acquisition de véhicules d'occasion pour les années 2024-2027
Ville de Nogent-sur-Seine
accord-Cadre multi-attributaire par lot avec un montant maximum et donnant lieu à la passation de marchés subséquents. Marché composé de 2 lots. Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2024 pour la première année. Il pourra être renouvelé trois fois expressément, par période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder le 31 décembre 2027. Marché à prix unitaire. Quatre opérateurs économiques maximum seront retenus pour chaque lot. Ce nombre pourra être moindre
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2023-66300Q
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Nogent-Sur-Seine
Adresse postale: 27 grande rue saint laurent bp 40
Code postal: 10400
Commune postale: Nogent-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.nogentsurseine.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@nogentsurseine.fr 📧
Téléphone: +33 325216994 📞
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-02 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 193-604425
Numéro JO-S: 193
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: véhicules utilitaires
Numéro du lot: 1
Brève description: montant maximum annuel : 160 000 euro(s) (H.T.).
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: nogent-Sur-Seine
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: nogent-Sur-Seine
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21100260500015
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342771 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 193-604425 (2023-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2023-66300Q
Brève description:
accord-Cadre multi-attributaire par lot avec un montant maximum et donnant lieu à la passation de marchés subséquents. Marché composé de 2 lots. Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2024 pour la première année. Il pourra être renouvelé trois fois expressément, par période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder le 31 décembre 2027. Marché à prix unitaire. Quatre opérateurs économiques maximum seront retenus pour chaque lot. Ce nombre pourra être moindre
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Nogent-Sur-Seine
Adresse postale: 27 grande rue saint laurent bp 40
Code postal: 10400
Commune postale: Nogent-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.nogentsurseine.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@nogentsurseine.fr 📧
Téléphone: +33 325216994 📞
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-02 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 193-604425
Numéro JO-S: 193
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: véhicules utilitaires
Numéro du lot: 1
Brève description: montant maximum annuel : 160 000 euro(s) (H.T.).
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2024 pour la première année. Il pourra être renouvelé trois fois expressément, par période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder le 31 décembre 2027
Intitulé du lot: véhicules de tourisme
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: nogent-Sur-Seine
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: nogent-Sur-Seine
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21100260500015
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342771 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 193-604425 (2023-10-02)
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