il s'agit d'un accord cadre mono attributaire, fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du code de la commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de matériel de ski nordique destiné à la location au public
230203
Produits/services: Équipements de sports de plein air📦
Brève description:
“il s'agit d'un accord cadre mono attributaire, fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande...”
Brève description
il s'agit d'un accord cadre mono attributaire, fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1°, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1°, R 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 du code de la commande publique
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: skis de fond et fixations
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Skis📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“le marché est passé avec un montant minimum annuel de 9 000.00 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 90 000.00 euro(s) (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité du produit/technicité (jugée à partir des échantillons et du mémoire technique)”
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix (jugé sur la base du Devis Quantitatif estimatif de chaque lot)
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée d'une année à compter de sa date de notification. Il sera reconduit trois fois tacitement pour une période de 12 mois”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chaussures de ski nordique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Chaussures de ski📦
Description du marché:
“le marché est passé avec un montant minimum annuel de 8 000.00 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 80 000.00 euro(s) H”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bâtons
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Bâtons de ski📦
Description du marché:
“le marché est passé sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15 000.00 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Dc2 (références similaires récentes de même nature, moyens matériels et humains, C.A. Des 3 der. Ex, certificats qualification prof ou équivalent,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-09
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.grandannecy.fr/ -Les échantillons doivent être livrés à l'adresse suivante (dans le respect de la date limite de réception des offres) :Grand Annecy - direction du SemnozLuge d'été du Semnoz74540 Viuz-La-ChiesazEn indiquant sur le carton le no de marché no230203 et le/les numéros de lots auxquels les échantillons répondent.le bordereau des prix indique les produits à fournir comme échantillons obligatoires. Sur chaque échantillon sera apposée une étiquette sur laquelle il sera inscrit : la référence du numéro de ligne du BPU auquel il répond, le nom du candidat, sa référence produit.Si le candidat propose un produit répondant aux exigences de la loi AGEC, il devra fournir un échantillon dudit produit même si le BPU ne prévoit pas expressément la production d'un échantillon pour ce produit.Si une entreprise répond à plusieurs lots, elle devra regrouper ses échantillons par lot et indiquer le numéro du lot sur le suremballage extérieur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 092-280564 (2023-05-09)
Avis d'attribution de marché (2023-12-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 740 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 092-280564
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 230203
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: skis de fond et fixations
Date de conclusion du contrat: 2023-07-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: amer Sports
Adresse postale: 80 Rue Condorcet
Commune postale: Villefontaine Cedex
Code postal: 38090
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: chaussures de ski nordique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: bâtons
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Source: OJS 2023/S 242-759796 (2023-12-11)