cette consultation a pour objet l'acquisition de matériels de motoculture destinés à l'entretien des espaces verts de la Communauté urbaine de Caen la mer dans le cadre d'un renouvellement périodique.Cette consultation comprend la fourniture, la livraison et la mise en service des matériels pour chaque lot ainsi que la formation du personnel à l'utilisation. Les matériels doivent être livrés prêts à servir.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-26.
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de matériels de motoculture
U23dcpp03
Produits/services: Outils à main électromécaniques📦
Brève description:
“cette consultation a pour objet l'acquisition de matériels de motoculture destinés à l'entretien des espaces verts de la Communauté urbaine de Caen la mer...”
Brève description
cette consultation a pour objet l'acquisition de matériels de motoculture destinés à l'entretien des espaces verts de la Communauté urbaine de Caen la mer dans le cadre d'un renouvellement périodique.Cette consultation comprend la fourniture, la livraison et la mise en service des matériels pour chaque lot ainsi que la formation du personnel à l'utilisation. Les matériels doivent être livrés prêts à servir.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 048 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tronçonneuses
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à main électromécaniques📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Caen la Mer 14000 - caen
Description du marché: tronçonneuses
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2024
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Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum. Le seuil maximum est fixé à 60 000.00 euro(s) Ht pour la période initiale. Le montant est...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum. Le seuil maximum est fixé à 60 000.00 euro(s) Ht pour la période initiale. Le montant est identique pour chaque période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: souffleurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: souffleurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum. Le seuil maximum est fixé à 90 000.00 euro(s) Ht durant la période initiale. Le montant est...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum. Le seuil maximum est fixé à 90 000.00 euro(s) Ht durant la période initiale. Le montant est identique pour chaque période de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: débroussailleuses
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: débroussailleuses
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum. Le seuil maximum est fixé à 130 000.00 euro(s) Ht pour la période initiale. Le montant est...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum. Le seuil maximum est fixé à 130 000.00 euro(s) Ht pour la période initiale. Le montant est identique pour chaque période de reconduction
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: réciprocateurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: réciprocateurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum. Le seuil maximum est fixé à 12 000.00 euro(s) Ht pour la période initiale. Le montant est...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum. Le seuil maximum est fixé à 12 000.00 euro(s) Ht pour la période initiale. Le montant est identique pour chaque période de reconduction
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tondeuses à main tractées
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports📦
Description du marché: tondeuses à main tractées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum. Le seuil maximum est fixé à 90 000.00 euro(s) Ht pour la période initiale. Le montant est...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum. Le seuil maximum est fixé à 90 000.00 euro(s) Ht pour la période initiale. Le montant est identique pour chaque période de reconduction
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tailles haies
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: tailles haies
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum. Le seuil maximum est fixé à 70 000.00 euro(s) Ht pour la période initiale. Le montant est...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum. Le seuil maximum est fixé à 70 000.00 euro(s) Ht pour la période initiale. Le montant est identique pour chaque période de reconduction
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: désherbeurs à flamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: désherbeurs à flamme
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum. Le seuil maximum est fixé à 20 000.00 euro(s) Ht pour la période initiale. Le montant est...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum. Le seuil maximum est fixé à 20 000.00 euro(s) Ht pour la période initiale. Le montant est identique pour chaque période de reconduction
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: désherbeurs à air pulsé
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: désherbeurs à air pulsé
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum. Le seuil maximum est fixé à 40 000.00 euro(s) Ht pour la période initiale. Le montant est...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum. Le seuil maximum est fixé à 40 000.00 euro(s) Ht pour la période initiale. Le montant est identique pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Sur le budget investissement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-02
13:00 📅
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.achatpublic.com/ -L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.achatpublic.com/ -L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Afin d'optimiser l'analyse des offres, l'acheteur invitera chaque candidat à procéder à une démonstration des matériels proposés. Les modalités de déroulement de cette démonstrations sont précisées au règlement de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2023/S 188-585340 (2023-09-26)