acquisition de manuels scolaires et parascolaires (et documents numériques afférents) et de livres de prix pour la commune et la Caisse des Ecoles de Châtillon (92320)
acquisition de manuels scolaires et parascolaires (et documents numériques afférents) et de livres de prix pour la commune et la Caisse des Ecoles de Châtillon (92320)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: caisse des écoles
Numéro d'enregistrement national: 269 200 663 00012
Adresse postale: 1 place de la Libération
Commune postale: Châtillon
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de manuels scolaires et parascolaires (et documents numériques afférents) et de livres de prix pour la commune et la Caisse des Ecoles de...”
Titre
acquisition de manuels scolaires et parascolaires (et documents numériques afférents) et de livres de prix pour la commune et la Caisse des Ecoles de Châtillon (92320)
M23-56
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Produits/services: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Brève description:
“acquisition de manuels scolaires et parascolaires (et documents numériques afférents) et de livres de prix pour la commune et la Caisse des Ecoles de...”
Brève description
acquisition de manuels scolaires et parascolaires (et documents numériques afférents) et de livres de prix pour la commune et la Caisse des Ecoles de Châtillon (92320)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 41 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de manuels scolaires et parascolaires (et documents numériques afférents) pour la commune et la Caisse des Ecoles de Châtillon (92320)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: châtillon
Description du marché:
“acquisition de manuels scolaires et parascolaires (et documents numériques afférents) pour la commune et la Caisse des Ecoles de Châtillon (92320)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 06/06/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché peut être...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 06/06/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans
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Informations complémentaires: la valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel annuel
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de livres de prix pour la commune et la Caisse des Ecoles de Châtillon (92320)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires📦
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres📦
Description du marché:
“acquisition de livres de prix pour la commune et la Caisse des Ecoles de Châtillon (92320)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 04/07/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché peut être...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 04/07/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (Chiffre d'affaires global et Part du chiffre d'affaires concernant les fournitures...”
Liste et brève description des critères de sélection
chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (Chiffre d'affaires global et Part du chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“*Déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement les trois dernières années*liste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
*Déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement les trois dernières années*liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant leurs montant, date et destinataire public ou privé. Cette liste pourra être appuyée par des attestations . *Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-10
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-11-06 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-12
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): châtillon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date et l'heure d'ouverture des offres sont fournies à titre purement indicatif”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le présent marché est passé par un groupement de commandes constitué de deux acheteurs : *La commune de Châtillon domiciliée 1 Place de la Libération - bP...”
le présent marché est passé par un groupement de commandes constitué de deux acheteurs : *La commune de Châtillon domiciliée 1 Place de la Libération - bP 88 - 92322 Châtillon Cedex (France) - téléphone : 01 42 31 81 81 no siret : 21920020100016 ;*La Caisse des Ecoles de de Châtillon domiciliée 1 Place de la Libération - 92320 Châtillon cedex - téléphone : 01 58 07 15 45 - no siret : 269 200 663 00012la commune de Châtillon est le coordonnateur du groupement de commandes. Conformément à la convention de groupement de commandes passée entre la commune de Châtillon et la Caisse des Ecoles de Châtillon, le coordonnateur est chargé notamment : - d'organiser la procédure de passation du marché public nécessaire à la réalisation des prestations, objet du présent marché ;- d'exécuter administrativement le marché au nom des membres du groupement (application de pénalités, mise en demeure, établissement d'actes modificatifs, résiliation...)le marché pourra être attribuéà un opérateur économique unique ou à un groupement d'entreprises solidaire ou conjoint. Le groupement retenu pourra être conjoint à condition que les prestations à exécuter soient détaillées et précisées dans le contrat qui lie ses membres et que le mandataire du groupement soit solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard des membres du groupement de commandes.Les prestations, objets du lot no1 du présent accord-cadre sont réglées, au vu des prestations réellement effectuées par application: *Des taux de remise fixés dans l'acte d'engagement sur les prix de vente au public, pour les manuels scolaires, cahiers et articles assimilés (cahiers d'exercice et de travaux pratiques, ....) relevant de l'objet du marché et du champ d'application de la loi no81-766 du 10 août 1981 ;*Du prix net éditeur pour les manuels scolaires, cahiers et articles assimilés (cahiers d'exercice et de travaux pratiques, ....) relevant de l'objet du marché mais exclus du champ d'application de la loi no81-766 du 10 août 1981 ;*Des prix relevant de marchés subséquents pour les prestations ne pouvant bénéficier de ces taux ou du prix net éditeur. Les prestations, objets du lot no2 du présent accord-cadre sont réglées, au vu des prestations réellement effectuées par application, par ordre de priorité : *Des prix de vente au public, auxquels sont appliqués le taux de remise fixé dans l'acte d'engagement sur;*des prix relevant de marchés subséquents pour les prestations ne pouvant bénéficier de ce taux
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*Un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*Un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;*Un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ;*Un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 074-223657 (2023-04-10)
Avis d'attribution de marché (2023-08-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 272 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique (Modalités de la commande, modalités du suivi des commandes, ergonomie de la plateforme de commande en ligne)”
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom):
“Activités/évènements organisés par le titulaire et proposés à l'acheteur, dans le cadre de la Semaine européenne du développement durable ou à toute...”
Critère de qualité (nom)
Activités/évènements organisés par le titulaire et proposés à l'acheteur, dans le cadre de la Semaine européenne du développement durable ou à toute occasion promouvant le développement durable
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Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique (Procédé d'insertion dans le livre d'une dédicace proposée par l'acheteur, modalités du suivi des commandes)”
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom):
“Activités/évènements organisés par le titulaire et proposés à l'acheteur, dans le cadre de la Semaine européenne du dvpt durable ou à toute occasion...”
Critère de qualité (nom)
Activités/évènements organisés par le titulaire et proposés à l'acheteur, dans le cadre de la Semaine européenne du dvpt durable ou à toute occasion promouvant le dvpt durable ou la sécurité routière
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Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 5
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 074-223657
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M23-56
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“acquisition de manuels scolaires et parascolaires (et documents numériques afférents) pour la commune et la Caisse des Ecoles de Châtillon (92320)”
Date de conclusion du contrat: 2023-08-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: papeteries pichon sas
Numéro d'enregistrement national: 401 494 828 000 31
Adresse postale: zac L'Orme les Sources - 750 rue Colonel Louis Lemaire - cS 9702
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
URL: https://www.pichon.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“acquisition de livres de prix pour la commune et la Caisse des Ecoles de Châtillon (92320)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: jbc sarl Jacqueline & Benoit CHAMPON
Numéro d'enregistrement national: 499 771 988 000 23
Adresse postale: 28 rue Gabriel Péri
Commune postale: Clichy-la-Garenne
Code postal: 92110
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.jbc-collectivites.com/SitePro/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Source: OJS 2023/S 156-499539 (2023-08-11)