cette consultation est passée dans le cadre d'un Groupement de commandes dont le coordonnateur est la Ville de Rouen. Les membres du Groupement sont : les Ccas d'elbeuf sur seine, de Saint Aubin les Elbeuf, d'oissel sur Seine et de Rouen ainsi que les communes de : la Londe, Oissel sur Seine, Sotteville les Rouen, Saint Pierre lès Elbeuf, Saint Aubin les Elbeuf, Cléon, Elbeuf sur Seine et Rouen.Les lots 2 et 3 sont multi-attributaires (2 opérateurs seront retenus, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables - l'attribution des commandes se fera par la technique dite de la cascade (voir dispositions du Ccap)) ; les autres lots sont mono-attributaires.La durée des marchés est de 1 an ; cette période est reconductible 3 fois et les périodes de reconduction sont de 1 an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-05-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de rouen
Numéro d'enregistrement national: 21760540100017
Adresse postale: hôtel de Ville, 2 place du Général de Gaulle, Cs31402
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76037
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 276089005📞
Courrier électronique: commande-publique@rouen.fr📧
Fax: +33 235088722 📠
Région: Seine-Maritime🏙️
URL: https://www.rouen.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: pour les autres membres du groupement : Ville de Rouen
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Commune postale: Rouen
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr🌏
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.mpe76.fr🌏
URL de participation: https://www.mpe76.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de produits d'entretien et de matériels de nettoyage
23dla05
Produits/services: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table📦
Brève description:
“cette consultation est passée dans le cadre d'un Groupement de commandes dont le coordonnateur est la Ville de Rouen. Les membres du Groupement sont : les...”
Brève description
cette consultation est passée dans le cadre d'un Groupement de commandes dont le coordonnateur est la Ville de Rouen. Les membres du Groupement sont : les Ccas d'elbeuf sur seine, de Saint Aubin les Elbeuf, d'oissel sur Seine et de Rouen ainsi que les communes de : la Londe, Oissel sur Seine, Sotteville les Rouen, Saint Pierre lès Elbeuf, Saint Aubin les Elbeuf, Cléon, Elbeuf sur Seine et Rouen.Les lots 2 et 3 sont multi-attributaires (2 opérateurs seront retenus, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables - l'attribution des commandes se fera par la technique dite de la cascade (voir dispositions du Ccap)) ; les autres lots sont mono-attributaires.La durée des marchés est de 1 an ; cette période est reconductible 3 fois et les périodes de reconduction sont de 1 an
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 055 726 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“les lots no2 et 3 seront attribués à un maximum de deux opérateurs économiques.Les lots no1, 4 et 5 seront mono attributaires”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'entretien
Titre
Numéro d'identification du lot: lot no1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la métropole Rouen Normandie 76037 - rouen
Description du marché: produits d'entretien
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 399 950 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations complémentaires:
“le montant maximum annuel Ht, tous membres du groupement confondus, est de 561.000le montant estimé Ht de dépenses, tous membres du groupement confondus,...”
Informations complémentaires
le montant maximum annuel Ht, tous membres du groupement confondus, est de 561.000le montant estimé Ht de dépenses, tous membres du groupement confondus, est de 399.950(pour chaque membre du groupement, les montants maximum et estimé figurent dans les pièces de la consultation)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'hygiène (multi-attribution, attribution en cascade 2 titulaires max)
Titre
Numéro d'identification du lot: lot no2
Description
Description du marché: produits d'hygiène (multi-attribution, attribution en cascade 2 titulaires max)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 372 379 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum annuel Ht, tous membres du groupement confondus, est de 523.200le montant estimé Ht de dépenses, tous membres du groupement confondus,...”
Informations complémentaires
le montant maximum annuel Ht, tous membres du groupement confondus, est de 523.200le montant estimé Ht de dépenses, tous membres du groupement confondus, est de 372.379(pour chaque membre du groupement, les montants maximum et estimé figurent dans les pièces de la consultation)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“matériels de nettoyage (multi-attribution, attribution en cascade 2 titulaires max)” Titre
Numéro d'identification du lot: lot no3
Description
Description du marché:
“matériel de nettoyage (multi-attribution, attribution en cascade 2 titulaires max)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 868 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum annuel Ht, tous membres du groupement confondus, est de 153.400le montant estimé Ht de dépenses, tous membres du groupement confondus,...”
Informations complémentaires
le montant maximum annuel Ht, tous membres du groupement confondus, est de 153.400le montant estimé Ht de dépenses, tous membres du groupement confondus, est de 100.868(pour chaque membre du groupement, les montants maximum et estimé figurent dans les pièces de la consultation)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits microfibre
Titre
Numéro d'identification du lot: lot no4
Description
Description du marché: produits microfibre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 91 937 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum annuel Ht, tous membres du groupement confondus, est de 137.200le montant estimé Ht de dépenses, tous membres du groupement confondus,...”
Informations complémentaires
le montant maximum annuel Ht, tous membres du groupement confondus, est de 137.200le montant estimé Ht de dépenses, tous membres du groupement confondus, est de 91.937(pour chaque membre du groupement, les montants maximum et estimé figurent dans les pièces de la consultation)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: savons enfance petite enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: lot no5
Description
Description du marché: savons enfance petite enfance
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 592 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum annuel Ht, tous membres du groupement confondus, est de 137.800le montant estimé Ht de dépenses, tous membres du groupement confondus,...”
Informations complémentaires
le montant maximum annuel Ht, tous membres du groupement confondus, est de 137.800le montant estimé Ht de dépenses, tous membres du groupement confondus, est de 90.592(pour chaque membre du groupement, les montants maximum et estimé figurent dans les pièces de la consultation)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerformulaire Dc1Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“formulaire Dc2Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours...”
Liste et brève description des critères de sélection
formulaire Dc2Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le contrat prévoit le versement d'une avanceles prestations sont réglées par des prix unitaires.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai...”
Conditions d'exécution du contrat
le contrat prévoit le versement d'une avanceles prestations sont réglées par des prix unitaires.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-04
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“1er semestre 2027 si la présente consultation conduit effectivement à la notification des 5 accords-cadres et que ceux-ci sont exécutés jusqu'au terme maximal prévu”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
1er semestre 2027 si la présente consultation conduit effectivement à la notification des 5 accords-cadres et que ceux-ci sont exécutés jusqu'au terme maximal prévu
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr -Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation (voir article 5.2 du règlement de la consultation).Les critères sont le prix (60 points), l'environnement (30 points), la valeur technique (= organisation dédiée, pour 10 points) ; le détail des éléments qui feront l'objet de la notation figure dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2023/S 092-281070 (2023-05-09)
Avis d'attribution de marché (2023-11-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 512 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la métropole Rouen Normandie 76037 Rouen
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 092-281070
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23123
Numéro d'identification du lot: lot no1
Titre: produits d'entretien
Date de conclusion du contrat: 2023-10-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: orapi Hygiene
Adresse postale: 12 Rue Pierre Mendes France
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 561 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23124
Numéro d'identification du lot: lot no2
Titre: produits d'hygiène (multi-attribution, attribution en cascade 2 titulaires max)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 523 200 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: groupe Pierre Le Goff Grand Ouest
Adresse postale: rue Nungesser Et Coli
Commune postale: Saint-Aignan Grandlieu
Code postal: 44860
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 523 200 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 23125
Numéro d'identification du lot: lot no3
Titre:
“matériels de nettoyage (multi-attribution, attribution en cascade 2 titulaires max)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: karcher Sas
Adresse postale: 5 Av Des Coquelicots
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94380
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 153 400 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sodipren
Adresse postale: za Des Gaillons
Commune postale: Saint-Hilaire-le-Chatel
Code postal: 61400
Région: Orne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 153 400 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 23126
Numéro d'identification du lot: lot no4
Titre: produits microfibre
Nom et adresse du contractant
Nom: soc Moderne Etude Realisation Prestation
Adresse postale: rue De Bostenney
Commune postale: La Saussaye
Code postal: 27370
Région: Eure🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 137 200 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 23127
Numéro d'identification du lot: lot no5
Titre: savons enfance petite enfance
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 137 800 💰
“les accords-cadres ont été attribués en Cao le 18 Octobre 2023 ; au nom du groupement de commandes, ils ont été signés par la Ville de Rouen et notifiés le...”
les accords-cadres ont été attribués en Cao le 18 Octobre 2023 ; au nom du groupement de commandes, ils ont été signés par la Ville de Rouen et notifiés le 13 Novembre. Les montants indiqués ci-avant sont les montants maximum.Le Détail Quantitatif Estimatif des candidats retenus s'élève à : 44.939 euro(s) Ht pour le lot 5 ; 36.657 euro(s) Ht pour le lot 4 ; 34.695 euro(s) Ht pour le Titulaire principal (Karcher) du lot 3 et 39.051 euro(s) Ht pour le Titulaire accessoire (Sodipren) du lot 3 ; 145.846 euro(s) Ht pour le Titulaire principal (Plg) du lot 2 et 160.054 euro(s) Ht pour le Titulaire accessoire (Orapi) du lot 2 ; 162.203 euro(s) Ht pour le lot 1.La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Source: OJS 2023/S 227-712931 (2023-11-20)