Avis de marché (2023-06-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Numéro de référence: 2023M060
Brève description:
“acquisition de revues, journaux et périodiques d'information générale et spécialisée pour la ca gps” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Code CPV supplémentaire: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Essonne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-05 📅
Date limite de soumission: 2023-07-06 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-343714
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire.Seuil minimum annuel de 60 000euro(s) HT et seuil maximum annuel : 220 000 euro(s) (H.T.).Les prestations...”
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire.Seuil minimum annuel de 60 000euro(s) HT et seuil maximum annuel : 220 000 euro(s) (H.T.).Les prestations seront rémunérées par application des prix du bordereau des prix unitaires, annexé à l'acte d'engagement, appliqués aux quantités commandées.A titre indicatif, l'estimation est portée à 170 000 euro(s) HT par an
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Source: OJS 2023/S 110-343714 (2023-06-05)
Avis d'attribution de marché (2024-02-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire relatif à l'acquisition de revues, journaux et périodiques d'information générale et spécialisée pour la communauté d'agglomération grand paris sud
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire relatif à l'acquisition de revues, journaux et périodiques d'information générale et spécialisée pour la communauté...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire relatif à l'acquisition de revues, journaux et périodiques d'information générale et spécialisée pour la communauté d'agglomération grand paris sud
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abonnement📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 879 999 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire relatif à l'acquisition de revues, journaux et périodiques d'information générale et spécialisée pour la communauté...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire relatif à l'acquisition de revues, journaux et périodiques d'information générale et spécialisée pour la communauté d'agglomération grand paris sud
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Informations complémentaires:
“Accord-Cadre mono-attributaire
Durée : 1 an reconductible 3 fois
Montant minimum : 60 000 euro(s) Ht/ an- montant maximum : 220 000 euro(s) Ht/ an soit une...”
Informations complémentaires
Accord-Cadre mono-attributaire
Durée : 1 an reconductible 3 fois
Montant minimum : 60 000 euro(s) Ht/ an- montant maximum : 220 000 euro(s) Ht/ an soit une valeur finale de 880 000 euro(s) (H.T.), reconductions comprises
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Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦 Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Total : 55 points
1.1 Composition, expériences et compétences de l'équipe dédiée à la réalisation des prestations et livraison des fournitures, capacité de conseil à l'acheteur. 15 points 1.2 Richesse et étendue du catalogue. 10 points 1.3 Méthodologie du traitement des commandes, des réclamations et de la facturation 20 points 1.4 Ergonomie de la plate-forme web 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023M060 - Accord-cadre mono-attributaire relatif à l'acquisition de revues, journaux et périodiques d'information générale et spécialisée pour la communauté d'agglomération grand paris sud
Date de conclusion du contrat: 2023-10-24 📅
Titre: Accord-cadre mono-attributaire relatif à l'acquisition de revues, journaux et périodiques d'information générale et spécialisée pour la communauté d'agglomération grand paris sud
Nom et adresse du contractant
Nom: Ebsco information services
Numéro d'enregistrement national: 44853123600025
Adresse postale: Immeuble Le Nobel - 3 rue Jacques Rueff
Code postal: 92183
Commune postale: Antony
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ebsco.com📧
Téléphone: +33 1 40 96 47 00📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ca grand paris sud
Numéro d'enregistrement national: 20005922800011
Commune postale: Evry-courcouronnes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@grandparissud.fr📧
Téléphone: 0169915858📞 Type de pouvoir adjudicateur
Collectivités
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Téléphone: +33 1 39205400📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art L551-1 du Cja) jusqu'à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art L551-1 du Cja) jusqu'à la signature du contrat.Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Cja) :jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution,dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution).Dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Recours " Tarn et Garonne " Conseil d'etat, Assemblée, 4 avril 2014, no358994 Tarn et Garonne).Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L521-1 du Cja). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L521-1 du Cja). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond.La saisine du tribunal peut s'effectuer par voie dématérialisée par l'application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2024/S 044-128135 (2024-02-29)