Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de fournitures, kits et livres scolaires - af24002
AF24002
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description: acquisition de fournitures, kits et livres scolaires
Valeur estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de fournitures scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: groupes scolaires
Description du marché:
“fournitures scolaires destinées aux écoles, direction, enseignants, élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Lens ainsi que pour les...”
Description du marché
fournitures scolaires destinées aux écoles, direction, enseignants, élèves des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Lens ainsi que pour les services de la ville amenés à faire des achats pour des activités manuelles (Relais d'assistantes Maternelles, Crèches, Restauration Scolaire et les Accueils Collectifs de Mineurs). Il s'agit de matériel de bureau classique (stylos, cahiers, etc. ...)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une durée allant du 1er Mars 2024 ou de sa date de notification si celle-ci devait intervenir après le 1er Mars 2024 au 28...”
Description des renouvellements
le contrat est conclu pour une durée allant du 1er Mars 2024 ou de sa date de notification si celle-ci devait intervenir après le 1er Mars 2024 au 28 Février 2025. Le contrat pourra éventuellement être reconductible 3 fois un an, et ce sans que le titulaire du contrat ne puisse s'y opposer selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de kits scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“cinq kits seront composés de fournitures diverses (stylos, cahiers...) selon le BPU établi par niveau de classe (CP, Ce1, Ce2, Cm1, Cm2).Ces articles...”
Description du marché
cinq kits seront composés de fournitures diverses (stylos, cahiers...) selon le BPU établi par niveau de classe (CP, Ce1, Ce2, Cm1, Cm2).Ces articles devront avoir une durée de vie correspondant à une année scolaire permettant ainsi aux familles de ne pas supporter de dépenses supplémentaires durant l'année quant aux fournitures scolaires
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de livres scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Description du marché:
“on entend par " livres, manuels ", tout document édité sur plusieurs pages réunies sous une couverture ou une pochette, une valisette ou une boîte, dont...”
Description du marché
on entend par " livres, manuels ", tout document édité sur plusieurs pages réunies sous une couverture ou une pochette, une valisette ou une boîte, dont l'usage est scolaire et pédagogique, notamment :- manuels scolaires et Guides de l'enseignant(e), - cahiers d'exercices et d'évaluation,- tests et fichiers d'exercices scolaires,- mallette pédagogique
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-12
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-14
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôtel de Ville
“contenu du mémoire technique pour le lot no1 :- fiches techniques de chaque produit proposé au BPU - echantillons lignes 1,14,50 et 57 du BPU - dispositif...”
contenu du mémoire technique pour le lot no1 :- fiches techniques de chaque produit proposé au BPU - echantillons lignes 1,14,50 et 57 du BPU - dispositif de gestion des commandes - modalités du service après-vente et assistance technique - moyens matériels et humains mis à dispositioncontenu du mémoire technique pour le lot no2 : - fiches techniques de chaque produit proposé au BPU- echantillons : Tous le produits des kits CP, Kit Ce2 et kit Cm2 du DQE - dispositif de gestion des commandes - modalités du service après-vente et assistance technique - moyens matériels et humains mis à disposition Contenu du mémoire technique pour le lot no3 : - moyens humains mis en oeuvre pour la gestion des commandes - dispositif de gestion des commandes- modalités et délais de livraison (Modalités de livraison et documents, modalités de retour des documents défectueux, solutions mises en place pour les ruptures de stock et livres épuisés)- catalogue informatisé (Modalités des critères de recherche et ergonomie)a l'appui de leur offre, les candidats remettront des échantillons dans les conditions suivantes : Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons sur les articles désignés ci-dessous, accompagnés de la fiche technique.Lot no 1 : Acquisition de fournitures scolaires- cahier de brouillon 17x22 56g 96 pages papier extra blanc (Article 1 du Bpu)- classeur rigide 21x29,7 4 anneaux coloris divers (Article 14 du Bpu)- feutre écriture fine pointe 0,5 (coloris au choix) (Article 50 du Bpu)- 12 feutres de coloriage couleurs assorties (Article 57 du Bpu)Lot no 2 : Acquisition de kits de fournitures scolaires - fournitures du kit CP, indiquées au DQE- fournitures du kit Ce2, indiquées au DQE- fournitures du kit Cm2, indiquées au DqeCes échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 011-028824 (2024-01-11)