acquisition de pièces détachées, peinture carrosserie, accessoires et outillages spécifiques, nécessaires à la réparation et à la maintenance des engins et véhicules de la Ville de Lyon.L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/06/2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit 2 fois une année selon les modalités définies au Ccpc.Il est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum définis dans chacun des lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de pièces détachées
A4cpch8356
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“acquisition de pièces détachées, peinture carrosserie, accessoires et outillages spécifiques, nécessaires à la réparation et à la maintenance des engins et...”
Brève description
acquisition de pièces détachées, peinture carrosserie, accessoires et outillages spécifiques, nécessaires à la réparation et à la maintenance des engins et véhicules de la Ville de Lyon.L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/06/2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit 2 fois une année selon les modalités définies au Ccpc.Il est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum définis dans chacun des lots
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 310 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées neuves ou d'occasions d'origine ou de qualité équivalente à l'origine, les accessoires, les outillages spécifiques et la...”
Description du marché
fourniture de pièces détachées neuves ou d'occasions d'origine ou de qualité équivalente à l'origine, les accessoires, les outillages spécifiques et la peinture et produits associés destinés à la réparation et à l'entretien des véhicules légers, véhicules utilitaires et les poids lourds du parc auto de la ville de Lyon
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit 2 fois une année selon les modalités définies au Ccpc”
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :- pour la période initiale : 1 600 000 euro(s) (H.T.).- Pour chaque...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :- pour la période initiale : 1 600 000 euro(s) (H.T.).- Pour chaque période de reconduction : 800 000 euro(s) (H.T.).Le montant estimatif s'entend pour la durée totale de l'accord-cadre
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces captives de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées dites captives destinées à la réparation et à l'entretien des véhicules de marques Renault, ainsi que les accessoires captifs...”
Description du marché
fourniture de pièces détachées dites captives destinées à la réparation et à l'entretien des véhicules de marques Renault, ainsi que les accessoires captifs de marques Renault
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :- pour la période initiale : 1 000 000 euro(s) (H.T.).- Pour chaque...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants :- pour la période initiale : 1 000 000 euro(s) (H.T.).- Pour chaque période de reconduction : 500 000 euro(s) (H.T.).Le montant estimatif s'entend pour la durée totale de l'accord-cadre
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces captives du réseau Stellantis
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées dites captives destinées à la réparation et à l'entretien des véhicules du réseau Stellantis, ainsi que les accessoires...”
Description du marché
fourniture de pièces détachées dites captives destinées à la réparation et à l'entretien des véhicules du réseau Stellantis, ainsi que les accessoires captifs du réseau Stellantis
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces captives Renault Trucks
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées dites captives destinées à la réparation et à l'entretien de poids lourds de marque Renault Trucks, ainsi que les accessoires...”
Description du marché
fourniture de pièces détachées dites captives destinées à la réparation et à l'entretien de poids lourds de marque Renault Trucks, ainsi que les accessoires captifs de marques Renault Trucks
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces captives Iveco
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées dites captives destinées à la réparation et à l'entretien de poids lourds de marque Iveco, ainsi que les accessoires captifs...”
Description du marché
fourniture de pièces détachées dites captives destinées à la réparation et à l'entretien de poids lourds de marque Iveco, ainsi que les accessoires captifs de marques Iveco
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces pour motocycles de marque Yamaha
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente à l'origine, accessoires, outillages spécifiques destinés à la réparation et à...”
Description du marché
fourniture de pièces détachées d'origine ou de qualité équivalente à l'origine, accessoires, outillages spécifiques destinés à la réparation et à l'entretien des motocycles de marque Yamaha
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces captives de marques Goupil et Mega
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“fourniture pièces détachées dites captives destinées à la réparation et à l'entretien des véhicules utilitaires demarque Goupil et Mega, ainsi que les...”
Description du marché
fourniture pièces détachées dites captives destinées à la réparation et à l'entretien des véhicules utilitaires demarque Goupil et Mega, ainsi que les accessoires captifs de marques Goupil et Mega
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pneumatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“fourniture de pneumatiques et prestations liées à la réparation et au changement de pneumatiques pour tout le parc roulant” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces, pneumatiques, accessoires pour engins de manutention
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées, pneumatiques, accessoires et outillages spécifiques nécessaires à l'entretien et laréparation des engins et matériels de manutention”
Description du marché
fourniture de pièces détachées, pneumatiques, accessoires et outillages spécifiques nécessaires à l'entretien et laréparation des engins et matériels de manutention
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le...”
Liste et brève description des conditions
déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“dernier Ca : Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent)” Conditions de participation
“pour le lot 1 : Ca minimum de 1 500 000 euro(s) (H.T.).Pour les autres lots : aucune exigence particulière” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“références simplifiées : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“clause sociale d'exécution pour les lots 1 et 8, selon les modalités définies à l'article 12 du Ccpc”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-22
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): dcp 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'expiration du marché
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr -Appel d'offres ouvert.Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 247-776927 (2023-12-18)
Informations complémentaires (2024-01-05)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 247-776927
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2024-01-22 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-01-31 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte:
“date: 22/01/2024 14h00lieu: Dcp 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle” Nouvelle valeur
Texte:
“date: 01/02/2024 à 09h00lieu: Dcp 10 quai Jean Moulin - 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle”
Source: OJS 2024/S 007-015335 (2024-01-05)