Avis de marché (2023-03-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: departement du calvados
Numéro d'enregistrement national: 22140118500014
Adresse postale: 9 rue Saint-Laurent
Commune postale: Caen Cedex 1
Code postal: 14035
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Frédéric SIMON - Direction Achats Publics
Téléphone: +33 231571023📞
Courrier électronique: frederic.simon@calvados.fr📧
Région: Calvados 🏙️
URL: https://www.calvados.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: département du Calvados
Numéro d'enregistrement national: 22140118500014
Adresse postale: bp 20520
Commune postale: Caen
Code postal: 14035
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Frédéric SIMON
Téléphone: +33 231571023📞
Courrier électronique: frederic.simon@calvados.fr📧
Région: Calvados 🏙️
URL: http://www.calvados.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de matériels pour le SMMR
Produits/services: Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules📦
Brève description: acquisition de matériels pour le SMMR - affaire 2023smm059
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: carrossage benne sur deux châssis cabine 19t
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Conteneurs mobiles à usage spécifique📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“conseil Départemental du Calvados Service Maintenance du Matériel Routier 24 rue des Monts Panneaux 14650 Carpiquet”
Description du marché: carrossage benne sur deux châssis cabine 19t
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 5
Informations complémentaires:
“l'Immatriculation sera faite en fonctionnement après le carrossage et en dehors de ce marché. Par conséquent, elle ne sera pas à la charge du titulaire.la...”
Informations complémentaires
l'Immatriculation sera faite en fonctionnement après le carrossage et en dehors de ce marché. Par conséquent, elle ne sera pas à la charge du titulaire.la notification se fera à la réception de l'ordre de service
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: carrossage benne tout aluminium sur un châssis cabine 4,5t
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: carrossage benne tout aluminium sur un châssis cabine 4,5t
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: carrossage benne tout aluminium sur un châssis cabine 3,5t
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: carrossage benne tout aluminium sur un châssis cabine 3,5t
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: carrossage d'un châssis cabine 26t avec équipements
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“carrossage d'un châssis cabine 26t avec équipements:- 1 bras hydraulique- 1 benne TP de 11m3 sur berce- 1 berce pour reprise saleuse- 1 caisson grand volume de 30m3”
Description du marché
carrossage d'un châssis cabine 26t avec équipements:- 1 bras hydraulique- 1 benne TP de 11m3 sur berce- 1 berce pour reprise saleuse- 1 caisson grand volume de 30m3
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et montage de deux équipements hydrauliques et hivernaux sur deux camions 19t” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Installations hydrauliques📦
Produits/services supplémentaires: Matériel hydraulique📦
Description du marché:
“fourniture et montage de deux équipements hydrauliques et hivernaux sur deux camions 19t”
Informations complémentaires: la notification se fera à la réception de l'ordre de service
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et montage d'un équipement hydraulique hivernal sur un camion 26t
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: fourniture et montage d'un équipement hydraulique hivernal sur un camion 26t
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de deux saleuses 6m3 équipées d'un kit saumure
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Saleuses📦
Description du marché: fourniture de deux saleuses 6m3 équipées d'un kit saumure
Informations complémentaires: le marché commencera à la notification de l'acte d'engagement
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'une roto-faucheuse d'accotement et de 2 bennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Faucheuses📦
Produits/services supplémentaires: Godets, pelles, grappins et grips pour grues ou excavateurs📦
Description du marché:
“fourniture d'une roto-faucheuse (broyeur) d'accotement et de deux bennes de reprise (godets)”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“modification de deux tri-bennes montées en ridelles manuelles deux parties longueur, en ridelles hydraulique gauche une partie longueur” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Bennes à déchets📦
Description du marché:
“modification de deux tri-bennes montées en ridelles manuelles deux parties longueur, en ridelles hydraulique gauche une partie longueur”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'une tondeuse autoportée + un plateau de coupe + un broyeur frontal
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Produits/services supplémentaires: Tracteurs routiers📦
Description du marché: fourniture d'une tondeuse autoportée + un plateau de coupe + un broyeur frontal
Informations complémentaires:
“l'Immatriculation de la tondeuse autoportée sera établie par le titulaire du lot et sera payé en dehors du marché par les crédits de fonctionnement du...”
Informations complémentaires
l'Immatriculation de la tondeuse autoportée sera établie par le titulaire du lot et sera payé en dehors du marché par les crédits de fonctionnement du Département du Calvados.Pour cela, un chiffrage des frais d'immatriculation devra être transmis séparément du matériel demandé.le marché commencera à la notification de l'acte d'engagement
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture 1 poids lourds d'occasion, porteur 19t ou 26t
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Poids lourds📦
Description du marché:
“fourniture d'un poids lourds d'occasion, porteur 19t ou 26t équipé d'un bras hydraulique pour reprise de berces, bennes, caissons, .”
Informations complémentaires:
“il est rappelé que l'immatriculation du porteur sera effectuée par le titulaire du lot.le marché commencera à la notification de l'acte d'engagement”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'une tête d'abattage type sécateur avec grappin
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“fourniture d'une tête d'abattage type sécateur avec grappin à monter sur une pelle case Wx168 équipée d'une attache S60”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'1 fourgon châssis cabine 3,5t de PTAC max
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Châssis-cabines📦
Description du marché:
“fourniture d'un fourgon châssis cabine 3,5t de PTAC maximum, neuf, équipé d'une benne basculante”
Informations complémentaires:
“il est rappelé que l'immatriculation du fourgon sera effectuée par le titulaire du lot.le marché commencera à la notification de l'acte d'engagement”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“oformulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsoformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du...”
Liste et brève description des conditions
oformulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsoformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“odéclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
odéclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“oattestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;oréférences de service ou fournitures...”
Liste et brève description des critères de sélection
oattestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;oréférences de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“marché décomposé en 13 lotsle délai d'exécution du marché commencera à courir à compteur:- de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de...”
Conditions d'exécution du contrat
marché décomposé en 13 lotsle délai d'exécution du marché commencera à courir à compteur:- de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de commencer les prestations du présent marché pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, et 9 - de la date de notification pour les lots 7, 8, 10, 11, 12 et 13le marché ne sera pas reconduit.Les prix des marchés sont fermes.Le délai de paiement est de 30 jours
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-02
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): caen
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les candidats peuvent procéder à une visite des lieux d'exécution du marché notamment pour le lot 09 : Modification de deux tri-bennes en ridelles manuelles...”
les candidats peuvent procéder à une visite des lieux d'exécution du marché notamment pour le lot 09 : Modification de deux tri-bennes en ridelles manuelles deux parties longueur et en ridelle hydraulique gauche une partie longueur afin de s'informer sur les véhicules qui vont recevoir les deux tri-bennes demandées.pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils devront s'adresser à :Conseil Départemental du CalvadosService Maintenance du Matériel Routier24 rue des Monts Panneaux14650 CarpiquetTél: 02 31 26 45 62afin de permettre la mise à disposition du matériel dans les meilleures conditions possibles, les candidats devront prendre contact au préalables avec M. François TACLET, chef de service du SMMR en appelant le numéro ci-dessus
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif règlement amiable
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;-Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ;-Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 067-199911 (2023-03-30)
Avis d'attribution de marché (2023-09-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 9 rue Saint-Laurent BP 20520
Personne de contact: Frédéric SIMON - Direction des Achats Publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description: acquisition de matériels pour le Service Maintenance Matériel Routier
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 440 645 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 067-199911
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: carrossage benne sur deux châssis cabine 19t - consultation: 2023smm059
Date de conclusion du contrat: 2023-08-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: normandie benne garnier
Numéro d'enregistrement national: 71382047000027
Adresse postale: zi Sud Est Rue Daguerre
Commune postale: Mondeville
Code postal: 14120
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83 090 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“carrossage benne tout aluminium sur un châssis cabine 4,5t - consultation: 2023smm059” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 495 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“carrossage benne tout aluminium sur un châssis cabine 3,5t - consultation: 2023smm059” Nom et adresse du contractant
Nom: normanbdie benne garnier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 865 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“carrossage d'un châssis cabine 26t avec équipements: (Consultation: 2023smm059)- 1 bras hydraulique- 1 benne TP de 11m3 sur berce- 1 berce pour reprise...”
Titre
carrossage d'un châssis cabine 26t avec équipements: (Consultation: 2023smm059)- 1 bras hydraulique- 1 benne TP de 11m3 sur berce- 1 berce pour reprise saleuse- 1 caisson grand volume de 30m3
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83 645 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture et montage de deux équipements hydrauliques et hivernaux sur deux camions 19t - consultation: 2023smm059”
Date de conclusion du contrat: 2023-08-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas villeton
Numéro d'enregistrement national: 38893133900021
Adresse postale: zi Rn6 Rue Racine
Commune postale: Saint-Andre-le-Gaz
Code postal: 38490
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 960 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“fourniture et montage d'un équipement hydraulique hivernal sur un camion 26t - consultation: 2023smm059” Nom et adresse du contractant
Nom: sas villerton
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 740 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“fourniture de deux saleuses 6m3 équipées d'un kit saumure - consultation: 2023smm059” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“fourniture d'une roto-faucheuse (broyeur) d'accotement et de deux bennes de reprise (godets) - consultation: 2023smm059” Nom et adresse du contractant
Nom: sm3 CLAAS
Numéro d'enregistrement national: 83540582000118
Adresse postale: rn158 Route de Lorguichon
Commune postale: Le Castelet
Code postal: 14540
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 640 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“modification de deux tri-bennes montées en ridelles manuelles deux parties longueur, en ridelles hydraulique gauche une partie longueur - consultation: 2023smm059”
Titre
modification de deux tri-bennes montées en ridelles manuelles deux parties longueur, en ridelles hydraulique gauche une partie longueur - consultation: 2023smm059
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 850 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“fourniture d'une tondeuse autoportée + un plateau de coupe + un broyeur frontal - consultation: 2023col059”
Date de conclusion du contrat: 2023-08-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: chivot motoculture loisirs
Numéro d'enregistrement national: 34763938700021
Adresse postale: route Nationale 13 Chemin de la Croix Vautier
Commune postale: Rots
Code postal: 14980
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 900 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“fourniture d'un poids lourds d'occasion, porteur 19t ou 26t équipé d'un bras hydraulique pour reprise de berces, bennes, caissons, ... - Consultation; 2023smm059”
Titre
fourniture d'un poids lourds d'occasion, porteur 19t ou 26t équipé d'un bras hydraulique pour reprise de berces, bennes, caissons, ... - Consultation; 2023smm059
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“fourniture d'une tête d'abattage type sécateur avec grappin à monter sur une pelle case Wx168 équipée d'une attache S60 - consultation: 2023smm059” Nom et adresse du contractant
Nom: blanchard tp
Numéro d'enregistrement national: 42343997500016
Adresse postale: za de la Hautière Cs19006
Commune postale: L'Hermitage
Code postal: 35590
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 500 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“fourniture d'un fourgon châssis cabine 3,5t de PTAC maximum, neuf, équipé d'une benne basculante - consultation: 2023smm059” Nom et adresse du contractant
Nom: martenat
Numéro d'enregistrement national: 39791428400096
Adresse postale: 1 rue des Coursons
Commune postale: Cagny
Code postal: 14630
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 960 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ;Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 183-569089 (2023-09-19)