acquisition de revues, journaux et périodiques d'information générale et spécialisée pour la ca gps

Cagrand Paris Sud Seine Essonne Sénart

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EBSCO Information Services

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• Cagrand Paris Sud Seine Essonne Sénart

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-05	Avis de marché
2024-02-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Numéro de référence: 2023M060
Brève description:

acquisition de revues, journaux et périodiques d'information générale et spécialisée pour la ca gps

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Code CPV supplémentaire: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cagrand Paris Sud Seine Essonne Sénart
Adresse postale: 500 Place des Champs-Elysées BP 62 Courcouronnes
Code postal: 91054
Commune postale: Evry Courcouronnes
Contact
Adresse Internet: https://www.grandparissud.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@grandparissud.fr 📧
Téléphone: +33 169915858 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_RMl94pCdEz 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_RMl94pCdEz 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-05 📅
Date limite de soumission: 2023-07-06 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-343714
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire.Seuil minimum annuel de 60 000euro(s) HT et seuil maximum annuel : 220 000 euro(s) (H.T.).Les prestations seront rémunérées par application des prix du bordereau des prix unitaires, annexé à l'acte d'engagement, appliqués aux quantités commandées.A titre indicatif, l'estimation est portée à 170 000 euro(s) HT par an

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 680 000 EUR 💰
Brève description:

le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition d'abonnements, journaux, revues et périodiques d'information générale et spécialisée, papier et/ou numérique, pour les équipements de la Communauté d'agglomération et des communes relevant du service commun de documentation

Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: durée d'1 an reconductible tacitement 3 fois
Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires et ce sans publicité ni mise en concurrence préalables

Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. RC

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005922800011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_RMl94pCdEz 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: second semestre 2027

les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.Elles seront financées sur fonds propres de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud.Les modalités de versements des acomptes sont précisées au Ccp.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes par le pouvoir adjudicateur.Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du code de la commande publique.Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantieà première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78126
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Versailles.tribunal-administratif.fr/Demarches-procedures 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art L551-1 du Cja) jusqu'à la signature du contrat.Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Cja) :jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution,dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution).Dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Recours " Tarn et Garonne " Conseil d'etat, Assemblée, 4 avril 2014, no358994 Tarn et Garonne).Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L521-1 du Cja). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L521-1 du Cja). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond.La saisine du tribunal peut s'effectuer par voie dématérialisée par l'application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr

Source: OJS 2023/S 110-343714 (2023-06-05)

Avis d'attribution de marché (2024-02-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire relatif à l'acquisition de revues, journaux et périodiques d'information générale et spécialisée pour la communauté d'agglomération grand paris sud
Numéro de référence: 2023M060
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire relatif à l'acquisition de revues, journaux et périodiques d'information générale et spécialisée pour la communauté d'agglomération grand paris sud

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abonnement 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 879 999 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2023M060
Quantité: 1
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-Cadre mono-attributaire Durée : 1 an reconductible 3 fois Montant minimum : 60 000 euro(s) Ht/ an- montant maximum : 220 000 euro(s) Ht/ an soit une valeur finale de 880 000 euro(s) (H.T.), reconductions comprises

Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Total : 55 points 1.1 Composition, expériences et compétences de l'équipe dédiée à la réalisation des prestations et livraison des fournitures, capacité de conseil à l'acheteur. 15 points 1.2 Richesse et étendue du catalogue. 10 points 1.3 Méthodologie du traitement des commandes, des réclamations et de la facturation 20 points 1.4 Ergonomie de la plate-forme web 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat:

2023M060 - Accord-cadre mono-attributaire relatif à l'acquisition de revues, journaux et périodiques d'information générale et spécialisée pour la communauté d'agglomération grand paris sud

Date de conclusion du contrat: 2023-10-24 📅
Titre: Accord-cadre mono-attributaire relatif à l'acquisition de revues, journaux et périodiques d'information générale et spécialisée pour la communauté d'agglomération grand paris sud
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre: OFFRE EBSCO INFORMATION SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ebsco information services
Nom et adresse du contractant
Nom: Ebsco information services
Numéro d'enregistrement national: 44853123600025
Adresse postale: Immeuble Le Nobel - 3 rue Jacques Rueff
Code postal: 92183
Commune postale: Antony
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ebsco.com 📧
Téléphone: +33 1 40 96 47 00 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca grand paris sud
Numéro d'enregistrement national: 20005922800011
Commune postale: Evry-courcouronnes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@grandparissud.fr 📧
Téléphone: 0169915858 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 39205400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art L551-1 du Cja) jusqu'à la signature du contrat.Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Cja) :jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution,dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution).Dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Recours " Tarn et Garonne " Conseil d'etat, Assemblée, 4 avril 2014, no358994 Tarn et Garonne).Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L521-1 du Cja). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L521-1 du Cja). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond.La saisine du tribunal peut s'effectuer par voie dématérialisée par l'application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 343714-2023
Source: OJS 2024/S 044-128135 (2024-02-29)

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