acquisition de fournitures courantes et petits matériels destinés au fonctionnement des services municipaux et communautaires - de 2024 à 2027

Le Mans métropole - Communauté urbaine

consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum mais avec maximum.La durée maximale d'exécution des bons de commande se répartie de la manière suivante :- lots 1 à 10, 12, 15, 16, 18, 22, 23: 2 jours ouvrés pour les produits classés en "Dispo 1" sur Bpu, 10 jours ouvrés pour les produits classés en "Dispo 2" sur Bpu- lot 11: 10 jours ouvrés- lot 14: 4 semaines- lot 17: 1 jour ouvré pour les produits classés en "Dispo 1" sur Bpu, 10 jours ouvrés pour les produits classés en "Dispo 2" sur Bpu

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-06.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-10-06 Avis de marché
2023-10-30 Informations complémentaires
Avis de marché (2023-10-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731 📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe 🏙️
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: le Mans Métropole - communauté Urbaine : Pôle Marchés et Achats Publics
Adresse postale: le Mans Métropole - communauté Urbaine, 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Commune postale: Le Mans
Téléphone: +33 243473731 📞
Téléphone: +33 243473740 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Nom: ville du Mans : Pôle Marchés et Achats Publics
Adresse postale: ville du Mans, 16 avenue François Mitterrand, Cs40010

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de fournitures courantes et petits matériels destinés au fonctionnement des services municipaux et communautaires - de 2024 à 2027 2023_0068_fcs_ml”
Produits/services: Quincaillerie 📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 536 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: quincaillerie - droguerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie 📦
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sur le territoire de Le Mans Métropole 72000 - le Mans
Description du marché: quincaillerie - droguerie
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la Ville du Mans est de 2 160 000,00 euro(s) Ht et pour Le Mans Métropole de 3 600 000,00 euro(s) (H.T.).”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: piles batteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Accumulateurs, piles et batteries primaires 📦
Description du marché: piles batteries
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la Ville du Mans est de 72 000,00 euro(s) Ht et pour Le Mans Métropole de 84 000,00 euro(s) (H.T.).”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: bois- plâtrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Bois 📦
Description du marché: bois- plâtrerie
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la Ville du Mans est de 960 000,00 euro(s) Ht et pour Le Mans Métropole de 480 000,00 euro(s) (H.T.).”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: métaux - acier
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Minéraux, métaux précieux connexes et produits associés 📦
Description du marché: métaux - acier
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la Ville du Mans est de 600 000,00 euro(s) Ht et pour Le Mans Métropole de 600 000,00 euro(s) (H.T.).”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux 📦
Description du marché: peinture
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la Ville du Mans est de 300 000,00 euro(s) Ht et pour Le Mans Métropole de 180 000,00 euro(s) (H.T.).”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: revêtements de sols
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs 📦
Description du marché: revêtements de sols
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la Ville du Mans est de 180 000,00 euro(s) Ht et pour Le Mans Métropole de 240 000,00 euro(s) (H.T.).”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits de polycarbonate
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique 📦
Description du marché: produits de polycarbonate
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la Ville du Mans est de 240 000,00 euro(s) Ht et pour Le Mans Métropole de 48 000,00 euro(s) (H.T.).”

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits sylvicoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux divers de construction en bois 📦
Description du marché: produits sylvicoles
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la Ville du Mans est de 600 000,00 euro(s) Ht et pour Le Mans Métropole de 120 000,00 euro(s) (H.T.).”

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: filtrations
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils de filtration 📦
Description du marché: filtrations
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la Ville du Mans est de 96 000,00 euro(s) Ht et pour Le Mans Métropole de 48 000,00 euro(s) (H.T.).”

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: chaudières, régulations, bruleurs et pièces détachées
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Régulateurs de température 📦
Description du marché: chaudières, régulations, bruleurs et pièces détachées
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la Ville du Mans est de 180 000,00 euro(s) Ht et pour Le Mans Métropole de 96 000,00 euro(s) (H.T.).”

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: moteurs électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Moteurs électriques 📦
Description du marché: moteurs électriques
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la Ville du Mans est de 120 000,00 euro(s) Ht et pour Le Mans Métropole de 48 000,00 euro(s) (H.T.).”

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: matériel électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique 📦
Description du marché: matériel électrique
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la Ville du Mans est de 2 640 000,00 euro(s) Ht et pour Le Mans Métropole de 3 000 000,00 euro(s) (H.T.).”

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Description du marché: couverture
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la Ville du Mans est de 600 000,00 euro(s) Ht et pour Le Mans Métropole de 240 000,00 euro(s) (H.T.).”

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: faux plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Description du marché: faux plafonds
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la Ville du Mans est de 84 000,00 euro(s) Ht et pour Le Mans Métropole de 60 000,00 euro(s) (H.T.).”

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: matériel électroportatif
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Produits/services supplémentaires: Machines-outils 📦
Description du marché: matériel électroportatif
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour la Ville du Mans est de 1 440 000,00 euro(s) Ht et pour Le Mans Métropole de 1 440 000,00 euro(s) (H.T.).”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“tous éléments permettant au candidat de prouver sa capacité à réaliser la prestation”
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): produits certifiés normes Ce
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du d'un bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat ne...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-06 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-07 00:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: second semestre 2027
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2023/S 196-612972 (2023-10-06)
Informations complémentaires (2023-10-30)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 196-612972

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-11-06 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-16 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 07/11/2023 à 00h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 17/11/2023 à 09h00
Source: OJS 2023/S 212-669824 (2023-10-30)