Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de fournitures administratives
FOUR-ADMIN-2023
Produits/services: Fournitures de bureau📦
Brève description: acquisition de fournitures administratives
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines, fournitures et équipement de bureau divers📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Description du marché: fournitures de bureau
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un (1) an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une année supplémentaire,”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d?enveloppes et pochettes postales neutres
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées📦
Description du marché: fourniture d?enveloppes et pochettes postales neutres
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d?enveloppes et pochettes postales préimprimées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture d?enveloppes et pochettes postales préimprimées
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papeterie générale
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Papeterie📦
Description du marché: papeterie générale
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tampons
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Effaceurs📦
Description du marché: tampons
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papeterie et fournitures scolaires destinées aux enfants de 0 à 11 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: papeterie et fournitures scolaires destinées aux enfants de 0 à 11 ans
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“petits matériels pour les activités manuelles destinées aux enfants de 0 à 11 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Description du marché:
“petits matériels pour les activités manuelles destinées aux enfants de 0à 11 ans”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeux pédagogiques destinés aux enfants de 0 à 11 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: jeux pédagogiques destinés aux enfants de 0 à 11 ans
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de motricité destinés aux enfants de 0 à 11 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: matériel de motricité destinés aux enfants de 0 à 11 ans
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“librairies et documentations générales destinés aux professionnels et aux enfants de 0 à 11 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Description du marché:
“librairies et documentations générales destinés aux professionnels et auxenfants de 0 à 11 ans”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures pour la médiathèque
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: fournitures pour la médiathèque
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-17
12:00 📅
“l'Accord-Cadre est passé pour le compte du groupementde commandes constitué entre la Communauté d'agglomération de Haguenau(Cah) - 84, route de Strasbourg -...”
l'Accord-Cadre est passé pour le compte du groupementde commandes constitué entre la Communauté d'agglomération de Haguenau(Cah) - 84, route de Strasbourg - b.P. 50244 - 67504 HAGUENAU (coordonnateur)et la Commune de Schweighouse-Sur-Moder, la Ville de Bischwiller et la Ville dehaguenau.Le montant annuel minimum et maximum des commandes est détaillé dans lerèglement de la consultation,accords-cadres de fournitures monoattributairesà bons de commande passé sur appel d'offres ouvert est soumis auxdispositions des articles L. 2124-2, R. 2131-16, R. 2131-17, et R. 2161-2, articlesl. 2125-1-1°, R. 2121-8, R. 2162-1 et suivants du Code de la Commande publique.Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de remise desoffres,les paiements seront effectués sur service fait, par mandat administratif, dansun délai de 30 jours à compter de la réception de la demande, sur le budgetfonctionnement de chaque entité membre du groupement,les prix sont révisables semestriellement,conditions de participation, renseignements et justificatifs à produire : ne pas tomber sous le coup de l'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres conformément aux dispositions des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et R. 2143-3 et suivants du Code de la Commande Publique,Renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniqueset financières du candidat tels que définis par les articles R. 2142-6 et 5 ducode de la Commande Publique et par l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la listedes renseignements pouvant être demandés aux candidats à un marché public etrappelés par le règlement de la consultation.Renseignement admin : Mme Sylvia BaltazarService de la Commande Publique -Territoire de haguenau03.88.90.68.70sylvia.baltazar@agglo-haguenau.frrenseignements techniques :Pour les lots 01 à 05m. Stéphane CrennerDirection des Interventions et du Cadre deviecommunauté d'agglomération et Ville dehaguenau03.88.63.95.20 stephane.crenner@agglohaguenau.frpour les lots 06 à 10m Sylvain KarbovnikDirection de l'education et de l'enfanceservice des Affaires éducativesterritoire de Brumath03.88.52.52.80 sylvain.karbovnik@agglohaguenau.frpour le lot 11mme Marie-Anne KlipfelLecture PubliqueCommunauté d'agglomération et Ville dehaguenau03.88.90.68.22 marieanne.klipfel@agglo-haguenau.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Av. De la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Av. De la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours enréféré précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. RecoursPour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours enréféré précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. RecoursPour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification oude la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut êtreassorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmesdélais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumisà une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéancequadriennale
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Av. De la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 118-369943 (2023-06-16)