le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation (y compris la qualification de l'installation le cas échéant) et la mise en service de dispositifs médicaux dans les différents services du Centre Hospitalier Universitaire de Reims, ainsi que la fourniture des consommables/accessoires/pièces détachées associés pour les lots no 5, 8, 9, 11, 12, 14 et 15 et la maintenance des équipements pour le lot no 16 pour le Centre Hospitalier Universitaire de Reims. Le marché comprend également la formation des différents utilisateurs à l'usage des équipements. Le marché est divisé en 16 lots. Le lot no 16 comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle, conformément à l'article R.2113-4 du Code de la commande publique. Le titulaire exécute la tranche ferme
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-06-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Numéro de référence: AO-DM-Divers
Brève description:
“le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation (y compris la qualification de l'installation le cas échéant) et la...”
Brève description
le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement dans les locaux, l'installation (y compris la qualification de l'installation le cas échéant) et la mise en service de dispositifs médicaux dans les différents services du Centre Hospitalier Universitaire de Reims, ainsi que la fourniture des consommables/accessoires/pièces détachées associés pour les lots no 5, 8, 9, 11, 12, 14 et 15 et la maintenance des équipements pour le lot no 16 pour le Centre Hospitalier Universitaire de Reims. Le marché comprend également la formation des différents utilisateurs à l'usage des équipements. Le marché est divisé en 16 lots. Le lot no 16 comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle, conformément à l'article R.2113-4 du Code de la commande publique. Le titulaire exécute la tranche ferme
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux📦
Code CPV supplémentaire: Équipements médicaux📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-05 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-342774
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
“la facturation électronique est obligatoire.
--
> En ce qui concerne les lots no 1, 2, 3, 4, 5 (composantes no 1 et 2), 6, 7, 8 (composantes no 1 et 2), 9...”
Informations complémentaires
la facturation électronique est obligatoire.
--
> En ce qui concerne les lots no 1, 2, 3, 4, 5 (composantes no 1 et 2), 6, 7, 8 (composantes no 1 et 2), 9 (composantes no 1 et 2), 10, 11 (composantes no 1 et 2), 12 (composantes no 1 et 2), 14 (composantes no 1 et 2) et 15 (composantes no 1 et 2), le marché est passé pour une période de 4 ans à compter de la date de réception de la notification.
>en ce qui concerne la tranche optionnelle du lot no 16, le marché est passé pour une période commençant le lendemain de l'expiration de la garantie du matériel jusqu'au 31 décembre qui suit, sauf dans le cas où la garantie expire au cours d'une période se situant entre le 1er octobre et le 31 décembre de l'année où cet événement intervient.
Dans ce dernier cas, la durée de la première période d'exécution du marché commence à compter du premier jour suivant l'expiration de la garantie, telle qu'est précisée dans la décision d'affermissement, et se prolonge jusqu'au 31 décembre de l'année suivante.
Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.
--
le dossier de consultation des entreprises (Dce) pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr.
Le téléchargement du dossier de consultation sur cette plate-forme de dématérialisation est en accès libre.
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* Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr jusqu'à la date et heure limites de remise des offres.
* Copie de sauvegarde : les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi ; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe no 1 au Règlement de la Consultation.
* Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au Règlement de la Consultation (annexe no 1).
--
l'attention des candidats est attirée sur le fait que les présentations sont obligatoires pour les lots no 1, 2, 4, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15 et la tranche ferme du lot no16, sous peine de rejet des offres.
Ces présentations doivent être réalisées, après programmation, à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date de remise des plis, dernier délai.
L'attention des candidats est attirée également sur le fait que la réservation des dates de présentation ne pourra plus s'opérer après les échéances fixées dans le CCTP qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
Les présentations ne donneront pas lieu à l'indemnisation des candidats.
Pour ces présentations, les candidats présenteront le même matériel que celui qu'ils proposent dans le cadre de cette consultation
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 302 500 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition de Bicyclettes semi-assises d'exercices bras et jambes
Numéro du lot: 1
Brève description:
“acquisition de Bicyclettes semi-assises d'exercices bras et jambes (formation des utilisateurs comprise).Le lot no 1 prend la forme d'un accord-cadre à bons...”
Brève description
acquisition de Bicyclettes semi-assises d'exercices bras et jambes (formation des utilisateurs comprise).Le lot no 1 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande.Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 5
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Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: acquisition de Fauteuils Rotatoires
Numéro du lot: 2
Brève description:
“acquisition de Fauteuils Rotatoires (formation des utilisateurs comprise).
Le lot no 2 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e...”
Brève description
acquisition de Fauteuils Rotatoires (formation des utilisateurs comprise).
Le lot no 2 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 3
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Intitulé du lot: acquisition de Dynamomètres numériques
Numéro du lot: 3
Brève description:
“acquisition de Dynamomètres numériques (formation des utilisateurs comprise).
Le lot no 3 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e...”
Brève description
acquisition de Dynamomètres numériques (formation des utilisateurs comprise).
Le lot no 3 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 3 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 4 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 15
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Intitulé du lot: acquisition de Solutions ambulatoires sans fil pour tests de marche
Numéro du lot: 4
Brève description:
“acquisition de Solutions ambulatoires sans fil pour tests de marche (formation des utilisateurs comprise).
Le lot no 4 prend la forme d'un accord-cadre à...”
Brève description
acquisition de Solutions ambulatoires sans fil pour tests de marche (formation des utilisateurs comprise).
Le lot no 4 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 2 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 10
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Intitulé du lot: acquisition d'appareils de mesure de la pression systolique
Numéro du lot: 5
Brève description:
“composante no 1 : Acquisition d'appareils de mesure de la pression systolique.
Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.
Composante...”
Brève description
composante no 1 : Acquisition d'appareils de mesure de la pression systolique.
Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.
Composante no 2 : Fourniture des consommables associés aux Appareils de mesure de la pression systolique.
Les composantes no 1 et 2 du lot no 5 prennent la forme d'accords-cadres à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lesquels sont exécutés par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
> Composante no 1 du lot no 5 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 2 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 10.
> Composante no 2 du lot no 5 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 400 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 600
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Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition de Diaphanoscopes
Numéro du lot: 6
Brève description:
“acquisition de Diaphanoscopes (formation des utilisateurs comprise).
Le lot no 6 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa...”
Brève description
acquisition de Diaphanoscopes (formation des utilisateurs comprise).
Le lot no 6 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 2 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 5 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 20
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Intitulé du lot: acquisition d'un Ensemble de Vidéo-Capillaroscope
Numéro du lot: 7
Brève description:
“acquisition d'un Ensemble de Vidéo-Capillaroscope (formation des utilisateurs comprise).
Le lot no 7 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au...”
Brève description
acquisition d'un Ensemble de Vidéo-Capillaroscope (formation des utilisateurs comprise).
Le lot no 7 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 4
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Intitulé du lot: acquisition d'oxy-capnographes
Numéro du lot: 8
Brève description:
“composante no 1 : Acquisition d'oxy-capnographes.
Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.
Composante no 2 : Fourniture des...”
Brève description
composante no 1 : Acquisition d'oxy-capnographes.
Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.
Composante no 2 : Fourniture des consommables associés aux Oxy-Capnographes.
> Les composantes no 1 et 2 du lot no 8 prennent la forme d'accords-cadres à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lesquels sont exécutés par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
> Composante no 1 du lot no 8 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 3 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 10.
> Composante no 2 du lot no 8 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Les quantités estimées ainsi que les maximums pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande, exprimés en quantité, sont fixés dans le Bordereau de Prix Unitaires (annexe à l'acte d'engagement) (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr)
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Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition de Spiromètres Co2
Numéro du lot: 9
Brève description:
“composante no 1 : Acquisition de Spiromètres Co2. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.
Composante no 2 : Fourniture des...”
Brève description
composante no 1 : Acquisition de Spiromètres Co2. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.
Composante no 2 : Fourniture des consommables associés aux Spiromètres Co2.
> Les composantes no 1 et 2 du lot no 9 prennent la forme d'accords-cadres à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lesquels sont exécutés par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
> Composante no 1 du lot no 9 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 4 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 10.
> Composante no 2 du lot no 9 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 800 capteurs et 5 seringues de calibration. Les maximums pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande ne pourront excéder 4 fois ces quantités estimatives
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Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition de Plateformes de rééducation opto-cinétique
Numéro du lot: 10
Brève description:
“acquisition de Plateformes de rééducation opto-cinétique (formation des utilisateurs comprise).
Le lot no 10 prend la forme d'un accord-cadre à bons de...”
Brève description
acquisition de Plateformes de rééducation opto-cinétique (formation des utilisateurs comprise).
Le lot no 10 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 3
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Intitulé du lot: acquisition de Purificateurs d'air mobiles
Numéro du lot: 11
Brève description:
“composante no 1 : Acquisition de Purificateurs d'air mobiles. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.
Composante no 2 :...”
Brève description
composante no 1 : Acquisition de Purificateurs d'air mobiles. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.
Composante no 2 : Fourniture des consommables / pièces détachées associés aux Purificateurs d'air mobiles.
> Les composantes no 1 et 2 du lot no 11 prennent la forme d'accords-cadres à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lesquels sont exécutés par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
> Composante no 1 du lot no 11 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 15 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 20 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 35.
> Composante no 2 du lot no 11 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Les quantités maximums pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande, sont fixées à l'article Vi-11 du CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr)
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Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Nom du projet ou programme financé par l’UE: aide financière européenne (react eu feder)
Intitulé du lot: acquisition de Générateurs de cryothérapie
Numéro du lot: 12
Brève description:
“composante no 1 : Acquisition de Générateurs de cryothérapie. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.
Composante no 2 :...”
Brève description
composante no 1 : Acquisition de Générateurs de cryothérapie. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.
Composante no 2 : Fourniture des consommables / accessoires associés aux Générateurs de cryothérapie.
> Les composantes no 1 et 2 du lot no 12 prennent la forme d'accords-cadres à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lesquels sont exécutés par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
> Composante no 1 du lot no 12 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 30 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 50 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 80.
> Composante no 2 du lot no 12 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 200
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Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition d'une Chaine complète de CFAO Dentaire
Numéro du lot: 13
Brève description:
“acquisition d'une Chaine complète de CFAO Dentaire (formation des utilisateurs comprise).
Le lot no 13 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est...”
Brève description
acquisition d'une Chaine complète de CFAO Dentaire (formation des utilisateurs comprise).
Le lot no 13 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs.
Quantité ou étendue : 1 chaîne composée de 4 sous-ensembles tels que décrits à l'article Vi-13 du CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr)
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Durée de l'accord: 1 mois
Intitulé du lot: acquisition de Cadres de stéréotaxie
Numéro du lot: 14
Brève description:
“composante no 1 : Acquisition de Cadres de stéréotaxie. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.
Composante no 2 : Fourniture des...”
Brève description
composante no 1 : Acquisition de Cadres de stéréotaxie. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.
Composante no 2 : Fourniture des consommables stériles à usage unique associés aux Cadres de stéréotaxie.
> Les composantes no 1 et 2 du lot no 14 prennent la forme d'accords-cadres à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lesquels sont exécutés par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
> Composante no 1 du lot no 14 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 1 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 2 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 4.
> Composante no 2 du lot no 14 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 240 interventions / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 480 interventions
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Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition d'appareils de désinfection des salles de soins par UV-C
Numéro du lot: 15
Brève description:
“composante no 1 : Acquisition d'appareils de désinfection des salles de soins par UV-C. Cette composante comprend également la formation des...”
Brève description
composante no 1 : Acquisition d'appareils de désinfection des salles de soins par UV-C. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.
Composante no 2 : Fourniture des consommables / pièces détachées associés aux Appareils de désinfection des salles de soins par Uv-C.
> Les composantes no 1 et 2 du lot no 15 prennent la forme d'accords-cadres à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lesquels sont exécutés par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
> Composante no 1 du lot no 15 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Quantité minimum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 3 / Quantité estimée pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 3 / Quantité maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande : 6.
> Composante no 2 du lot no 15 : L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Les quantités maximums pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande, sont fixées à l'article Vi-15 du CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr)
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Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition d'un Système de numérisation de lames et analyse d'images pour FISH sur tissus
Numéro du lot: 16
Brève description:
“tranche ferme : Acquisition d'un Système de numérisation de lames et analyse d'images pour FISH sur tissus. Cette tranche comprend également la formation...”
Brève description
tranche ferme : Acquisition d'un Système de numérisation de lames et analyse d'images pour FISH sur tissus. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs.
Tranche optionnelle : Prestations de maintenance associées au Système de numérisation de lames et analyse d'images pour FISH sur tissus.
> Le lot no 16 comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle, conformément à l'article R.2113-4 du Code de la commande publique. Le titulaire exécute la tranche ferme.
En cas de non affermissement ou d'absence de décision d'affermissement de la tranche optionnelle, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité de dédit.
En cas d'affermissement de la tranche optionnelle, le titulaire ne pourra pas en refuser l'exécution. Aucune indemnité d'attente n'est fixée.
> La tranche ferme du lot no 16 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs.
Quantité ou étendue : 1 (pour la tranche ferme).
> La tranche optionnelle du lot no 16 :
-> prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs, concernant les prestations de maintenance préventive et évolutive (mise à jour de logiciels) comprises dans le prix forfaitaire.
-> prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique concernant les prestations dites " à l'attachement ", à savoir les prestations de maintenance curative et corrective.
L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum exprimé en valeur, fixé à 100 000 euro(s) HT pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande
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Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
“en ce qui concerne la tranche optionnelle du lot no 16, la période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois”
Description des options:
“tranche optionnelle du lot no 16 : Prestations de maintenance associées au Système de numérisation de lames et analyse d'images pour FISH sur tissus.
La...”
Description des options
tranche optionnelle du lot no 16 : Prestations de maintenance associées au Système de numérisation de lames et analyse d'images pour FISH sur tissus.
La tranche optionnelle ne sera exécutée par le titulaire, aux conditions du marché, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée à la date de fin de la garantie
Afficher plus Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“chu de Reims”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”
Habilitation à exercer l'activité professionnelle
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 01/04/2019 ou forme libre ou Dume) et notamment :a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).B) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique
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Situation économique et financière:
“pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :>>...”
Situation économique et financière
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :>> une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou via le Dume.Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire
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Capacité technique et professionnelle:
“pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :>>...”
Capacité technique et professionnelle
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :>> une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou via le DUME
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“- Référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja),- référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA,-...”
Informations sur les délais d'introduction des recours
- Référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja),- référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA,- recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://Chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 110-342774 (2023-06-05)
Informations complémentaires (2023-07-03) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux📦
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-03 📅
Date limite de soumission: 2023-07-24 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-409266
Se réfère à l'avis: 2023/S 110-342774
Numéro JO-S: 129
Source: OJS 2023/S 129-409266 (2023-07-03)
Avis d'attribution de marché (2023-11-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1759011.14 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-02 📅
Date de publication: 2023-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 214-675041
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
“pour les accords-cadres à bons de commande : Le marché est passé pour une période de 4 ans à compter de la date de réception de la notification. --Le...”
Informations complémentaires
pour les accords-cadres à bons de commande : Le marché est passé pour une période de 4 ans à compter de la date de réception de la notification. --Le montant en Ii.1.7) correspond au montant maximum HT total pour tous les lots attribués, pour la durée totale du marché (reconductions comprises). Le montant en V.2.4) correspond au montant maximum HT pour chaque lot, pour la durée totale du marché(reconductions comprises).--le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché visé, lequel est consultable, conformément aux dispositions du Code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance no 2015-1341 et du Décret no 2015-1342 du 23 octobre 2015, sur demande écrite adressée au Centre Hospitalier Universitaire
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Ergonomie, facilité d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Présence d'une ceinture de sécurité
Critère de qualité (pondération): 10
25
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Adéquation des performances techniques aux objectifs médicaux
Critère de qualité (pondération): 32
8
Critère de qualité (nom): Ergonomie
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Coût global (coût d'acquisition des équipements + consommables sur 4 ans)
Critère de coût (pondération): 55
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Dimensions et poids
Qualité image acquise et reçue
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques (variété des tests disponibles)
Critère de coût (pondération): 50
45
Critère de qualité (nom): Qualité image
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des matériaux
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Dimensions et poids de l'appareil
Ecologie et développement durable
Performances techniques
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Formation et accompagnement des utilisateurs prévu
Organisation et engagement pris dans le cadre de la maintenance
Critère de coût (nom): Coût global (coût d'acquisition de l'équipement + Montant global de maintenance + Montant pour 3 déplacements + Montant pour 12h de main d'oeuvre)
Critère de coût (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-05 📅
Nom: atys medical world
Adresse postale: 17 parc d'arbora
Commune postale: Soucieu-en-Jarrest
Code postal: 69510
Pays: France 🇫🇷 Rhône🏙️
Valeur totale du marché: 46 180 EUR 💰
Nom: avf biomedical
Adresse postale: 3 Route de Meless - bât D - cellule 33
Commune postale: La Meziere
Code postal: 35520
Pays: Ille-et-Vilaine🏙️
Valeur totale du marché: 77 700 EUR 💰
Nom: elekta
Adresse postale: immeuble "Dom'Inno" - 19-21, rue du Dôme
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 502706.06 EUR 💰
Nom: excilone
Adresse postale: parc Euclide, 6 Rue Blaise Pascal
Commune postale: Elancourt
Code postal: 78990
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 288 115 EUR 💰
Nom: framiral
Adresse postale: 107 avenue Jean Maubert
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: Alpes-Maritimes🏙️
Valeur totale du marché: 15 957 EUR 💰
89 703 EUR 💰
Nom: henry schein France
Adresse postale: immeuble Activille - 4 rue de Charenton
Commune postale: Alfortvillle
Code postal: 94140
Pays: Val-de-Marne🏙️
Valeur totale du marché: 166743.48 EUR 💰
Nom: laboratoire du solvirex
Adresse postale: 23 avenue de la Paix - clarissa Jean-Philippe
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Valeur totale du marché: 145266.60 EUR 💰
Nom: mesi France
Adresse postale: 32 boulevard du port - la Turbine
Commune postale: Cergy Cedex
Code postal: 95015
Pays: Val-d’Oise🏙️
Valeur totale du marché: 16 780 EUR 💰
Nom: winback europa
Adresse postale: 20 avenue Victor Hugo
Commune postale: Biarritz
Code postal: 64200
Pays: Pyrénées-Orientales🏙️
Valeur totale du marché: 409 860 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA,- recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil...”
Informations sur les délais d'introduction des recours
- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA,- recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne
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Source: OJS 2023/S 214-675041 (2023-11-02)