les présents accords-cadres ont pour objet l'acquisition de plantes saisonnières et de fournitures horticoles non végétales pour les services de la Ville.Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants maximum s'entendent pour la durée global de l'accord cadre, reconductions comprises
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de plantes et produits horticoles
23/15
Produits/services: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Brève description:
“les présents accords-cadres ont pour objet l'acquisition de plantes saisonnières et de fournitures horticoles non végétales pour les services de la...”
Brève description
les présents accords-cadres ont pour objet l'acquisition de plantes saisonnières et de fournitures horticoles non végétales pour les services de la Ville.Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants maximum s'entendent pour la durée global de l'accord cadre, reconductions comprises
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Valeur estimée hors TVA: EUR 506 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plantes annuelles, bisannuelles, vivaces, graminées, bulbes et chrysanthèmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Lieu d'exécution: Cher🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département Technique rue Sarrault 18200 - saint amand montrond
Description du marché:
“acquisition de plantes annuelles, bisannuelles, vivaces, graminées, bulbes et chrysanthèmes” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbres et arbustes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Description du marché: acquisition d'arbres et d'arbustes pour la ville de Saint Amand Montrond
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gazon de placage, tapis de couvre sol
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Description du marché:
“acquisition de gazon de placage et tapis de couvre sol pour la ville de Saint Amand Montrond” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: végétaux de Noël
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Arbre de Noël📦
Description du marché: acquisition de végétaux de Noël pour la ville de Saint Amand Montrond
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“semence, engrais, produites phytosanitaires, semence de gazon, substrats de culture, paillages organiques et traitements biologiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Engrais divers📦
Description du marché:
“acquisition de semence, engrais, produits phytosanitaires, semence de gazon, substrats de culture, paillages organiques et traitements biologiques pour la...”
Description du marché
acquisition de semence, engrais, produits phytosanitaires, semence de gazon, substrats de culture, paillages organiques et traitements biologiques pour la ville de Saint Amand Montrond
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outillage et produits horticoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Description du marché:
“acquisition d'outillage et produits horticoles pour la ville de Saint Amand Montrond” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel d'arrosage automatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“acquisition de matériel d'arrosage automatique pour la ville de Saint Amand Montrond” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdéclaration indiquant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Financement par fonds propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-21
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-22
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : automne 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.La date d'ouverture des offres est estimative.Chaque accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat et jusqu'au 31décembre 2024.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme par périodes annuelles. Le nombre de périodesde reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, nepeut excéder 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2023/S 227-713683 (2023-11-20)
Avis d'attribution de marché (2023-12-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les présents accords-cadres ont pour objet l'acquisition de plantes saisonnières et de fournitures horticoles non végétales pour les services de la Ville....”
Brève description
les présents accords-cadres ont pour objet l'acquisition de plantes saisonnières et de fournitures horticoles non végétales pour les services de la Ville. Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants maximum s'entendent pour la durée global de l'accord cadre, reconductions comprises
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: département Technique rue Sarrault 18200 Saint amand montrond
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 227-713683
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: plantes annuelles, bisannuelles, vivaces, graminées, bulbes et chrysanthèmes
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: arbres et arbustes
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: gazon de placage, tapis de couvre sol
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: végétaux de Noël
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“semence, engrais, produites phytosanitaires, semence de gazon, substrats de culture, paillages organiques et traitements biologiques”
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: outillage et produits horticoles