Acquisition de fournitures scolaires et de fournitures pour loisirs créatifs pour les écoles maternelles et élémentaires, la restauration scolaire, les centres de loisirs et les crèches de la Ville de Champs-sur-Marne
Mairie de Champs-sur-Marne
Les stipulations du présent accord-cadre concernent l'acquisition de fournitures scolaires et de fournitures pour loisirs créatifs. L'ensemble de ces fournitures concerne notamment les écoles maternelles et élémentaires, la restauration scolaire, les centres de loisirs et les crèches de la Ville de Champs-sur-Marne. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Date limiteDeadline 2026-06-15
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques › Fournitures pour travaux artistiques
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
- • Ile-de-France › Seine-et-Marne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures scolaires et de fournitures pour loisirs créatifs pour les écoles maternelles et élémentaires, la restauration scolaire, les centres de loisirs et les crèches de la Ville de Champs-sur-Marne
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures scolaires
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures scolaires
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures pour loisirs creatifs
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures pour loisirs créatifs
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux artistiques 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-15 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Champs-sur-marne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-15 15:00:00 📅
Lieu: Champs-sur-marne
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Champs-sur-Marne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Mail Jean Ferrat
Code postal: 77420
Commune postale: Champs-sur-Marne
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: TALLET Maud
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0164734848 📞
Fax: 0164734812 📠
URL: http://www.ville-champssurmarne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1819892 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1819892 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 092-328139 (2026-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures scolaires et de fournitures pour loisirs créatifs pour les écoles maternelles et élémentaires, la restauration scolaire, les centres de loisirs et les crèches de la Ville de Champs-sur-Marne
Numéro de référence:
Mairie de Champs-sur-Marne
Brève description:
Les stipulations du présent accord-cadre concernent l'acquisition de fournitures scolaires et de fournitures pour loisirs créatifs.
L'ensemble de ces fournitures concerne notamment les écoles maternelles et élémentaires, la restauration scolaire, les centres de loisirs et les crèches de la Ville de Champs-sur-Marne.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
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Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fournitures scolaires
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures scolaires
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fournitures pour loisirs creatifs
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures pour loisirs créatifs
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux artistiques 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-15 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Champs-sur-marne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-15 15:00:00 📅
Lieu: Champs-sur-marne
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Champs-sur-Marne
Numéro d'enregistrement national:
58107
Adresse postale: Mail Jean Ferrat
Code postal: 77420
Commune postale: Champs-sur-Marne
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: TALLET Maud
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0164734848 📞
Fax: 0164734812 📠
URL: http://www.ville-champssurmarne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1819892 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1819892 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
105F1377-0469-263A-6B8036EC561DDAFB
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 092-328139 (2026-05-12)
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