ACQUISITION DE FOURNITURES POUR LES ESPACES VERTS
Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Appel d'Offres Ouvert soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Les prestations sont réparties en 6 lots : Lot 01 : Végétaux pour fleurissement saisonnier Lot 02 : Arbres, arbustes et vivaces Lot 03 : Bulbes Lot 04 : Intrants et fournitures horticoles Lot 05 : Outillages et matériels pour l'entretien des espaces verts Lot 06 : Outils à moteur thermiques et électroportatifs pour l'entretien des espaces verts Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre avec maximum, passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique, qui donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre (lot) sera attribué à un seul opérateur économique. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Aucune variante n'est autorisée.
Date limiteDeadline 2026-09-04
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
- • Plantes › Arbustes
- • Produits de pépinière › Arbres
- • Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures pour les espaces verts
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Végétaux pour fleurissement saisonnier
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 : Végétaux pour fleurissement saisonnier
Informations complémentaires:
Ville: Val-de-Marne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1-Valeur technique, appréciée d'après le cadre de réponse technique (CRT) du lot soumissionné (15 pages maximum - Police ARIAL 12), et selon les sous-critères suivants : 1.1 Diversité et étendue des gammes végétales : richesse du catalogue en termes de genres, espèces et cultivars. Variété des coloris et des formes pour le fleurissement saisonnier. Capacité à proposer des spécimens rares ou spécifiques au patrimoine local (sur 20 points). 1.2 Qualité physiologique, sanitaire et fraîcheur : description des méthodes de culture respect des normes de force/calibre, et garantie du délai "sortie de serre/arrachage" jusqu'à la livraison sur site (sur 15 points). 1.3- Méthodologie d'organisation des livraisons et délais : modalités de transport (protection des feuillages/mottes), réactivité pour les réassorts urgents et organisation de la livraison de la commande au déchargement (sur 15 points). 1.4- Moyens humains et techniques dédiés au marché : interlocuteur privilégié, commande, conditionnement … Expertise, conseil et gestion de la disponibilité : capacité à proposer des variantes de substitution pertinentes en cas de rupture, conseil sur les essences résilientes face au changement climatique (sur 10 points).
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 3-Performances en matière de protection de l'environnement, appréciées d’après le cadre de réponse technique (CRT) du lot soumissionné, spécifiquement sur : - mode de production vertueux (irrigation, fertilisation, gestion des problèmes phytosanitaires, chauffage), gammes végétales adaptées au changement climatique, gestion et reprise des contenants (pots, racks), labels certifiés (Plante Bleue, Végétal Local), limitation des emballages plastiques, actions de réduction de l’empreinte carbone lors des livraisons.
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Arbres, arbustes et vivaces
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché: Lot 2 : Arbres, arbustes et vivaces
Informations complémentaires:
Produits/services: Arbres
📦
Produits/services supplémentaires: Arbustes 📦
Durée de l'accord: 46 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Bulbes
Description du marché: Lot 3 : Bulbes
Informations complémentaires:
Produits/services: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : Intrants et fournitures horticoles
Description du marché: Lot 4 : Intrants et fournitures horticoles
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1-Valeur technique, appréciée d'après le cadre de réponse technique (CRT) du lot soumissionné (15 pages maximum - Police ARIAL 12), et selon les sous-critères suivants : 1.1- Catalogue : étendue et diversité des gammes proposées. Présentation détaillée de l'offre avec fiches techniques obligatoires : engrais (organiques, bio), substrats (terreaux, terre végétale), paillages (organiques/minéraux), semences (gazons/prairies) et fournitures de plantation (ganivelles, tuteurs, pots) (sur 30 points). 1.2- Moyens humains et techniques dédiés au marché : identification de l'interlocuteur privilégié (expertise agronomique). Processus de commande et suivi. Qualité du conditionnement (palettisation, Big-Bags) et protection des produits (sur 15 points). 1.3- Méthodologie d'organisation des livraisons et délais : délais de livraison moyens et urgents. Logistique adaptée (véhicules avec hayon/grue). Gestion des problèmes de livraison. Confirmation préalable des livraisons (sur 15 points).
3-Performances en matière de protection de l'environnement, appréciées d’après le cadre de réponse technique (CRT) du lot soumissionné, spécifiquement sur : - actions de réduction de l’empreinte carbone (logistique). Certifications (AB, Ecocert, PBI). Proportions de produits recyclés ou sans tourbe. Gestion et reprise des contenants usagés (sacs, palettes).
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 : Outillages et matériels pour l'entretien des espaces verts
Description du marché: Lot 5 : Outillages et matériels pour l'entretien des espaces verts
Produits/services: Matériel de jardinage divers 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1-Valeur technique, appréciée d'après le cadre de réponse technique (CRT) du lot soumissionné (15 pages maximum - Police ARIAL 12), et selon les sous-critères suivants : 1.1- Catalogue : étendue et diversité des gammes proposées. Présentation de la gamme d'outils manuels (sécateurs, cisailles, pelles, râteaux, etc.). Ergonomie, légèreté et robustesse des matériaux (sur 30 points). 1.2- Moyens humains et techniques dédiés au marché : interlocuteur privilégié, commande, conditionnement … (sur 10 points) 1.3- Méthodologie d'organisation des livraisons et délais : délais de livraison moyens et urgents, gestion des ruptures de stock. Confirmation préalable des livraisons (sur 10 points). 1.4- Description des garanties et du SAV : conditions d'échange standard, garantie contre les vices de fabrication (sur 10 points).
3-Performances en matière de protection de l'environnement, appréciées d’après le cadre de réponse technique (CRT) du lot soumissionné, spécifiquement sur : - actions de réduction de l'empreinte carbone (logistique), outils conçus pour la durabilité (réparabilité), gestion des emballages.
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 : Outils à moteur thermiques et électroportatifs pour l'entretien des espaces verts
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1-Valeur technique, appréciée d'après le cadre de réponse technique (CRT) du lot soumissionné (15 pages maximum - Police ARIAL 12), et selon les sous-critères suivants : 1.1- Catalogue : étendue et diversité des gammes proposées. Présentation de la gamme thermique et batterie. Interopérabilité du système batterie (36V PRO). Performances des moteurs (kW, couple, force de soufflage). Ergonomie et dispositifs anti-vibrations (sur 30 points). 1.2- Moyens humains et techniques dédiés au marché : interlocuteur privilégié, commande, conditionnement … Processus de commande et de suivi. Modalités de mise en route et de réglage du matériel avant livraison (sur 10 points). 1.3- Méthodologie d'organisation des livraisons et délais : délais de livraison pour le matériel neuf et pour les pièces détachées. Moyens logistiques (véhicules avec hayon). Gestion des urgences (sur 10 points). 1.4- Description des garanties et du SAV : durée et étendue des garanties. Localisation de l'atelier de réparation. Engagement sur la disponibilité des pièces d'origine (10 ans). Délais moyens d'immobilisation pour réparation (sur 10 points).
3-Performances en matière de protection de l'environnement, appréciées d’après le cadre de réponse technique (CRT) du lot soumissionné, spécifiquement sur : - actions de réduction de l'empreinte carbone (logistique). Gestion des DEEE (recyclage batteries Li-Ion). Procédure de dépollution et certificat de destruction pour les matériels réformés repris.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-04 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date d'ouverture des plis n'est que prévisionnelle.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-09-04 14:00:00 📅
Informations complémentaires: La date d'ouverture des plis n'est que prévisionnelle.
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-08-25 17:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 41 rue Jean Jaurès
Code postal: 94240
Commune postale: L'hay les roses
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Samp
Courrier électronique: mailsamp@ville-lhay94.fr 📧
Téléphone: 0146153440 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_u8vn6IkVj6 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_u8vn6IkVj6 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_u8vn6IkVj6 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 124-449332 (2026-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures pour les espaces verts
Numéro de référence:
2026-03-AO
Brève description:
Appel d'Offres Ouvert soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique.
Les prestations sont réparties en 6 lots :
Lot 01 : Végétaux pour fleurissement saisonnier
Lot 02 : Arbres, arbustes et vivaces
Lot 03 : Bulbes
Lot 04 : Intrants et fournitures horticoles
Lot 05 : Outillages et matériels pour l'entretien des espaces verts
Lot 06 : Outils à moteur thermiques et électroportatifs pour l'entretien des espaces verts
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre avec maximum, passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique, qui donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre (lot) sera attribué à un seul opérateur économique.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Aucune variante n'est autorisée.
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Produits/services: Plantes 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
2026-03-AO-L1
Titre: Lot 1 : Végétaux pour fleurissement saisonnier
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 : Végétaux pour fleurissement saisonnier
Informations complémentaires:
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) et dans le(s) catalogue(s) du/des fournisseur(s) avec prix publics, au(x)quel(s) sera appliqué la remise éventuellement consentie.
Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Maximum annuel en Euros HT (*hors révision des prix) : 15 000,00 Euros*.
Le montant maximum annuel est identique pour la période initiale et pour chaque période de reconduction.
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1-Valeur technique, appréciée d'après le cadre de réponse technique (CRT) du lot soumissionné (15 pages maximum - Police ARIAL 12), et selon les sous-critères suivants : 1.1 Diversité et étendue des gammes végétales : richesse du catalogue en termes de genres, espèces et cultivars. Variété des coloris et des formes pour le fleurissement saisonnier. Capacité à proposer des spécimens rares ou spécifiques au patrimoine local (sur 20 points). 1.2 Qualité physiologique, sanitaire et fraîcheur : description des méthodes de culture respect des normes de force/calibre, et garantie du délai "sortie de serre/arrachage" jusqu'à la livraison sur site (sur 15 points). 1.3- Méthodologie d'organisation des livraisons et délais : modalités de transport (protection des feuillages/mottes), réactivité pour les réassorts urgents et organisation de la livraison de la commande au déchargement (sur 15 points). 1.4- Moyens humains et techniques dédiés au marché : interlocuteur privilégié, commande, conditionnement … Expertise, conseil et gestion de la disponibilité : capacité à proposer des variantes de substitution pertinentes en cas de rupture, conseil sur les essences résilientes face au changement climatique (sur 10 points).
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 3-Performances en matière de protection de l'environnement, appréciées d’après le cadre de réponse technique (CRT) du lot soumissionné, spécifiquement sur : - mode de production vertueux (irrigation, fertilisation, gestion des problèmes phytosanitaires, chauffage), gammes végétales adaptées au changement climatique, gestion et reprise des contenants (pots, racks), labels certifiés (Plante Bleue, Végétal Local), limitation des emballages plastiques, actions de réduction de l’empreinte carbone lors des livraisons.
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2026-03-AO-L2
Titre: Lot 2 : Arbres, arbustes et vivaces
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché: Lot 2 : Arbres, arbustes et vivaces
Informations complémentaires:
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) et dans le(s) catalogue(s) du/des fournisseur(s) avec prix publics, au(x)quel(s) sera appliqué la remise éventuellement consentie.
Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Maximum annuel en Euros HT (*hors révision des prix) : 25 000,00 Euros*.
Le montant maximum annuel est identique pour la période initiale et pour chaque période de reconduction.
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Produits/services supplémentaires: Arbustes 📦
Durée de l'accord: 46 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2026-03-AO-L3
Titre: Lot 3 : Bulbes
Description du marché: Lot 3 : Bulbes
Informations complémentaires:
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) et dans le(s) catalogue(s) du/des fournisseur(s) avec prix publics, au(x)quel(s) sera appliqué la remise éventuellement consentie.
Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Maximum annuel en Euros HT (*hors révision des prix) : 5 000,00 Euros*.
Le montant maximum annuel est identique pour la période initiale et pour chaque période de reconduction.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 : Intrants et fournitures horticoles
Description du marché: Lot 4 : Intrants et fournitures horticoles
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1-Valeur technique, appréciée d'après le cadre de réponse technique (CRT) du lot soumissionné (15 pages maximum - Police ARIAL 12), et selon les sous-critères suivants : 1.1- Catalogue : étendue et diversité des gammes proposées. Présentation détaillée de l'offre avec fiches techniques obligatoires : engrais (organiques, bio), substrats (terreaux, terre végétale), paillages (organiques/minéraux), semences (gazons/prairies) et fournitures de plantation (ganivelles, tuteurs, pots) (sur 30 points). 1.2- Moyens humains et techniques dédiés au marché : identification de l'interlocuteur privilégié (expertise agronomique). Processus de commande et suivi. Qualité du conditionnement (palettisation, Big-Bags) et protection des produits (sur 15 points). 1.3- Méthodologie d'organisation des livraisons et délais : délais de livraison moyens et urgents. Logistique adaptée (véhicules avec hayon/grue). Gestion des problèmes de livraison. Confirmation préalable des livraisons (sur 15 points).
3-Performances en matière de protection de l'environnement, appréciées d’après le cadre de réponse technique (CRT) du lot soumissionné, spécifiquement sur : - actions de réduction de l’empreinte carbone (logistique). Certifications (AB, Ecocert, PBI). Proportions de produits recyclés ou sans tourbe. Gestion et reprise des contenants usagés (sacs, palettes).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2026-03-AO-L5
Titre: Lot 5 : Outillages et matériels pour l'entretien des espaces verts
Description du marché: Lot 5 : Outillages et matériels pour l'entretien des espaces verts
Produits/services: Matériel de jardinage divers 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1-Valeur technique, appréciée d'après le cadre de réponse technique (CRT) du lot soumissionné (15 pages maximum - Police ARIAL 12), et selon les sous-critères suivants : 1.1- Catalogue : étendue et diversité des gammes proposées. Présentation de la gamme d'outils manuels (sécateurs, cisailles, pelles, râteaux, etc.). Ergonomie, légèreté et robustesse des matériaux (sur 30 points). 1.2- Moyens humains et techniques dédiés au marché : interlocuteur privilégié, commande, conditionnement … (sur 10 points) 1.3- Méthodologie d'organisation des livraisons et délais : délais de livraison moyens et urgents, gestion des ruptures de stock. Confirmation préalable des livraisons (sur 10 points). 1.4- Description des garanties et du SAV : conditions d'échange standard, garantie contre les vices de fabrication (sur 10 points).
3-Performances en matière de protection de l'environnement, appréciées d’après le cadre de réponse technique (CRT) du lot soumissionné, spécifiquement sur : - actions de réduction de l'empreinte carbone (logistique), outils conçus pour la durabilité (réparabilité), gestion des emballages.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
2026-03-AO-L6
Titre: Lot 6 : Outils à moteur thermiques et électroportatifs pour l'entretien des espaces verts
Description du marché:
Lot 6 : Outils à moteur thermiques et électroportatifs pour l'entretien des espaces verts
Informations complémentaires:
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) et dans le(s) catalogue(s) du/des fournisseur(s) avec prix publics, au(x)quel(s) sera appliqué la remise éventuellement consentie.
Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : Maximum annuel en Euros HT (*hors révision des prix) : 20 000,00 Euros*.
Le montant maximum annuel est identique pour la période initiale et pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Critère de qualité (nom): 1-Valeur technique, appréciée d'après le cadre de réponse technique (CRT) du lot soumissionné (15 pages maximum - Police ARIAL 12), et selon les sous-critères suivants : 1.1- Catalogue : étendue et diversité des gammes proposées. Présentation de la gamme thermique et batterie. Interopérabilité du système batterie (36V PRO). Performances des moteurs (kW, couple, force de soufflage). Ergonomie et dispositifs anti-vibrations (sur 30 points). 1.2- Moyens humains et techniques dédiés au marché : interlocuteur privilégié, commande, conditionnement … Processus de commande et de suivi. Modalités de mise en route et de réglage du matériel avant livraison (sur 10 points). 1.3- Méthodologie d'organisation des livraisons et délais : délais de livraison pour le matériel neuf et pour les pièces détachées. Moyens logistiques (véhicules avec hayon). Gestion des urgences (sur 10 points). 1.4- Description des garanties et du SAV : durée et étendue des garanties. Localisation de l'atelier de réparation. Engagement sur la disponibilité des pièces d'origine (10 ans). Délais moyens d'immobilisation pour réparation (sur 10 points).
3-Performances en matière de protection de l'environnement, appréciées d’après le cadre de réponse technique (CRT) du lot soumissionné, spécifiquement sur : - actions de réduction de l'empreinte carbone (logistique). Gestion des DEEE (recyclage batteries Li-Ion). Procédure de dépollution et certificat de destruction pour les matériels réformés repris.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Les prestations sont réglées par des prix unitaires par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés au Bordereau des Prix Unitaires (BPU) et dans le(s) catalogue(s) du/des fournisseur(s) avec prix publics, au(x)quel(s) sera appliqué la remise unique définie à l'article 4 de l'Acte d'engagement.
Le taux de remise unique éventuellement consenti par le titulaire est ferme pour la durée totale de l'accord-cadre.
Les prestations sont rémunérées dans les limites fixées dans l'Acte d'Engagement.
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental (voir article 2.4 du RC). L'Acheteur Public ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-04 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date d'ouverture des plis n'est que prévisionnelle.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-09-04 14:00:00 📅
Informations complémentaires: La date d'ouverture des plis n'est que prévisionnelle.
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-08-25 17:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Numéro d'enregistrement national:
21940038900017
Adresse postale: 41 rue Jean Jaurès
Code postal: 94240
Commune postale: L'hay les roses
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Samp
Courrier électronique: mailsamp@ville-lhay94.fr 📧
Téléphone: 0146153440 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_u8vn6IkVj6 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_u8vn6IkVj6 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_u8vn6IkVj6 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an, à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement trois (3) fois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans. Conformément à l'article L.2124-2 du Code de la Commande Publique, la négociation est interdite en procédure d'appel d'offres ouvert.
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Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 124-449332 (2026-06-30)
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