduit 3 fois tacitement par période d'un an sans toutefois que sa durée ne puisse excéder 4 ans.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité et étendue" est annuelle et sans engagement de la part du Département
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 345 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules légers électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département 69003 - lyon
Description du marché: véhicules légers électriques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations complémentaires:
“montant maximum annuel Ht:250 000 euro(s) Le premier marché subséquent sera conclu concomitamment à l'accord-cadre”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules légers thermiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: véhicules légers thermiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum annuel Ht:250 000le premier marché subséquent sera conclu concomitamment à l'accord-cadre”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules utilitaire légers électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: véhicules utilitaire légers électriques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum annuel Ht: 150 000 euro(s) Le premier marché subséquent sera conclu concomitamment à l'accord-cadre”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules utilitaire légers thermiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: véhicules utilitaire légers thermiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum annuel Ht:150 000 euro(s) Le premier marché subséquent sera conclu concomitamment à l'accord-cadre”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les modalités de variation...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-16
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-17
10:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.rhone.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2023/S 181-567453 (2023-09-15)