accord-Cadre multi-attributaire par lot avec un montant maximum et donnant lieu à la passation de marchés subséquents. Marché composé de 2 lots. Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2024 pour la première année. Il pourra être renouvelé trois fois expressément, par période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder le 31 décembre 2027. Marché à prix unitaire. Quatre opérateurs économiques maximum seront retenus pour chaque lot. Ce nombre pourra être moindre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-02.
Avis de marché (2023-10-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Nogent-Sur-Seine
Numéro d'enregistrement national: 21100260500015
Adresse postale: 27 grande rue saint laurent bp 40
Commune postale: Nogent-sur-Seine
Code postal: 10400
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service commande publique
Téléphone: +33 325216994📞
Courrier électronique: commande.publique@nogentsurseine.fr📧
Région: Aube🏙️
URL: http://www.nogentsurseine.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.xmarches.fr🌏
URL de participation: http://www.xmarches.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de véhicules d'occasion pour les années 2024-2027
2023-66300Q
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“accord-Cadre multi-attributaire par lot avec un montant maximum et donnant lieu à la passation de marchés subséquents. Marché composé de 2 lots. Le marché...”
Brève description
accord-Cadre multi-attributaire par lot avec un montant maximum et donnant lieu à la passation de marchés subséquents. Marché composé de 2 lots. Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2024 pour la première année. Il pourra être renouvelé trois fois expressément, par période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder le 31 décembre 2027. Marché à prix unitaire. Quatre opérateurs économiques maximum seront retenus pour chaque lot. Ce nombre pourra être moindre
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules utilitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: nogent-Sur-Seine
Description du marché: montant maximum annuel : 160 000 euro(s) (H.T.).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2024 pour la première année. Il pourra être renouvelé trois fois...”
Description des renouvellements
le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2024 pour la première année. Il pourra être renouvelé trois fois expressément, par période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder le 31 décembre 2027
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules de tourisme
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-06
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): nogent-Sur-Seine
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons@juradm.fr📧
URL: http://Chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342771📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons@juradm.fr📧
URL: http://Chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 193-604425 (2023-10-02)