Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de fournitures végétales et organiques
2023-008
Produits/services: Plantes📦
Brève description: acquisition de fournitures végétales et organiques
Valeur estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de plantes pour massifs et jardinières
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la commune d'herblay sur seine
Description du marché: acquisition de plantes pour massifs et jardinières
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): L'optimisation des délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“La qualité de production et de conditionnements et diversité des fournitures des fournitures”
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Les performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent marché sera exécutoire à compter de la date de notification au titulaire du lot considéré ou à une date ultérieure, pour une durée d'une année,...”
Description des renouvellements
le présent marché sera exécutoire à compter de la date de notification au titulaire du lot considéré ou à une date ultérieure, pour une durée d'une année, éventuellement renouvelable trois (3) fois de façon tacite, sans que sa durée totale n'excéde quatre (4) années
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de terrau et copeaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Engrais et composés azotés📦
Description du marché: acquisition de terrau et copeaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de bulbes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs📦
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la commune d'herblay
Description du marché: acquisition de bulbes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de pépinière📦
Description du marché: acquisition d'arbres
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de sapins coupés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: acquisition de sapins coupés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“chaque candidat doit présenter à l'appui de sa candidature les pièces suivantes :Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants...”
Liste et brève description des conditions
chaque candidat doit présenter à l'appui de sa candidature les pièces suivantes :Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire français Dc1), complétée, datée et signée ;-Déclaration du candidat (formulaire français Dc2), complétée, datée et signée ;-Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat ;-Si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet ;-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45, 46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global ducandidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global ducandidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années ;-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du...”
Liste et brève description des critères de sélection
présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années ;-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-26
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-26
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): centre technique municipal - 15, avenue Paul Langevin - 95220 Herblay sur seine
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le présent marché sera exécutoire à compter de la date de notification au titulaire du lot considéré ou à une date ultérieure, pour une durée d'une année,...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
le présent marché sera exécutoire à compter de la date de notification au titulaire du lot considéré ou à une date ultérieure, pour une durée d'une année, éventuellement renouvelable trois (3) fois de façon tacite, sans que sa durée totale n'excéde quatre (4) années
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“le présent marché, de fournitures courantes, est un appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-1 et R.2124-2 du...”
le présent marché, de fournitures courantes, est un appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-1 et R.2124-2 du Code la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande, ces derniers étant édités en fonction des besoins des services de la Ville, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 et suivants du Code de la commande publique.Les dossiers peuvent être retirés gratuitement sur le site https://www.achatpublic.com ou via http://www.herblay.fr/marches-publics/. Les conditions d'envoi des offres sont précisées au RC. Les candidats sont invités à s'identifier pour le retrait du DCE sur la plateforme.La sous-traitance est interdite s'agissant d'un marché de fournitures courantes. La réponse sous format électronique est obligatoire via la plateforme " Achatpublic.Com ".Il s'agit d'un avis obligatoire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4, boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173457📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173469 📠
URL: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Versailles de Règlement Amiable des Litiges
Adresse postale: 9, rue Barbet de Jouy - bP 30322
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144426375📞
Courrier électronique: webmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 145554702 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: services du greffe du Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4, boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173457📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173469 📠
URL: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr🌏
Source: OJS 2023/S 082-249013 (2023-04-21)
Avis d'attribution de marché (2023-08-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 380 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“ce marché, de fournitures courantes, est un appel d'offres ouvert à publication européenne, conformément aux dispositions des articles L. 2124-2 et R.2121-2...”
Informations complémentaires
ce marché, de fournitures courantes, est un appel d'offres ouvert à publication européenne, conformément aux dispositions des articles L. 2124-2 et R.2121-2 du Code de la commande publique
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 082-249013
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-008
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: acquisition de plantes pour massifs et jardinières
Date de conclusion du contrat: 2023-08-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: société scea fanfelle gaussens
Adresse postale: 43 rue Eugène Daure
Commune postale: Gelos
Code postal: 64110
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: http://www.gaussens.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: acquisition de terreau et de copeaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: société soufflet vigne
Adresse postale: le Pont Rouge
Commune postale: Villefranche-sur-Saone
Code postal: 69654
URL: http://www.souffletvigne.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: acquisition de bulbes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: société verver export
Adresse postale: nl 1704 DX
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
URL: http://www.ververexport.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: acquisition d'arbres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: société verte ligne
Adresse postale: 1 rue ferrie
Commune postale: Ennery
Code postal: 95300
URL: http://www.verteligne.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: acquisition de sapins coupés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: société jura morvan decorations
Adresse postale: 1025 rue henri becquerel
Commune postale: Monptellier
Code postal: 34000
URL: http://www.juramorvandecorations.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
“il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande, ces derniers étant édités en fonction des besoins des Services de la Ville,...”
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande, ces derniers étant édités en fonction des besoins des Services de la Ville, conformément aux dispositions de l'article L.2125-1 alinéa 1 du Code de la commande publique.le présent marché sera exécutoire à compter de la date de notification au titulaire du lot considéré ou à une date ultérieure précisée ci-dessous, pour une durée d'une année, éventuellement renouvelable trois (3) fois de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) années, conformément aux dispositions de l'article L. 2125-1 du Code de la commande publique. La décision de non reconduction est notifiée par écrit au titulaire avec un préavis de trois (3) mois avant la date anniversaire du marché. Les lots no 1, 4 et 5 seront exécutoires à la date de notification.Le lot no 2 sera exécutoire le 12 février 2024.Le lot no 3 sera exécutoire le 8 février 2024.Les offres des titulaires des cinq lots sont consultables pendant les horaires d'ouvertures (du lundi au jeudi :8h30-12h30 et 13h30-17h30 et le vendredi : 8h30-12h30 et 13h30-16h00) auprès du service juridique de la Ville- 15, avenue Paul Langevin - 95220 Herblay-Sur-Seine. La présente procédure de mise en concurrence pourrafaire l'objet d'un recours de pleine juridiction, exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication duprésent avis d'attribution. Il s'agit d'un avis obligatoire
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Source: OJS 2023/S 155-491986 (2023-08-09)