la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.La consultation est divisée en 6 lots.L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum fixé en valeur.L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique.Les fournitures seront livrées dans le délai maximum de 45 jours ouvrés à compter de la notification du bon de commande.Le montant annuel maximum pour chacun des lots :- lot 01 est fixé en valeur à 70 000 euro(s) Ht / an- lot 02 est fixé en valeur à 5 000 euro(s) Ht / an- lot 03 est fixé en valeur à 8 000 euro(s) Ht / an- lot 04 est fixé en valeur à 7 000 euro(s) Ht / an- lot 05 est fixé en valeur à 7 000 euro(s) Ht / an- lot 06 est fixé en valeur à 9 000 euro(s) Ht / an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de matériel et outillage pour le personnel des agences techniques départementales et autres services du conseil départemental de la Manche
Dier-078-23”
Titre
acquisition de matériel et outillage pour le personnel des agences techniques départementales et autres services du conseil départemental de la Manche
Dier-078-23
Afficher plus
Produits/services: Outils à moteur📦
Brève description:
“la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
Brève description
la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.La consultation est divisée en 6 lots.L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum fixé en valeur.L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique.Les fournitures seront livrées dans le délai maximum de 45 jours ouvrés à compter de la notification du bon de commande.Le montant annuel maximum pour chacun des lots :- lot 01 est fixé en valeur à 70 000 euro(s) Ht / an- lot 02 est fixé en valeur à 5 000 euro(s) Ht / an- lot 03 est fixé en valeur à 8 000 euro(s) Ht / an- lot 04 est fixé en valeur à 7 000 euro(s) Ht / an- lot 05 est fixé en valeur à 7 000 euro(s) Ht / an- lot 06 est fixé en valeur à 9 000 euro(s) Ht / an
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bois/espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à moteur📦
Produits/services supplémentaires: Outils pour travaux routiers📦
Produits/services supplémentaires: Outils à main électromécaniques📦
Produits/services supplémentaires: Outils📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 50000 - saint-Lo
Description du marché: bois/espaces verts
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-10-01 📅
Date de fin: 2027-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois.La reconduction est tacite.Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métal
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: métal
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: béton
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: béton
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: atelier mécanique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: atelier mécanique
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: atelier dépôt
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: atelier dépôt
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des chaussées
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: entretien des chaussées
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“capacité : Références pour prestations similaires : au cours des trois dernières années ou attestations permettant d'apprécier les capacités techniques et...”
Liste et brève description des critères de sélection
capacité : Références pour prestations similaires : au cours des trois dernières années ou attestations permettant d'apprécier les capacités techniques et financières du candidat.;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-27
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsmanche.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 101-316610 (2023-05-23)
Avis d'attribution de marché (2023-09-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 316 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 50000 Saint-Lo
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 101-316610
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-23384
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: bois/espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2023-09-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: melain Motoculture
Adresse postale: rte De La Haye Du Puits
Commune postale: Saint-Sauveur-le-Vicomte
Code postal: 50390
Pays: France 🇫🇷
Région: Manche 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: métal
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: béton
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: atelier mécanique
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: atelier dépôt
6️⃣
Numéro de contrat: 2023-23385
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: entretien des chaussées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
Source: OJS 2023/S 189-590343 (2023-09-27)