Acquisition de fournitures et petits matériels de bureau
La Roche-sur-Yon agglomération
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et dans le Bordereau des Prix (BP).
Date limiteDeadline 2026-09-11
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Pays de la Loire › Vendée
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures et petits matériels de bureau
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Description
Identifiant interne:
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de La Roche-sur-Yon Agglomération
Code postal: 85000
Ville: La roche-sur-yon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-11 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-11 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-11 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: La Roche-sur-Yon Agglomération
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place du Théâtre
Code postal: 85021
Commune postale: La roche-sur-yon cedex
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Émilie VERITY
Courrier électronique: emilie.verity@larochesuryon.fr 📧
Téléphone: +33 251474884 📞
URL: https://larochesuryon.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Fax: +33 255101003 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 137-500930 (2026-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures et petits matériels de bureau
Numéro de référence:
PPP2B7-65/6238/G26004
Brève description:
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et dans le Bordereau des Prix (BP).
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Description
Identifiant interne:
G26004_1
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de La Roche-sur-Yon Agglomération
Code postal: 85000
Ville: La roche-sur-yon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché comporte trois reconductions.
Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-11 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-11 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-11 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: La Roche-sur-Yon Agglomération
Numéro d'enregistrement national:
24850058900317
Adresse postale: Place du Théâtre
Code postal: 85021
Commune postale: La roche-sur-yon cedex
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Émilie VERITY
Courrier électronique: emilie.verity@larochesuryon.fr 📧
Téléphone: +33 251474884 📞
URL: https://larochesuryon.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres est porté par La Roche-sur-Yon Agglomération, coordonnateur d'un groupement de commandes constitué avec les acheteurs suivants : Ville de La Roche-sur-Yon, Commune de Fougeré, Commune de Mouilleron-le-Captif, Commune de Thorigny, Commune de Nesmy, Commune du Tablier, Commune de Venansault, Commune de Dompierre-sur-Yon, Commune d’Aubigny-les-Clouzeaux, CCAS de La Roche-sur-Yon et CIAS de La Roche-sur-Yon Agglomération.
Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée de 12 mois, reconductible trois fois, soit 48 mois maximum.
Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est fixé à 201 000 € HT pour l'ensemble du groupement soit 804 000 € HT sur 4 ans.
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Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Fax: +33 255101003 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 137-500930 (2026-07-17)
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