cette consultation est passée dans le cadre d'un Groupement de commandes dont le coordonnateur est la Ville de Rouen. Les membres du Groupement sont : les Ccas d'elbeuf sur seine, de Saint Aubin les Elbeuf, d'oissel sur Seine et de Rouen ainsi que les communes de : la Londe, Oissel sur Seine, Sotteville les Rouen, Saint Pierre lès Elbeuf, Saint Aubin les Elbeuf, Cléon, Elbeuf sur Seine et Rouen.Les lots 2 et 3 sont multi-attributaires (2 opérateurs seront retenus, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables - l'attribution des commandes se fera par la technique dite de la cascade (voir dispositions du Ccap)) ; les autres lots sont mono-attributaires.La durée des marchés est de 1 an ; cette période est reconductible 3 fois et les périodes de reconduction sont de 1 an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-05-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
Numéro de référence: 23dla05
Brève description:
cette consultation est passée dans le cadre d'un Groupement de commandes dont le coordonnateur est la Ville de Rouen. Les membres du Groupement sont : les Ccas d'elbeuf sur seine, de Saint Aubin les Elbeuf, d'oissel sur Seine et de Rouen ainsi que les communes de : la Londe, Oissel sur Seine, Sotteville les Rouen, Saint Pierre lès Elbeuf, Saint Aubin les Elbeuf, Cléon, Elbeuf sur Seine et Rouen.Les lots 2 et 3 sont multi-attributaires (2 opérateurs seront retenus, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables - l'attribution des commandes se fera par la technique dite de la cascade (voir dispositions du Ccap)) ; les autres lots sont mono-attributaires.La durée des marchés est de 1 an ; cette période est reconductible 3 fois et les périodes de reconduction sont de 1 an
cette consultation est passée dans le cadre d'un Groupement de commandes dont le coordonnateur est la Ville de Rouen. Les membres du Groupement sont : les Ccas d'elbeuf sur seine, de Saint Aubin les Elbeuf, d'oissel sur Seine et de Rouen ainsi que les communes de : la Londe, Oissel sur Seine, Sotteville les Rouen, Saint Pierre lès Elbeuf, Saint Aubin les Elbeuf, Cléon, Elbeuf sur Seine et Rouen.Les lots 2 et 3 sont multi-attributaires (2 opérateurs seront retenus, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables - l'attribution des commandes se fera par la technique dite de la cascade (voir dispositions du Ccap)) ; les autres lots sont mono-attributaires.La durée des marchés est de 1 an ; cette période est reconductible 3 fois et les périodes de reconduction sont de 1 an
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de rouen
Adresse postale: hôtel de Ville, 2 place du Général de Gaulle, Cs31402
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.rouen.fr/🌏
Courrier électronique: commande-publique@rouen.fr📧
Téléphone: +33 276089005📞
Fax: +33 235088722 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-05-09 📅
Date limite de soumission: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 092-281070
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
le montant maximum annuel Ht, tous membres du groupement confondus, est de 561.000le montant estimé Ht de dépenses, tous membres du groupement confondus, est de 399.950(pour chaque membre du groupement, les montants maximum et estimé figurent dans les pièces de la consultation)
le montant maximum annuel Ht, tous membres du groupement confondus, est de 561.000le montant estimé Ht de dépenses, tous membres du groupement confondus, est de 399.950(pour chaque membre du groupement, les montants maximum et estimé figurent dans les pièces de la consultation)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 055 726 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Informations sur les lots:
les lots no2 et 3 seront attribués à un maximum de deux opérateurs économiques.Les lots no1, 4 et 5 seront mono attributaires
Intitulé du lot: produits d'entretien
Numéro du lot: lot no1
Brève description: produits d'entretien
Valeur estimée hors TVA: 399 950 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations complémentaires:
le montant maximum annuel Ht, tous membres du groupement confondus, est de 561.000le montant estimé Ht de dépenses, tous membres du groupement confondus, est de 399.950(pour chaque membre du groupement, les montants maximum et estimé figurent dans les pièces de la consultation)
le montant maximum annuel Ht, tous membres du groupement confondus, est de 561.000le montant estimé Ht de dépenses, tous membres du groupement confondus, est de 399.950(pour chaque membre du groupement, les montants maximum et estimé figurent dans les pièces de la consultation)
Intitulé du lot: produits d'hygiène (multi-attribution, attribution en cascade 2 titulaires max)
Numéro du lot: lot no2
Brève description: produits d'hygiène (multi-attribution, attribution en cascade 2 titulaires max)
Valeur estimée hors TVA: 372 379 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant maximum annuel Ht, tous membres du groupement confondus, est de 523.200le montant estimé Ht de dépenses, tous membres du groupement confondus, est de 372.379(pour chaque membre du groupement, les montants maximum et estimé figurent dans les pièces de la consultation)
le montant maximum annuel Ht, tous membres du groupement confondus, est de 523.200le montant estimé Ht de dépenses, tous membres du groupement confondus, est de 372.379(pour chaque membre du groupement, les montants maximum et estimé figurent dans les pièces de la consultation)
Intitulé du lot: matériels de nettoyage (multi-attribution, attribution en cascade 2 titulaires max)
Numéro du lot: lot no3
Brève description:
matériel de nettoyage (multi-attribution, attribution en cascade 2 titulaires max)
le montant maximum annuel Ht, tous membres du groupement confondus, est de 153.400le montant estimé Ht de dépenses, tous membres du groupement confondus, est de 100.868(pour chaque membre du groupement, les montants maximum et estimé figurent dans les pièces de la consultation)
le montant maximum annuel Ht, tous membres du groupement confondus, est de 153.400le montant estimé Ht de dépenses, tous membres du groupement confondus, est de 100.868(pour chaque membre du groupement, les montants maximum et estimé figurent dans les pièces de la consultation)
Intitulé du lot: produits microfibre
Numéro du lot: lot no4
Brève description: produits microfibre
Valeur estimée hors TVA: 91 937 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant maximum annuel Ht, tous membres du groupement confondus, est de 137.200le montant estimé Ht de dépenses, tous membres du groupement confondus, est de 91.937(pour chaque membre du groupement, les montants maximum et estimé figurent dans les pièces de la consultation)
le montant maximum annuel Ht, tous membres du groupement confondus, est de 137.200le montant estimé Ht de dépenses, tous membres du groupement confondus, est de 91.937(pour chaque membre du groupement, les montants maximum et estimé figurent dans les pièces de la consultation)
Intitulé du lot: savons enfance petite enfance
Numéro du lot: lot no5
Brève description: savons enfance petite enfance
Valeur estimée hors TVA: 90 592 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant maximum annuel Ht, tous membres du groupement confondus, est de 137.800le montant estimé Ht de dépenses, tous membres du groupement confondus, est de 90.592(pour chaque membre du groupement, les montants maximum et estimé figurent dans les pièces de la consultation)
le montant maximum annuel Ht, tous membres du groupement confondus, est de 137.800le montant estimé Ht de dépenses, tous membres du groupement confondus, est de 90.592(pour chaque membre du groupement, les montants maximum et estimé figurent dans les pièces de la consultation)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la métropole Rouen Normandie 76037 - rouen
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerformulaire Dc1Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerformulaire Dc1Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière:
formulaire Dc2Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
le contrat prévoit le versement d'une avanceles prestations sont réglées par des prix unitaires.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
le contrat prévoit le versement d'une avanceles prestations sont réglées par des prix unitaires.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 21760540100017
Nom du pouvoir adjudicateur: pour les autres membres du groupement : Ville de Rouen
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Commune postale: Rouen
Pays: Seine-Maritime
🏙️ Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr🌏
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
1er semestre 2027 si la présente consultation conduit effectivement à la notification des 5 accords-cadres et que ceux-ci sont exécutés jusqu'au terme maximal prévu
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr -Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation (voir article 5.2 du règlement de la consultation).Les critères sont le prix (60 points), l'environnement (30 points), la valeur technique (= organisation dédiée, pour 10 points) ; le détail des éléments qui feront l'objet de la notation figure dans le règlement de la consultation
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr -Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation (voir article 5.2 du règlement de la consultation).Les critères sont le prix (60 points), l'environnement (30 points), la valeur technique (= organisation dédiée, pour 10 points) ; le détail des éléments qui feront l'objet de la notation figure dans le règlement de la consultation
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 092-281070 (2023-05-09)
Avis d'attribution de marché (2023-11-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 512 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-20 📅
Date de publication: 2023-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 227-712931
Se réfère à l'avis: 2023/S 092-281070
Numéro JO-S: 227
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la métropole Rouen Normandie 76037 Rouen
Procédure Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-18 📅
Nom: orapi Hygiene
Adresse postale: 12 Rue Pierre Mendes France
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷 Rhône
🏙️
Valeur totale du marché: 561 000 EUR 💰
523 200 EUR 💰
Nom: groupe Pierre Le Goff Grand Ouest
Adresse postale: rue Nungesser Et Coli
Commune postale: Saint-Aignan Grandlieu
Code postal: 44860
Pays: Loire-Atlantique
🏙️
Nom: karcher Sas
Adresse postale: 5 Av Des Coquelicots
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94380
Pays: Val-de-Marne
🏙️
Valeur totale du marché: 153 400 EUR 💰
Nom: sodipren
Adresse postale: za Des Gaillons
Commune postale: Saint-Hilaire-le-Chatel
Code postal: 61400
Pays: Orne
🏙️
Nom: soc Moderne Etude Realisation Prestation
Adresse postale: rue De Bostenney
Commune postale: La Saussaye
Code postal: 27370
Pays: Eure
🏙️
Valeur totale du marché: 137 200 EUR 💰
137 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7
Référence Informations complémentaires
les accords-cadres ont été attribués en Cao le 18 Octobre 2023 ; au nom du groupement de commandes, ils ont été signés par la Ville de Rouen et notifiés le 13 Novembre. Les montants indiqués ci-avant sont les montants maximum.Le Détail Quantitatif Estimatif des candidats retenus s'élève à : 44.939 euro(s) Ht pour le lot 5 ; 36.657 euro(s) Ht pour le lot 4 ; 34.695 euro(s) Ht pour le Titulaire principal (Karcher) du lot 3 et 39.051 euro(s) Ht pour le Titulaire accessoire (Sodipren) du lot 3 ; 145.846 euro(s) Ht pour le Titulaire principal (Plg) du lot 2 et 160.054 euro(s) Ht pour le Titulaire accessoire (Orapi) du lot 2 ; 162.203 euro(s) Ht pour le lot 1.La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
les accords-cadres ont été attribués en Cao le 18 Octobre 2023 ; au nom du groupement de commandes, ils ont été signés par la Ville de Rouen et notifiés le 13 Novembre. Les montants indiqués ci-avant sont les montants maximum.Le Détail Quantitatif Estimatif des candidats retenus s'élève à : 44.939 euro(s) Ht pour le lot 5 ; 36.657 euro(s) Ht pour le lot 4 ; 34.695 euro(s) Ht pour le Titulaire principal (Karcher) du lot 3 et 39.051 euro(s) Ht pour le Titulaire accessoire (Sodipren) du lot 3 ; 145.846 euro(s) Ht pour le Titulaire principal (Plg) du lot 2 et 160.054 euro(s) Ht pour le Titulaire accessoire (Orapi) du lot 2 ; 162.203 euro(s) Ht pour le lot 1.La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis