Acquisition de licences diverses
Ocapiat
Le marché a pour objet la fourniture, le renouvellement et l'abonnement de licences informatiques nécessaires au bon fonctionnement du système d'information (SI) d'OCAPIAT, ainsi que les prestations d'accompagnement et de formation associées. Il vise à garantir la continuité opérationnelle des outils informatiques, à répondre aux besoins évolutifs de l'organisation et à optimiser les coûts liés à l'acquisition et à la gestion des licences.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2026-06-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Ocapiat
- • Logiciels de gestion de réseau › Logiciels de gestion des licences
- • Logiciels et systèmes d'information › Logiciels et systèmes informatiques divers
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-15 | Avis de marché |
| 2026-10-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de licences diverses
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Logiciels de gestion des licences 📦
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Logiciels de création graphique et bureautique et produits associés
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Logiciels de création graphique et bureautique et produits associés
Produits/services supplémentaires: Logiciels et systèmes informatiques divers 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique : délai de livraison des licences
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Qualité/diversité des catalogues
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Quelles licences êtes-vous en mesure de proposer ?
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Logiciels d'archivage de mails
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Logiciels d'archivage de mails
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Logiciels de gestion de packages et automatisation
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Logiciels de gestion de packages et automatisation
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Logiciels divers (help & manual, powerbuilder appeon, etc.)
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Logiciels divers (help & manual, powerbuilder appeon, etc.)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-20 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 210 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-07-10 16:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ocapiat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 153 , rue de la Pompe -
Code postal: 75179
Commune postale: Paris cedex 16
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@ocapiat.fr 📧
Téléphone: +33 0170383838 📞
URL: https://www.ocapiat.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_e9FVcbhIjV 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_e9FVcbhIjV 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_e9FVcbhIjV 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics — Ministère de l'économie et des finances — DAJ/sous-direction de la commande publique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss - télédoc 853 F
Code postal: 75703
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 0144972506 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Parvis du Tribunal
Code postal: 75017
Courrier électronique: accueil-paris@justice.fr 📧
Téléphone: +33 0144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 115-416492 (2026-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de licences diverses
Numéro de référence:
OCAPIAT 2026-DSI002
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture, le renouvellement et l'abonnement de licences informatiques nécessaires au bon fonctionnement du système d'information (SI) d'OCAPIAT, ainsi que les prestations d'accompagnement et de formation associées. Il vise à garantir la continuité opérationnelle des outils informatiques, à répondre aux besoins évolutifs de l'organisation et à optimiser les coûts liés à l'acquisition et à la gestion des licences.
Afficher plus
Produits/services: Logiciels de gestion des licences 📦
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
OCAPIAT 2026-DSI002 - Lot 1
Titre: Logiciels de création graphique et bureautique et produits associés
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Logiciels de création graphique et bureautique et produits associés
Produits/services supplémentaires: Logiciels et systèmes informatiques divers 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Marchés de livraisons complémentaires :
Conformément aux dispositions de l’article R.2122-4 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de livraisons complémentaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
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Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique : délai de livraison des licences
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Qualité/diversité des catalogues
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Quelles licences êtes-vous en mesure de proposer ?
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
OCAPIAT 2026-DSI002 - Lot 2
Titre: Logiciels d'archivage de mails
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Logiciels d'archivage de mails
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
OCAPIAT 2026-DSI002 - Lot 3
Titre: Logiciels de gestion de packages et automatisation
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Logiciels de gestion de packages et automatisation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
OCAPIAT 2026-DSI002 - Lot 4
Titre: Logiciels divers (help & manual, powerbuilder appeon, etc.)
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Logiciels divers (help & manual, powerbuilder appeon, etc.)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
procédure d'accord-cadre à bon de commande, sans phase de candidature préalable (examen simultané des candidatures et des offres). Pas de visite de site préalable au dépôt du pli. Variantes non autorisées
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-20 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 210 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-07-10 16:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ocapiat
Numéro d'enregistrement national:
84475200600024
Adresse postale: 153 , rue de la Pompe -
Code postal: 75179
Commune postale: Paris cedex 16
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@ocapiat.fr 📧
Téléphone: +33 0170383838 📞
URL: https://www.ocapiat.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_e9FVcbhIjV 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_e9FVcbhIjV 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_e9FVcbhIjV 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics — Ministère de l'économie et des finances — DAJ/sous-direction de la commande publique
Numéro d'enregistrement national:
12000009600020
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss - télédoc 853 F
Code postal: 75703
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 0144972506 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
49157766400023
Adresse postale: 1 Parvis du Tribunal
Code postal: 75017
Courrier électronique: accueil-paris@justice.fr 📧
Téléphone: +33 0144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 115-416492 (2026-06-15)
Avis d'attribution de marché (2026-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 800 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 800 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Quelles licences êtes-vous en mesure de proposer ?
Rse
Description
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-09-18 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ESI France
Nom et adresse du contractant
Nom: ESI France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue Georges Cuvier
Code postal: 67610
Commune postale: La wantzenau
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ecourousse@esi-france.fr 📧
Téléphone: 03 88 59 23 60 📞
Fax: 03 88 59 23 70 📠
Taille de l’opérateur économique: Micro
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 001 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2026/S 208-742513 (2026-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 800 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 800 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:
Marchés de livraisons complémentaires :
Conformément aux dispositions de l'article R.2122-4 du code CP, OCAPIAT se réserve la possibilité de conclure un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de livraisons complémentaires à celles du présent marché public. Ce contrat peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du marché initial.
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Quelles licences êtes-vous en mesure de proposer ?
Rse
Description
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
CONTRAT ESI FRANCE - LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2026-09-18 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE ESI FRANCE - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ESI France
Nom et adresse du contractant
Nom: ESI France
Numéro d'enregistrement national:
33378426200037
Adresse postale: 1 rue Georges Cuvier
Code postal: 67610
Commune postale: La wantzenau
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ecourousse@esi-france.fr 📧
Téléphone: 03 88 59 23 60 📞
Fax: 03 88 59 23 70 📠
Taille de l’opérateur économique: Micro
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE ESI FRANCE - LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE ESI FRANCE - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 001 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE ESI FRANCE - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Source: OJS 2026/S 208-742513 (2026-10-23)
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