acquisition de documents non scolaires et missions de conseils relatifs à l'acquisition de ces documents pour le réseau de lecture publique de la COMPA (9 lots)

Cté de cnes du pays d'Ancenis

la présente consultation a pour objet l'acquisition de documents non scolaires et mission de conseils relatifs à l'acquisition de ces documents pour le réseau de lecture publique de la COMPA (9 lots)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Cté de cnes du pays d'Ancenis

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-08	Avis de marché
2024-02-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 2023ACQUIDOC
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Disques compacts (CD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cté de Cnes du Pays d'ancenis
Adresse postale: ca Les Ursulines - cS 50201
Code postal: 44156
Commune postale: Ancenis-Saint-Géréon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.pays-ancenis.com 🌏
Courrier électronique: compa@pays-ancenis.com 📧
URL des documents: https://pays-ancenis.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://pays-ancenis.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-08 📅
Date limite de soumission: 2023-07-10 📅
Date de publication: 2023-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 112-350540
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

montant minimum annuel : 10 000 euros HT et montant maximum annuel : 35 000 euros (H.T.). Critères d'attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC (70%) - coûts 30% au vu des sous-critères énoncés au RC

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ouvrages de littérature générale Adulte et livres en grands caractères
Numéro du lot: 1
Brève description:

dans ce lot, sont concernés des ouvrages de fiction (Littérature française, littérature étrangère, roman policier, roman de science-fiction, livres audio ...) et livres en grand caractères

Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 pour une durée d'un an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée soit une durée totale ne pouvant excéder 4 ans

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: ouvrages de documentaires adultes
Numéro du lot: 2
Brève description:

dans ce lot, sont concernés les ouvrages documentaires adultes dans tous les domaines de connaissance pour assurer la constitution et le développement de la collection

Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant minimum annuel : 5 000 euros HT et montant maximum annuel : 15 000 euros (H.T.). Critères d'attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC (70%) - coûts 30% au vu des sous-critères énoncés au RC

Intitulé du lot: ouvrages de littérature jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description:

dans ce lot, sont concernés les ouvrages de fiction jeunesse (Album, roman, poésie, théâtre, contes, livres audio...) pour assurer la constitution et le développement des collections

Intitulé du lot: ouvrages documentaires jeunesse et livres en langue étrangère adultes et jeunes
Numéro du lot: 4
Brève description:

dans ce lot, sont concernés les ouvrages documentaires jeunesse et les livres en langue étrangère adultes et jeunes pour assurer la constitution et le développement des collections

Intitulé du lot: bandes dessinées (adultes et jeunes)
Numéro du lot: 5
Brève description:

dans ce lot, sont concernés les bandes dessinées (Heroic fantasy, BD humour, BD historique, BD science-fiction, romans graphiques, mangas, comics...) adultes et jeunesse pour assurer la constitution et le développement des collections

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant minimum annuel : 10 000 euros HT et montant maximum annuel : 40 000 euros (H.T.). Critères d'attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC (70%) - coûts 30% au vu des sous-critères énoncés au RC

Intitulé du lot: ouvrages de littérature générale best-sellers Adultes et livres en lien avec les prix locaux
Numéro du lot: 6
Brève description:

dans ce lot, sont concernés les ouvrages de fiction adulte considérés comme " best-sellers ", ainsi que des ouvrages de fiction adulte achetés dans le cadre du prix lire en pays d'ancenis + le prix Mauves en noir, et de fiction jeunesse acheté dans le cadre du prix Fabulivres

Intitulé du lot: dvd/Blu-Ray Disc fiction (adultes et jeunes)
Numéro du lot: 7
Brève description:

dans ce lot, sont concernés les DVD et Blu-Ray fiction adultes et jeunesse pour assurer la constitution et le développement des collections

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant minimum annuel : 10 000 euros HT et montant maximum annuel : 30 000 euros (H.T.). Critères d'attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC (60%) - coûts 40% au vu des sous-critères énoncés au RC

Intitulé du lot: dvd/ Blu-Ray Disc documentaire (adultes et jeunes)
Numéro du lot: 8
Brève description:

dans ce lot sont concernés les DVD et Blu-Ray Disc documentaire pour adultes et jeunes pour assurer la constitution et le développement des collections

Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant minimum annuel : 1 000 euros HT et montant maximum annuel : 5 000 euros (H.T.). Critères d'attribution : - valeur technique qualité et service après-vente au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'ae (60%) - coûts 40% au vu des sous-critères énoncés au RC

Intitulé du lot: documents sonores (CD et vinyles) (adultes et jeunes)
Numéro du lot: 9
Brève description:

dans ce lot sont concernés les documents sonores (CD et vinyles) pour tout public pour assurer la constitution et le développement des collections

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant minimum annuel : 4 000 euros HT et montant maximum annuel : 10 000 euros (H.T.). Critères d'attribution : - valeur technique qualité et service après-vente au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'ae (60%) - coûts 40% au vu des sous-critères énoncés au RC

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

communauté de Communes du pays d'ancenis ou sur le lieu de commercialisation du titulaire

communauté de Communes du pays d'ancenis

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

pièces de candidatures à savoir Dc1, Dc2 contenant les références similaires sur les trois dernières années, moyens humains et moyens matériels

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://pays-ancenis.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://pays-ancenis.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Communes du Pays d'ancenis,
Adresse postale: centre Administratif les Ursulines,
Commune postale: Ancenis-Saint-Gereon
Pays: Loire-Atlantique 🏙️

Référence
Informations complémentaires

la consultation est passée en application des articles L 2124-2, R 2124-2, R 2161-2 à R 2161-5, R 2162-1 à R 2162-6 et R 2162-13 à R 2162-14 du code de la commande publique (Ccp) sous la forme d'un appel d'offres ouvert

chaque marché est un accord-cadre à bons de commande qui donnera lieu à l'attribution d'un marché à un opérateur unique pour la durée totale du marché, passé en application des articles R 2162-1 à R 2162-6 et R 2162-13 à R 2162-14 du code de la commande publique. Il ne s'agit pas d'un marché réservé.

Les dossiers de consultation sont uniquement téléchargeables sur site http://www.pays-ancenis.com/compa/marches-publics/ qui vous redirigera vers le profil acheteur de la collectivité. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Pour les marchés supérieurs ou égaux à 25 000 euros HT, la signature électronique est imposée pour le candidat proposé à l'attribution. Le nombre de lotpour lequel une même société (seule ou en groupement) peut soumissionner est limitée à 1 sur l'ensemble de la consultation. En cas de non-respect de cette disposition, la candidature concernée sera déclarée irrecevable et donc éliminée pour l'ensemble de la consultation, sans que l'offre ne puisse être analysée.

Les délais de livraison des commandes passées durant la période de validité du marché sont fixés au Cahier des clauses administratives et techniques particulières (Ccatp) qui prévoit notamment les délais suivants:

Pour les lots 1 à 6 :

- le délai courant : le titulaire s'engage à livrer les documents commandés dans un délai maximum de 10 jours ouvrés (hors jours fériés et week-ends) à compter de la réception du bon de commande.

- le délai urgent : le titulaire s'engage à livrer les documents commandés dans le délai maximum de 5 jours ouvrés (hors jours fériés et week-ends) à compter de la réception du bon de commande.

Pour les lots 7 à 9 :- le délai courant : le titulaire s'engage à livrer les documents commandés dans un délai maximum de 20 jours ouvrés (hors jours fériés et week-ends) à compter de la réception du bon de commande.

- le délai urgent : le titulaire s'engage à livrer les documents commandés dans le délai maximum de 10 jours ouvrés (hors jours fériés et week-ends) à compter de la réception du bon de commande.

Les factures seront payées dans le délai global de paiement fixé à 30 jours maximum dans les conditions fixées par les articles L 2192-10 et suivants du code de la commande publique. Le délai part de la date de réception de la facture sous réserve de la fourniture des éléments nécessaires à la réalisation des conditions fixées dans le marché.

En cas de dépassement de ce délai, le calcul des intérêts moratoires sera égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récenteeffectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points auquel s'ajoute l'indemnité forfaitaire de frais de recouvrement de 40 euros conformément aux dispositions des articles R 2192-31 à R 2192-36 du code de la commande publique.

Budget Compa/Ressources propres

prix unitaires. Les prix sont fermes compte tenu de la spécificité des marchés.

Critères de sélection des candidatures

- conformité administrative au regard des pièces exigées à l'appui de la candidature

- conformité technique au regard : de la qualité des références, de la qualité des moyens humains et des matériels généraux de la société

absence de PSE

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée Ile Gloriette - bP 2411
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours :

- référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ;

- référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au joue ;

- recours en contestation de validité du contrat : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Commune postale: Nantes Cedex
Source: OJS 2023/S 112-350540 (2023-06-08)

Avis d'attribution de marché (2024-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de documents non scolaires et missions de conseils relatifs à l'acquisition de ces documents pour le réseau de lecture publique de la COMPA (9 lots)
Numéro de référence: 2023ACQUIDOC
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'acquisition de documents non scolaires et mission de conseils relatifs à l'acquisition de ces documents pour le réseau de lecture publique de la COMPA (9 lots).

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres imprimés 📦
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 01
Titre: Ouvrages de littérature générale Adulte et livres en grands caractères
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché:

Dans ce lot, sont concernés des ouvrages de fiction (Littérature française, littérature étrangère, roman policier, roman de science-fiction, livres audio ...) et livres en grand caractères.

Produits/services supplémentaires:

Livres de bibliothèque 📦

Livres imprimés 📦

Site principal ou lieu d'exécution:

Montant min : 10 000 euros HT - Montant maximum : 35 000 euros HT pour la durée du totale du marché. Critères d'attribution: - Valeur technique, qualité et service après-vente au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'AE : 70% - Cout :30% selon le taux de remise sur prix public 15 % et le cout global 15%

Adresse postale: Communauté de Communes du pays d'Ancenis ou sur le lieu de commercialisation du titulaire.
Code postal: 44150
Ville: Ancenis-st gereon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024 pour une durée d'un an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée soit une durée totale ne pouvant excéder 4 ans.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères d'attribution: - Valeur technique, qualité et service après-vente au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'AE : 70% - Cout :30% selon le taux de remise sur prix public 15 % et le cout global 15%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Ouvrages de documentaires adultes
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché:

Dans ce lot, sont concernés les ouvrages documentaires adultes dans tous les domaines de connaissance pour assurer la constitution et le développement de la collection.

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel : 5 000 euros HT et montant maximum annuel : 15 000 euros HT. Critères d'attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC (70%) - Coûts 30% au vu des sous-critères énoncés au RC

Site principal ou lieu d'exécution:

Ville: Ancenis-st-gereon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC (70%) - Coûts 30% au vu des sous-critères énoncés au RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Ouvrages de littérature jeunesse
Description du marché:

Dans ce lot, sont concernés les ouvrages de fiction jeunesse (Album, roman, poésie, théâtre, contes, livres audio...) pour assurer la constitution et le développement des collections.

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel : 10 000 euros HT et montant maximum annuel : 35 000 euros HT. Critères d'attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC (70%) - Coûts 30% au vu des sous-critères énoncés au RC

Site principal ou lieu d'exécution:

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères d'attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC (70%) - Coûts 30% au vu des sous-critères énoncés au RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Ouvrages documentaires jeunesse et livres en langue étrangère adultes et jeunes
Description du marché:

Dans ce lot, sont concernés les ouvrages documentaires jeunesse et les livres en langue étrangère adultes et jeunes pour assurer la constitution et le développement des collections.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Bandes dessinées (adultes et jeunes)
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:

Dans ce lot, sont concernés les bandes dessinées (Heroic fantasy, BD humour, BD historique, BD science-fiction, romans graphiques, mangas, comics...) adultes et jeunesse pour assurer la constitution et le développement des collections.

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel : 10 000 euros HT et montant maximum annuel : 40 000 euros HT. Critères d'attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC (70%) - Coûts 30% au vu des sous-critères énoncés au RC

Site principal ou lieu d'exécution:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Ouvrages de littérature générale best-sellers Adultes et livres en lien avec les prix locaux
Description du marché:

Dans ce lot, sont concernés les ouvrages de fiction adulte considérés comme " best-sellers ", ainsi que des ouvrages de fiction adulte achetés dans le cadre du prix lire en pays d'Ancenis + le prix Mauves en noir, et de fiction jeunesse acheté dans le cadre du prix Fabulivres.

Produits/services supplémentaires:

Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦

Livres de bibliothèque 📦

Livres imprimés 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: DVD/Blu-ray Disc fiction (adultes et jeunes)
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:

Dans ce lot, sont concernés les DVD et Blu-Ray fiction adultes et jeunesse pour assurer la constitution et le développement des collections.

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel : 10 000 euros HT et montant maximum annuel : 30 000 euros HT. Critères d'attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC (60%) - Coûts 40% au vu des sous-critères énoncés au RC

Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Site principal ou lieu d'exécution:

Adresse postale: Communauté de Communes du pays d'Ancenis.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères d'attribution : - valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC (60%) - Coûts 40% au vu des sous-critères énoncés au RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: DVD/ Blu-ray Disc documentaire (adultes et jeunes)
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Description du marché:

Dans ce lot sont concernés les DVD et Blu-ray Disc documentaire pour adultes et jeunes pour assurer la constitution et le développement des collections

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel : 1 000 euros HT et montant maximum annuel : 5 000 euros HT. Critères d'attribution : - Valeur technique qualité et service après-vente au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'AE (60%) - Coûts 40% au vu des sous-critères énoncés au RC

Site principal ou lieu d'exécution:

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères d'attribution : - Valeur technique qualité et service après-vente au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'AE (60%) - Coûts 40% au vu des sous-critères énoncés au RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Documents sonores (CD et vinyles) (adultes et jeunes)
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché:

Dans ce lot sont concernés les documents sonores (CD et vinyles) pour tout public pour assurer la constitution et le développement des collections.

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel : 4 000 euros HT et montant maximum annuel : 10 000 euros HT. Critères d'attribution : - Valeur technique qualité et service après-vente au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'AE (60%) - Coûts 40% au vu des sous-critères énoncés au RC

Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD) 📦
Site principal ou lieu d'exécution:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023ACQUIDOC1
Date de conclusion du contrat: 2024-01-29 📅
Identifiant de l’offre: 2023ACQUIDOC1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Coiffard
Numéro d'enregistrement national: 31587242400017
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: remy.ehlinger@librairiecoiffard.fr 📧
Téléphone: 0240481619 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: 2023ACQUIDOC2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom: Parchemins
Numéro d'enregistrement national: 50430589700010
Code postal: 49410
Commune postale: Mauges sur loire
Courrier électronique: librairieparchemins@orange.fr 📧
Téléphone: 0241429214 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: 2023ACQUIDOC3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom: Les enfants terribles
Numéro d'enregistrement national: 41347740700014
Courrier électronique: lesenfantsterribles@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0251820215 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: 2023ACQUIDOC4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom: Durance
Numéro d'enregistrement national: 85780395100014
Courrier électronique: direction@librairiedurance.fr 📧
Téléphone: 0240486879 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant de l’offre: 2023ACQUIDOC5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom: Les 3 Baladins
Numéro d'enregistrement national: 830618480100012
Courrier électronique: la.librairie.aladin@gmail.com 📧
Téléphone: 0240203923 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: 2023ACQUIDOC6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom: Plumes et fabulettes
Numéro d'enregistrement national: 80094990100022
Code postal: 44150
Commune postale: Ancenis st gereon
Courrier électronique: plumeetfabulettes@gmail.com 📧
Téléphone: 0240988154 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: 2023ACQUIDOC7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom: Colaco
Numéro d'enregistrement national: 34436269400061
Code postal: 69570
Commune postale: Dardilly
Courrier électronique: contact@colaco.fr 📧
Téléphone: 0478339494 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant de l’offre: 2023ACQUIDOC8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom: Adav
Numéro d'enregistrement national: 33132078800028
Code postal: 75020
Commune postale: Paris
Courrier électronique: servicemarches@adav-assoc.com 📧
Téléphone: 0143491002 📞

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Identifiant de l’offre: 2023ACQUIDOC9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom: Gam
Numéro d'enregistrement national: 34864644900077
Code postal: 74008
Commune postale: Annecy
Courrier électronique: geraldine@gamannecy.com 📧
Téléphone: 0450512562 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
Numéro d'enregistrement national: 24440055200026
Adresse postale: CA Les Ursulines - CS 50201
Code postal: 44156
Commune postale: Ancenis-Saint-Géréon cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: compa@pays-ancenis.com 📧
Téléphone: 0240963189 📞
URL: http://www.pays-ancenis.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pays-ancenis.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La consultation est passée en application des articles L 2124-2, R 2124-2, R 2161-2 à R 2161-5, R 2162-1 à R 2162-6 et R 2162-13 à R 2162-14 du code de la commande publique (CCP) sous la forme d'un appel d'offres ouvert Chaque marché est un accord-cadre à bons de commande qui donnera lieu à l'attribution d'un marché à un opérateur unique pour la durée totale du marché, passé en application des articles R 2162-1 à R 2162-6 et R 2162-13 à R 2162-14 du code de la commande publique. Il ne s'agit pas d'un marché réservé. Les dossiers de consultation sont uniquement téléchargeables sur site http://www.pays-ancenis.com/compa/marches-publics/ qui vous redirigera vers le profil acheteur de la collectivité. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Pour les marchés supérieurs ou égaux à 25 000 euros HT, la signature électronique est imposée pour le candidat proposé à l'attribution. Le nombre de lot pour lequel une même société (seule ou en groupement) peut soumissionner est limitée à 1 sur l'ensemble de la consultation. En cas de non-respect de cette disposition, la candidature concernée sera déclarée irrecevable et donc éliminée pour l'ensemble de la consultation, sans que l'offre ne puisse être analysée. Les délais de livraison des commandes passées durant la période de validité du marché sont fixés au Cahier des clauses administratives et techniques particulières (CCATP) qui prévoit notamment les délais suivants: Pour les lots 1 à 6 : - le délai courant : le titulaire s'engage à livrer les documents commandés dans un délai maximum de 10 jours ouvrés (hors jours fériés et week-ends) à compter de la réception du bon de commande. - le délai urgent : le titulaire s'engage à livrer les documents commandés dans le délai maximum de 5 jours ouvrés (hors jours fériés et week-ends) à compter de la réception du bon de commande. Pour les lots 7 à 9 : - le délai courant : le titulaire s'engage à livrer les documents commandés dans un délai maximum de 20 jours ouvrés (hors jours fériés et week-ends) à compter de la réception du bon de commande. - le délai urgent : le titulaire s'engage à livrer les documents commandés dans le délai maximum de 10 jours ouvrés (hors jours fériés et week-ends) à compter de la réception du bon de commande. Les factures seront payées dans le délai global de paiement fixé à 30 jours maximum dans les conditions fixées par les articles L 2192-10 et suivants du code de la commande publique. Le délai part de la date de réception de la facture sous réserve de la fourniture des éléments nécessaires à la réalisation des conditions fixées dans le marché. En cas de dépassement de ce délai, le calcul des intérêts moratoires sera égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points auquel s'ajoute l'indemnité forfaitaire de frais de recouvrement de 40 euros conformément aux dispositions des articles R 2192-31 à R 2192-36 du code de la commande publique. Budget COMPA/ressources propres Prix unitaires. Les prix sont fermes compte tenu de la spécificité des marchés. Critères de sélection des candidatures - Conformité administrative au regard des pièces exigées à l'appui de la candidature - Conformité technique au regard : de la qualité des références, de la qualité des moyens humains et des matériels généraux de la société Absence de PSE.

Informations complémentaires

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 24440055200042
Adresse postale: 6, allée Ile Gloriette - BP 2411
http://nantes.tribunal-administratif.fr/
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: compa@pays-ancenis.com 📧
Téléphone: +33240994600 📞
URL: http://www.pays-ancenis.com 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ; - recours en contestation de validité du contrat : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE

Source: OJS 2024/S 037-107470 (2024-02-19)

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