l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et/ou des prix catalogue.Forme de marché : accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 5 000 euro(s) Ht etavec un maximum annuel de 1 500 000 euro(s) (H.T.).Accords-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an.le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. LaDurée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-09.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de licences informatiques (hors Microsoft), maintenance et prestations associées
F23dsi-St005”
Produits/services: Services informatiques📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et/ou des prix catalogue.Forme de marché...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et/ou des prix catalogue.Forme de marché : accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 5 000 euro(s) Ht etavec un maximum annuel de 1 500 000 euro(s) (H.T.).Accords-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an.le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. LaDurée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et/ou des prix catalogue.Forme de marché : accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 5 000 euro(s) Ht etavec un maximum annuel de 1 500 000 euro(s) (H.T.).Accords-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an.le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. LaDurée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accords-Cadre à bons de commande conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
accords-Cadre à bons de commande conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. LaDurée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par application des...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par application des prix unitaires et/oudes prix catalogue. Les prix du bordereau sont révisables annuellement sauf les prix catalogue.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Les prestations comportent une condition d'exécution de type clause d'insertion se référer à l'article 9 du règlement de consultation, ainsi qu'à l'article 12 Clauses insertion professionnelle des publics prioritaires du Ccap .Modalités de financement des prestations : ressources propres du Département de l'isère, y compris les emprunts
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-11
12:01 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): grenoble
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.""l'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 219-689854 (2023-11-09)