Acquisition de papier pour photocopieurs et imprimantes et acquisition d'enveloppes, avec prestations d'impressions, pour le Département de la Creuse
Conseil départemental de la Creuse
Accord-cadre, avec minimum et maximum, exécuté par l'émission de bons de commande. Les fournitures doivent être livrées sur différents sites du Conseil Départemental de la Creuse. Les points de livraison sont les suivants : - Conseil Départemental de la Creuse, entrepôt fournitures, 12 avenue Pierre Leroux, 23000 GUERET (lots n°1 et 2) ; - Laboratoire Départemental d'Analyses, 42, 44 route de Guéret, 23380 AJAIN (lots n°1 et 2) ; - Parc Départemental, Clocher, 23000 ST SULPICE LE GUERETOIS (lots n°1 et 2)
Date limiteDeadline 2026-06-08
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Papier et carton traités › Papier d'impression
- • Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie
- • Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées › Enveloppes
- • Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Enveloppes imprimées
- • Services d'impression et services connexes › Services d'impression
- • Limousin › Creuse
- • Limousin › Haute-Vienne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de papier pour photocopieurs et imprimantes et acquisition d'enveloppes, avec prestations d'impressions, pour le Département de la Creuse
Numéro de référence: 26PARC03
Brève description:
“Accord-cadre, avec minimum et maximum, exécuté par l'émission de bons de commande. Les fournitures doivent être livrées sur différents sites du Conseil...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Enveloppes imprimées 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 3 000 euro(s) HT et un maximum de 15 000 euro(s) HT pour la période initiale...”
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter du 27 juin 2026 (ou à compter de la date de notification...”
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Produits/services supplémentaires: Enveloppes 📦
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-03 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable (en points)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 10 000 euro(s) HT et un maximum de 35 000 euro(s) HT pour la période...”
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Produits/services supplémentaires: Papier d'impression 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-08 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Guéret
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil departemental de la creuse
Numéro d'enregistrement national: 55869
Adresse postale: Hôtel du département
Code postal: 23011
Commune postale: Gueret
Région: Creuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0544302323 📞
URL: http://www.creuse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807891 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807891 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les procédures de recours sont renseignées à l'article 9 du règlement de la consultation. Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du Règlement de...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 8365592F-903B-8D2F-D52B44615CFFFCDB
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 83655947-AC66-52FE-266530AECBE45A1F
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 087-308804 (2026-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de papier pour photocopieurs et imprimantes et acquisition d'enveloppes, avec prestations d'impressions, pour le Département de la Creuse
Numéro de référence: 26PARC03
Brève description:
“Accord-cadre, avec minimum et maximum, exécuté par l'émission de bons de commande. Les fournitures doivent être livrées sur différents sites du Conseil...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Enveloppes imprimées 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 3 000 euro(s) HT et un maximum de 15 000 euro(s) HT pour la période initiale...”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale d'un an à compter du 27 juin 2026 (ou à compter de la date de notification...”
Produits/services supplémentaires: Enveloppes 📦
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-03 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable (en points)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 10 000 euro(s) HT et un maximum de 35 000 euro(s) HT pour la période...”
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-08 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Guéret
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil departemental de la creuse
Numéro d'enregistrement national: 55869
Adresse postale: Hôtel du département
Code postal: 23011
Commune postale: Gueret
Région: Creuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0544302323 📞
URL: http://www.creuse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807891 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807891 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les procédures de recours sont renseignées à l'article 9 du règlement de la consultation. Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du Règlement de...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 8365592F-903B-8D2F-D52B44615CFFFCDB
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 83655947-AC66-52FE-266530AECBE45A1F
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 087-308804 (2026-05-04)
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