Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de produits et matériel d'entretien pour les services de la Ville de Saint Herblain
Matériel et produits d'entretien”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“acquisition de produits et matériel d'entretien pour les services de la Ville de Saint Herblain”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 320 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de matériels d'entretien
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché: acquisition de matériels d'entretien
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“durée: un an à compter de sa date de notification au titulaire, éventuellement reconduit trois fois un an”
Informations complémentaires: minimum annuel de 10 000 euro(s) HtMaximum annuel de 100 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de fournitures d'essuyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: acquisition de fournitures d'essuyage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de produits d'entretien
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: acquisition de produits d'entretien
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires: minimum annuel de 5 000 euro(s) HtMaximum annuel de 80 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de matériel d'entretien adapté à la méthode de pré-imprégnation
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: acquisition de matériel d'entretien adapté à la méthode de pré-imprégnation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires: aucun minimummaximum annuel de 50 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature, que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement, accompagnée des attestations sur l'honneur justifiant que le...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature, que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement, accompagnée des attestations sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du CCP et est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail relatif à l'emploi des travailleurs handicapés Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat Le cas échéant, lorsque le candidat est en redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles...”
Liste et brève description des critères de sélection
chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes La preuve d'une assurance des risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste de...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste de références des prestations objet du contrat effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“appel d'offres ouvert. Accords cadre à bons de commande mono attributaire. Pas de prestation supplémentaire. Aucune variante exigée, aucune variante...”
Conditions d'exécution du contrat
appel d'offres ouvert. Accords cadre à bons de commande mono attributaire. Pas de prestation supplémentaire. Aucune variante exigée, aucune variante autorisée. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Monnaie : euro. La valeur maximale indiquée dans le présent avis correspond au montant maximum par lot sur la durée totale possible de l'accord-cadre. Modalités de financement et de paiement : Budget Ville ; mandat administratif sous 30 jours ; modalités de facturation détaillés dans l'acte d'engagement / Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économique attributaires du marché : opérateur unique, groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. Conditions de remise des échantillons précisées dans le règlement de consultation (article 6.3)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-13
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Saint Herblain
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“agents compétents dans la matière qui fait l'objet de la consultation ou en matière de commande publique”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: inconnu à ce jour
Informations complémentaires
“les renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles,techniques et financières ducandidat et attester de sa compétence à réaliser...”
les renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles,techniques et financières ducandidat et attester de sa compétence à réaliser la prestation (la preuve de cette capacité peut être apportée partout moyen). Critères d'analyse des candidatures : capacités professionnelles,techniques et financières. Critères d'analyse des offres: Valeur technique (évaluée à partir des échantillons, fiches, notes techniques et cadres de prix) 60% avec les sous critères Qualité des produits / matériels proposés dans le BPU (échantillons/tests, fiches et notes techniques) 45 % et Qualité des moyens et de l'organisation mise en place pour exécuter le contrat (commandes, livraisons, accompagnement, formation, suivi, sav ...) 15 %, et Analyse financière de l'offre à partir du Détail Quantitatif Estimatif) 40 %. Retrait gratuit du dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres via www.saint-herblain.fr (rubrique " politique et institution" > " institution " > " marchés publics ") ou directement sur www.achatpublic.com à l'adresse indiquée à la rubrique "1.3) Communication" du présent avis. Pour obtenir tous renseignements complémentaires, les entreprises devront impérativement faire une demande écrite via www.achatpublic.com, au plus tard le 05/06/2023 à 12h. Renseignements administratifs : E. Herzog,+33 228252187, commandepublique@saint-herblain.fr, www.achatpublic.com. Remise du pli obligatoirement électronique sur www.achatpublic.com selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - cs24111, F
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://Nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais de recours devant le TA de Nantes recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé précontractuel -...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais de recours devant le TA de Nantes recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé précontractuel - art.l.551-1 et suivants du Code de justice administrative (11 jours à compter de la date d'envoi du courrier électronique d'information de rejet) / Référé contractuel - art. L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution)/recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014 département de Tarn et Garonne no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes, F
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - cs24111, F
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://Nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 095-292718 (2023-05-12)
Avis d'attribution de marché (2023-10-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 320 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Analyse financière de l'offre à partir du Détail Quantitatif Estimatif
Critère de coût (pondération): 40
Description
Informations complémentaires: minimum annuel: 10 000 euro(s) ht / Maximum annuel: 100 000 euro(s) (H.T.).
Informations complémentaires: minimum annuel: 5 000 euro(s) ht / Maximum annuel: 80 000 euro(s) (H.T.).
Informations complémentaires: minimum annuel: aucun / Maximum annuel: 50 000 euro(s) (H.T.).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 095-292718
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-164
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: acquisition de matériels d'entretien
Date de conclusion du contrat: 2023-10-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: deslandes
Adresse postale: za les quatre chemins
Commune postale: Sainte Gemme-la-Plaine
Code postal: 85400
Pays: France 🇫🇷
Région: Vendée🏙️
URL: http://www.deslandes-adisco.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-165
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: acquisition de fournitures d'essuyage
Date de conclusion du contrat: 2023-10-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: plg
Adresse postale: rue Nungesser et Coli
Commune postale: St Aignan-de-Grand Lieu
Code postal: 44830
Région: Loire-Atlantique🏙️
URL: http://www.groupeplg.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-166
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: acquisition de produits d'entretien
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-167
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: acquisition de matériel d'entretien adapté à la méthode de pré-imprégnation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“appel d'offres ouvert. Accord cadre à bons de commande mono attributaire. Pas de prestation supplémentaire éventuelle. Aucune variante exigée, aucune...”
appel d'offres ouvert. Accord cadre à bons de commande mono attributaire. Pas de prestation supplémentaire éventuelle. Aucune variante exigée, aucune variante autorisée. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'un autre. Monnaie: euro. La durée de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de sa date de notification au titulaire, éventuellement reconduit trois fois un an. Un avis d'appel public à la concurrence a été adressé, le 12 mai 2023 pour insertion par voie électronique et a fait l'objet d'une publication :au Bulletin Officiel des Annonces de Marchés Publics (15 mai 2023) sur le profil acheteur et site Ville (14 mai 2023). Les pièces de ce contrat peuvent être consultées sur demande écrite adressée à M. le maire de la Ville de SAINT-HERBLAIN, (Service commande publique et performance des achats - bP 30299 - 44803 stherblain cedex). Les consultations s'effectueront sur rendezvous, dans le respect des secrets protégés par la loi. La valeur totale indiquée correspond au montant maximum pour la durée maximum possible. Critères d'analyse des offres: Valeur technique (évaluée à partir des échantillons, fiches, notes techniques et cadres de prix) 60% avec les sous critères Qualité des produits / matériels proposés dans le BPU (échantillons/tests, fiches et notes techniques) 45 % et Qualité des moyens et de l'organisation mise en place pour exécuter le contrat (commandes, livraisons, accompagnement, formation, suivi, sav ...) 15 %, et Analyse financière del'offre à partir du Détail Quantitatif Estimatif) 40 %
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais de recours devant le TA de Nantes recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé contractuel - art....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais de recours devant le TA de Nantes recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé contractuel - art. L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution)/recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014 département de Tarn et Garonne no358994)
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 209-659881 (2023-10-25)