acquisition de manuels scolaires et parascolaires (et documents numériques afférents) et de livres de prix pour la commune et la Caisse des Ecoles de Châtillon (92320)

Commune de Châtillon

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Châtillon

Qu'est-ce que c'est ?

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• Livres imprimés › Manuels scolaires

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-10	Avis de marché
2023-08-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Numéro de référence: M23-56
Brève description:

acquisition de manuels scolaires et parascolaires (et documents numériques afférents) et de livres de prix pour la commune et la Caisse des Ecoles de Châtillon (92320)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de chatillon
Adresse postale: 1, place de la Liberation
Code postal: 92320
Commune postale: Chatillon
Contact
Adresse Internet: https://ville-chatillon.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=841198&orgAcronyme=z7x 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-10 📅
Date limite de soumission: 2023-05-10 📅
Date de publication: 2023-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 074-223657
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
la valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel annuel

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 41 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: acquisition de manuels scolaires et parascolaires (et documents numériques afférents) pour la commune et la Caisse des Ecoles de Châtillon (92320)
Numéro du lot: 1
Brève description:

acquisition de manuels scolaires et parascolaires (et documents numériques afférents) pour la commune et la Caisse des Ecoles de Châtillon (92320)

Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 06/06/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans

Informations complémentaires: la valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel annuel
Intitulé du lot: acquisition de livres de prix pour la commune et la Caisse des Ecoles de Châtillon (92320)
Numéro du lot: 2
Brève description:

acquisition de livres de prix pour la commune et la Caisse des Ecoles de Châtillon (92320)

Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 04/07/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: châtillon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (Chiffre d'affaires global et Part du chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché)

Capacité technique et professionnelle:

*Déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement les trois dernières années*liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant leurs montant, date et destinataire public ou privé. Cette liste pourra être appuyée par des attestations . *Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-11-06 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-05-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: châtillon
Informations complémentaires:

la date et l'heure d'ouverture des offres sont fournies à titre purement indicatif

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920020100016
Nom du pouvoir adjudicateur: caisse des écoles
Numéro d'enregistrement national: 269 200 663 00012
Adresse postale: 1 place de la Libération
Commune postale: Châtillon
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
Adresse Internet: http://ville-chatillon.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
Adresse Internet: https://www.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027

le présent marché est passé par un groupement de commandes constitué de deux acheteurs : *La commune de Châtillon domiciliée 1 Place de la Libération - bP 88 - 92322 Châtillon Cedex (France) - téléphone : 01 42 31 81 81 no siret : 21920020100016 ;*La Caisse des Ecoles de de Châtillon domiciliée 1 Place de la Libération - 92320 Châtillon cedex - téléphone : 01 58 07 15 45 - no siret : 269 200 663 00012la commune de Châtillon est le coordonnateur du groupement de commandes. Conformément à la convention de groupement de commandes passée entre la commune de Châtillon et la Caisse des Ecoles de Châtillon, le coordonnateur est chargé notamment : - d'organiser la procédure de passation du marché public nécessaire à la réalisation des prestations, objet du présent marché ;- d'exécuter administrativement le marché au nom des membres du groupement (application de pénalités, mise en demeure, établissement d'actes modificatifs, résiliation...)le marché pourra être attribuéà un opérateur économique unique ou à un groupement d'entreprises solidaire ou conjoint. Le groupement retenu pourra être conjoint à condition que les prestations à exécuter soient détaillées et précisées dans le contrat qui lie ses membres et que le mandataire du groupement soit solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard des membres du groupement de commandes.Les prestations, objets du lot no1 du présent accord-cadre sont réglées, au vu des prestations réellement effectuées par application: *Des taux de remise fixés dans l'acte d'engagement sur les prix de vente au public, pour les manuels scolaires, cahiers et articles assimilés (cahiers d'exercice et de travaux pratiques, ....) relevant de l'objet du marché et du champ d'application de la loi no81-766 du 10 août 1981 ;*Du prix net éditeur pour les manuels scolaires, cahiers et articles assimilés (cahiers d'exercice et de travaux pratiques, ....) relevant de l'objet du marché mais exclus du champ d'application de la loi no81-766 du 10 août 1981 ;*Des prix relevant de marchés subséquents pour les prestations ne pouvant bénéficier de ces taux ou du prix net éditeur. Les prestations, objets du lot no2 du présent accord-cadre sont réglées, au vu des prestations réellement effectuées par application, par ordre de priorité : *Des prix de vente au public, auxquels sont appliqués le taux de remise fixé dans l'acte d'engagement sur;*des prix relevant de marchés subséquents pour les prestations ne pouvant bénéficier de ce taux

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*Un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;*Un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ;*Un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no358994)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2023/S 074-223657 (2023-04-10)

Avis d'attribution de marché (2023-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 272 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-11 📅
Date de publication: 2023-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 156-499539
Se réfère à l'avis: 2023/S 074-223657
Numéro JO-S: 156

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Modalités de la commande, modalités du suivi des commandes, ergonomie de la plateforme de commande en ligne)
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Activités/évènements organisés par le titulaire et proposés à l'acheteur, dans le cadre de la Semaine européenne du développement durable ou à toute occasion promouvant le développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Procédé d'insertion dans le livre d'une dédicace proposée par l'acheteur, modalités du suivi des commandes)
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Activités/évènements organisés par le titulaire et proposés à l'acheteur, dans le cadre de la Semaine européenne du dvpt durable ou à toute occasion promouvant le dvpt durable ou la sécurité routière
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 5

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-10 📅
Nom: papeteries pichon sas
Numéro d'enregistrement national: 401 494 828 000 31
Adresse postale: zac L'Orme les Sources - 750 rue Colonel Louis Lemaire - cS 9702
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.pichon.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 152 000 EUR 💰
Nom: jbc sarl Jacqueline & Benoit CHAMPON
Numéro d'enregistrement national: 499 771 988 000 23
Adresse postale: 28 rue Gabriel Péri
Commune postale: Clichy-la-Garenne
Code postal: 92110
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.jbc-collectivites.com/SitePro/ 🌏
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
Source: OJS 2023/S 156-499539 (2023-08-11)

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