acquisition de matériels pour le SMMR

Département du Calvados

acquisition de matériels pour le SMMR - affaire 2023smm059

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département du Calvados

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-30	Avis de marché
2023-09-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules
Brève description: acquisition de matériels pour le SMMR - affaire 2023smm059
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules 📦
Installations hydrauliques 📦
Saleuses 📦
Faucheuses 📦
Matériel de jardinage divers 📦
Poids lourds 📦
Godets, pelles, grappins et grips pour grues ou excavateurs 📦
Châssis-cabines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement du calvados
Adresse postale: 9 rue Saint-Laurent
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://www.calvados.fr 🌏
Courrier électronique: frederic.simon@calvados.fr 📧
Téléphone: +33 231571023 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-30 📅
Date limite de soumission: 2023-05-02 📅
Date de publication: 2023-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 067-199911
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires

l'Immatriculation sera faite en fonctionnement après le carrossage et en dehors de ce marché. Par conséquent, elle ne sera pas à la charge du titulaire.la notification se fera à la réception de l'ordre de service

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 13
Intitulé du lot: carrossage benne sur deux châssis cabine 19t
Numéro du lot: 1
Brève description: carrossage benne sur deux châssis cabine 19t
Durée de l'accord: 5 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: carrossage benne tout aluminium sur un châssis cabine 4,5t
Numéro du lot: 2
Brève description: carrossage benne tout aluminium sur un châssis cabine 4,5t
Intitulé du lot: carrossage benne tout aluminium sur un châssis cabine 3,5t
Numéro du lot: 3
Brève description: carrossage benne tout aluminium sur un châssis cabine 3,5t
Intitulé du lot: carrossage d'un châssis cabine 26t avec équipements
Numéro du lot: 4
Brève description:

carrossage d'un châssis cabine 26t avec équipements:- 1 bras hydraulique- 1 benne TP de 11m3 sur berce- 1 berce pour reprise saleuse- 1 caisson grand volume de 30m3

Intitulé du lot: fourniture et montage de deux équipements hydrauliques et hivernaux sur deux camions 19t
Numéro du lot: 5
Brève description:

fourniture et montage de deux équipements hydrauliques et hivernaux sur deux camions 19t

Informations complémentaires: la notification se fera à la réception de l'ordre de service
Intitulé du lot: fourniture et montage d'un équipement hydraulique hivernal sur un camion 26t
Numéro du lot: 6
Brève description: fourniture et montage d'un équipement hydraulique hivernal sur un camion 26t
Intitulé du lot: fourniture de deux saleuses 6m3 équipées d'un kit saumure
Numéro du lot: 7
Brève description: fourniture de deux saleuses 6m3 équipées d'un kit saumure
Informations complémentaires: le marché commencera à la notification de l'acte d'engagement
Intitulé du lot: fourniture d'une roto-faucheuse d'accotement et de 2 bennes
Numéro du lot: 8
Brève description:

fourniture d'une roto-faucheuse (broyeur) d'accotement et de deux bennes de reprise (godets)

Intitulé du lot: modification de deux tri-bennes montées en ridelles manuelles deux parties longueur, en ridelles hydraulique gauche une partie longueur
Numéro du lot: 9
Brève description:

modification de deux tri-bennes montées en ridelles manuelles deux parties longueur, en ridelles hydraulique gauche une partie longueur

Intitulé du lot: fourniture d'une tondeuse autoportée + un plateau de coupe + un broyeur frontal
Numéro du lot: 10
Brève description: fourniture d'une tondeuse autoportée + un plateau de coupe + un broyeur frontal
Informations complémentaires:

l'Immatriculation de la tondeuse autoportée sera établie par le titulaire du lot et sera payé en dehors du marché par les crédits de fonctionnement du Département du Calvados.Pour cela, un chiffrage des frais d'immatriculation devra être transmis séparément du matériel demandé.le marché commencera à la notification de l'acte d'engagement

Intitulé du lot: fourniture 1 poids lourds d'occasion, porteur 19t ou 26t
Numéro du lot: 11
Brève description:

fourniture d'un poids lourds d'occasion, porteur 19t ou 26t équipé d'un bras hydraulique pour reprise de berces, bennes, caissons, .

Informations complémentaires:

il est rappelé que l'immatriculation du porteur sera effectuée par le titulaire du lot.le marché commencera à la notification de l'acte d'engagement

Intitulé du lot: fourniture d'une tête d'abattage type sécateur avec grappin
Numéro du lot: 12
Brève description:

fourniture d'une tête d'abattage type sécateur avec grappin à monter sur une pelle case Wx168 équipée d'une attache S60

Intitulé du lot: fourniture d'1 fourgon châssis cabine 3,5t de PTAC max
Numéro du lot: 13
Brève description:

fourniture d'un fourgon châssis cabine 3,5t de PTAC maximum, neuf, équipé d'une benne basculante

Informations complémentaires:

il est rappelé que l'immatriculation du fourgon sera effectuée par le titulaire du lot.le marché commencera à la notification de l'acte d'engagement

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

conseil Départemental du Calvados Service Maintenance du Matériel Routier 24 rue des Monts Panneaux 14650 Carpiquet

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

oformulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsoformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

Situation économique et financière:

odéclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique

Capacité technique et professionnelle:

oattestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;oréférences de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

marché décomposé en 13 lotsle délai d'exécution du marché commencera à courir à compteur:- de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de commencer les prestations du présent marché pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, et 9 - de la date de notification pour les lots 7, 8, 10, 11, 12 et 13le marché ne sera pas reconduit.Les prix des marchés sont fermes.Le délai de paiement est de 30 jours

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: caen
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22140118500014
Contact
Point de contact: Frédéric SIMON - Direction Achats Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: département du Calvados
Adresse postale: bp 20520
Commune postale: Caen
Point de contact: Frédéric SIMON
Pays: Calvados 🏙️
Adresse Internet: http://www.calvados.fr 🌏
: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

les candidats peuvent procéder à une visite des lieux d'exécution du marché notamment pour le lot 09 : Modification de deux tri-bennes en ridelles manuelles deux parties longueur et en ridelle hydraulique gauche une partie longueur afin de s'informer sur les véhicules qui vont recevoir les deux tri-bennes demandées.pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils devront s'adresser à :Conseil Départemental du CalvadosService Maintenance du Matériel Routier24 rue des Monts Panneaux14650 CarpiquetTél: 02 31 26 45 62afin de permettre la mise à disposition du matériel dans les meilleures conditions possibles, les candidats devront prendre contact au préalables avec M. François TACLET, chef de service du SMMR en appelant le numéro ci-dessus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: https://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;-Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ;-Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif règlement amiable
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 067-199911 (2023-03-30)

Avis d'attribution de marché (2023-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: acquisition de matériels pour le Service Maintenance Matériel Routier
Valeur totale du marché: 440 645 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 9 rue Saint-Laurent BP 20520

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-19 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-569089
Se réfère à l'avis: 2023/S 067-199911
Numéro JO-S: 183

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-09 📅
Nom: normandie benne garnier
Numéro d'enregistrement national: 71382047000027
Adresse postale: zi Sud Est Rue Daguerre
Commune postale: Mondeville
Code postal: 14120
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 83 090 EUR 💰
14 495 EUR 💰
Nom: normanbdie benne garnier
Adresse postale: zi Sud Est Rue Daguerre
Valeur totale du marché: 13 865 EUR 💰
83 645 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-21 📅
Nom: sas villeton
Numéro d'enregistrement national: 38893133900021
Adresse postale: zi Rn6 Rue Racine
Commune postale: Saint-Andre-le-Gaz
Code postal: 38490
Valeur totale du marché: 40 960 EUR 💰
Nom: sas villerton
Valeur totale du marché: 20 740 EUR 💰
Nom: sm3 CLAAS
Numéro d'enregistrement national: 83540582000118
Adresse postale: rn158 Route de Lorguichon
Commune postale: Le Castelet
Code postal: 14540
Valeur totale du marché: 22 640 EUR 💰
25 850 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-08 📅
Nom: chivot motoculture loisirs
Numéro d'enregistrement national: 34763938700021
Adresse postale: route Nationale 13 Chemin de la Croix Vautier
Commune postale: Rots
Code postal: 14980
Valeur totale du marché: 36 900 EUR 💰
Nom: blanchard tp
Numéro d'enregistrement national: 42343997500016
Adresse postale: za de la Hautière Cs19006
Commune postale: L'Hermitage
Code postal: 35590
Valeur totale du marché: 48 500 EUR 💰
Nom: martenat
Numéro d'enregistrement national: 39791428400096
Adresse postale: 1 rue des Coursons
Commune postale: Cagny
Code postal: 14630
Valeur totale du marché: 49 960 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Frédéric SIMON - Direction des Achats Publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ;Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2023/S 183-569089 (2023-09-19)

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