acquisition de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration scolaire de la commune de Saint Paul

Mairie de Saint-Paul

accord-Cadre à bons de commande multi-attributaire, accord cadre à bons de commande mono-attributaire et accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 1°, R. 2162-1, R2162-10 et R. 2162-13 du Code de la Commande publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-12.

Qui ?

• Mairie de Saint-Paul

Qu'est-ce que c'est ?

• Chocolat et sucreries › Confiserie
• Condiments et assaisonnements › Herbes et épices
• Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque › Purées de fruits
• Céréales › Riz
• Fromages › Fromage frais
• Lait et crème fraîche › Crème fraîche
• Légumes transformés › Légumes en conserve et/ou en boîte
• Légumes, fruits et noix › Légumes
• Poisson préparé et conserves de poisson › Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
• Produits alimentaires divers › Café, thé et produits connexes
• Produits de panification › Pain
• Produits de panification préparés › Sandwichs
• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Pâtisserie et gâteaux
• Produits laitiers › Beurre
• Produits laitiers divers › Crème glacée et produits similaires
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Sauces, condiments et assaisonnements composés › Sauces
• Viande › Volaille
• Viandes diverses › Viande de lapin
• Yaourt et autres produits laitiers fermentés › Yaourt

Où ?

• La Réunion › La Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-12	Avis de marché

Avis de marché (2023-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 23ff-Resto-0416-Z
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Légumes en conserve et/ou en boîte 📦
Riz 📦
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Sauces 📦
Herbes et épices 📦
Purées de fruits 📦
Café, thé et produits connexes 📦
Chocolat et sucreries 📦
Légumes 📦
Yaourt 📦
Fromage frais 📦
Crème fraîche 📦
Lait et crème fraîche 📦
Fromages 📦
Beurre 📦
Volaille 📦
Viande de lapin 📦
Crème glacée et produits similaires 📦
Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés 📦
Viande 📦
Charcuterie 📦
Confiserie 📦
Pâtisserie et gâteaux 📦
Produits de panification 📦
Pain 📦
Sandwichs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Saint-Paul
Adresse postale: place du Général de Gaulle, Cs 51015
Code postal: 97864
Commune postale: Saint-Paul
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-saintpaul.re 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-saintpaul.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-12 📅
Date limite de soumission: 2023-11-28 📅
Date de publication: 2023-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 200-628376
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 132 000,00 euro(s)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: eau De Source
Numéro du lot: 1
Brève description: eau De Source
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

la durée du marché est de un an (1) ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois (3) fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder quatre (4) ans

Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 132 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: eau Gazeuse
Numéro du lot: 2
Brève description: eau Gazeuse
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 14 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: jus De Fruits
Numéro du lot: 3
Brève description: jus De Fruits
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 95 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: boisson Pétillante
Numéro du lot: 4
Brève description: boisson Pétillante
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 45 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: soda Varie
Numéro du lot: 5
Brève description: soda Varie
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 29 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: conserves De Légumes
Numéro du lot: 6
Brève description: conserves De Légumes
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 953 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: tomate En Conserve
Numéro du lot: 7
Brève description: tomate En Conserve
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 49 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: pois Chiche
Numéro du lot: 8
Brève description: pois Chiche
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 59 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: olives Et Cornichon En Conserve
Numéro du lot: 9
Brève description: olives Et Cornichon En Conserve
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 165 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: salade Niçoise
Numéro du lot: 10
Brève description: salade Niçoise
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 2 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: conserve De Légumineuse Non Cuisines
Numéro du lot: 11
Brève description: conserve De Légumineuse Non Cuisines
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 444 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: saucisses Cuisinées En Conserve
Numéro du lot: 12
Brève description: saucisses Cuisinées En Conserve
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 500 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: raviolis En Conserve
Numéro du lot: 13
Brève description: raviolis En Conserve
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 369 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: pâte Individuel
Numéro du lot: 14
Brève description: pâte Individuel
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 50 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: conserves De Poisson
Numéro du lot: 15
Brève description: conserves De Poisson
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 222 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: desserts En Conserve
Numéro du lot: 16
Brève description: desserts En Conserve
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 217 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: légumineuses Sèches
Numéro du lot: 17
Brève description: légumineuses Sèches
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 111 000,00 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire selon les modalités indiquées au Rc

Intitulé du lot: lentille Corail
Numéro du lot: 18
Brève description: lentille Corail
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 53 000,00 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire selon les modalités indiquées au Rc

Intitulé du lot: pâtes Alimentaires
Numéro du lot: 19
Brève description: pâtes Alimentaires
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 100 000,00 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire selon les modalités indiquées eu Rc

Intitulé du lot: tagliatelle
Numéro du lot: 20
Brève description: tagliatelle
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 30 000,00 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire selon les modalités indiquées eu Rc

Intitulé du lot: pate Tricolore Et Penne
Numéro du lot: 21
Brève description: pate Tricolore Et Penne
Intitulé du lot: lot Riz
Numéro du lot: 22
Brève description: lot Riz
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 625 000,00 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire selon les modalités indiquées eu Rc

Intitulé du lot: semoule Et Taboule
Numéro du lot: 23
Brève description: semoule Et Taboule
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 450 000,00 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire selon les modalités indiquées eu Rc

Intitulé du lot: lot Maïs
Numéro du lot: 24
Brève description: lot Maïs
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 70 000,00 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire selon les modalités indiquées eu Rc

Intitulé du lot: flocons De Pomme De Terre Deshydrates
Numéro du lot: 25
Brève description: flocons De Pomme De Terre Deshydrates
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 5 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: nouille
Numéro du lot: 26
Brève description: nouille
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 47 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: cereales Variees Bio
Numéro du lot: 27
Brève description: cereales Variees Bio
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 49 000,00 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire selon les modalités indiquées eu Rc

Intitulé du lot: riz Semi Complet Bio
Numéro du lot: 28
Brève description: riz Semi Complet Bio
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 87 000,00 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire selon les modalités indiquées au Rc

Intitulé du lot: riz Bio
Numéro du lot: 29
Brève description: riz Bio
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 68 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: semoule Et Pates Diverses Bio
Numéro du lot: 30
Brève description: semoule Et Pates Diverses Bio
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 372 000,00 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire selon les modalités indiquées au Rc

Intitulé du lot: melanges De Cereales Bio
Numéro du lot: 31
Brève description: melanges De Cereales Bio
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 20 700,00 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire selon les modalités indiquées au Rc

Intitulé du lot: gateaux Moelleux
Numéro du lot: 32
Brève description: gateaux Moelleux
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 256 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: gateaux Secs Et Crepes
Numéro du lot: 33
Brève description: gateaux Secs Et Crepes
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 133 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: biscottes Et Produits Cerealiers
Numéro du lot: 34
Brève description: biscottes Et Produits Cerealiers
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 44 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: confiserie
Numéro du lot: 35
Brève description: confiserie
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 60 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: miel En Pot
Numéro du lot: 36
Brève description: miel En Pot
Intitulé du lot: cacahuetes
Numéro du lot: 37
Brève description: cacahuetes
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 2 600,00 euro(s)

Intitulé du lot: fruits Secs
Numéro du lot: 38
Brève description: fruits Secs
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 4 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: huiles
Numéro du lot: 39
Brève description: huiles
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 219 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: aide Culinaire Pour Prepartion Patissiere
Numéro du lot: 40
Brève description: aide Culinaire Pour Prepartion Patissiere
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 75 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: produit Deshydrate
Numéro du lot: 41
Brève description: produit Deshydrate
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 40 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: sauce D'Huitre Et Sauce Soja
Numéro du lot: 42
Brève description: sauce D'Huitre Et Sauce Soja
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 62 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: vinaigre
Numéro du lot: 43
Brève description: vinaigre
Intitulé du lot: sauce
Numéro du lot: 44
Brève description: sauce
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 41 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: pate Arachide Bio
Numéro du lot: 45
Brève description: pate Arachide Bio
Intitulé du lot: epices Et Condiments
Numéro du lot: 46
Brève description: epices Et Condiments
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 284 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: epice A Tubercule
Numéro du lot: 47
Brève description: epice A Tubercule
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 61 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: puree De Fruits Annuels
Numéro du lot: 48
Brève description: puree De Fruits Annuels
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 268 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: puree De Fruits Tropicaux
Numéro du lot: 49
Brève description: puree De Fruits Tropicaux
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 63 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: fruit Au Sirop Format Individuel
Numéro du lot: 50
Brève description: fruit Au Sirop Format Individuel
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 96 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: fruit Au Sirop Format Collectif
Numéro du lot: 51
Brève description: fruit Au Sirop Format Collectif
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 750 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: fruit Cuit Tropicaux
Numéro du lot: 52
Brève description: fruit Cuit Tropicaux
Intitulé du lot: purees De Fruits Bio
Numéro du lot: 53
Brève description: purees De Fruits Bio
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 122 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: purees De Fruits Tropicaux Bio
Numéro du lot: 54
Brève description: purees De Fruits Tropicaux Bio
Intitulé du lot: fruits Cuits Bio
Numéro du lot: 55
Brève description: fruits Cuits Bio
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 187 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: cafe/The
Numéro du lot: 56
Brève description: cafe/The
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 16 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: chocolat De Fetes
Numéro du lot: 57
Brève description: chocolat De Fetes
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 40 000,00 euro(s) Accord cadre à marchés subséquents. Les modalités d'attribution des marchés subséquents sont précisées dans les documents de la consultation

Intitulé du lot: mono Legumes 4eme Gamme
Numéro du lot: 58
Brève description: mono Legumes 4eme Gamme
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 491 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: mono Legumes Et Tubercules Bio 4eme Gamme
Numéro du lot: 59
Brève description: mono Legumes Et Tubercules Bio 4eme Gamme
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 445 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: mélange De Légumes 4eme Gamme
Numéro du lot: 60
Brève description: mélange De Légumes 4eme Gamme
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 13 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: oignons 4eme Gamme
Numéro du lot: 61
Brève description: oignons 4eme Gamme
Intitulé du lot: ail 4eme Gamme
Numéro du lot: 62
Brève description: ail 4eme Gamme
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 31 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: légumes Frais 1ere Gamme
Numéro du lot: 63
Brève description: légumes Frais 1ere Gamme
Intitulé du lot: legumes Frais Bio 1ere Gamme
Numéro du lot: 64
Brève description: legumes Frais Bio 1ere Gamme
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 105 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: tomates Fraîches
Numéro du lot: 65
Brève description: tomates Fraîches
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 69 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: salade Verte Bio Et Herbes Aromatiques Bio 1ere Gamme
Numéro du lot: 66
Brève description: salade Verte Bio Et Herbes Aromatiques Bio 1ere Gamme
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 100 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: mâche
Numéro du lot: 67
Brève description: mâche
Intitulé du lot: cresson
Numéro du lot: 68
Brève description: cresson
Intitulé du lot: achards De Légumes 5eme Gamme
Numéro du lot: 69
Brève description: achards De Légumes 5eme Gamme
Intitulé du lot: betteraves 5eme Gamme
Numéro du lot: 70
Brève description: betteraves 5eme Gamme
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 34 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: avocat Bio
Numéro du lot: 71
Brève description: avocat Bio
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 8 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: fruits Frais Tropicaux
Numéro du lot: 72
Brève description: fruits Frais Tropicaux
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 138 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: agrumes De Saison
Numéro du lot: 73
Brève description: agrumes De Saison
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 130 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: fruits Annuels
Numéro du lot: 74
Brève description: fruits Annuels
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 231 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: fruits Tropicaux Bio
Numéro du lot: 75
Brève description: fruits Tropicaux Bio
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 117 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: fruits Bio
Numéro du lot: 76
Brève description: fruits Bio
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 505 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: agrumes Bio De Saison
Numéro du lot: 77
Brève description: agrumes Bio De Saison
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 115 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: fruits A Noyau Bio
Numéro du lot: 78
Brève description: fruits A Noyau Bio
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 275 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: herbes Aromatiques Fraîches
Numéro du lot: 79
Brève description: herbes Aromatiques Fraîches
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 56 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: fruits Frais Tropicaux 4eme Gamme
Numéro du lot: 80
Brève description: fruits Frais Tropicaux 4eme Gamme
Intitulé du lot: yaourt Ferme
Numéro du lot: 81
Brève description: yaourt Ferme
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 132 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: yaourt Brasse Standard
Numéro du lot: 82
Brève description: yaourt Brasse Standard
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 144 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: yaourt Divers Parfum
Numéro du lot: 83
Brève description: yaourt Divers Parfum
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 158 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: yaourt Aux Fruits Tropicaux
Numéro du lot: 84
Brève description: yaourt Aux Fruits Tropicaux
Intitulé du lot: yaourt A Boire
Numéro du lot: 85
Brève description: yaourt A Boire
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 48 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: fromage Blanc Individuel
Numéro du lot: 86
Brève description: fromage Blanc Individuel
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 260 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: fromage Blanc Vrac
Numéro du lot: 87
Brève description: fromage Blanc Vrac
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 128 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: fromage Frais
Numéro du lot: 88
Brève description: fromage Frais
Intitulé du lot: crème
Numéro du lot: 89
Brève description: crème
Intitulé du lot: lait Gélifié
Numéro du lot: 90
Brève description: lait Gélifié
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 172 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: liégeois
Numéro du lot: 91
Brève description: liégeois
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 72 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: lot Lait
Numéro du lot: 92
Brève description: lot Lait
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 978 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: dessert Vegetal
Numéro du lot: 93
Brève description: dessert Vegetal
Intitulé du lot: fromages Fondus
Numéro du lot: 94
Brève description: fromages Fondus
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 180 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: fromage Portion
Numéro du lot: 95
Brève description: fromage Portion
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 557 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: fromage A La Coupe
Numéro du lot: 96
Brève description: fromage A La Coupe
Intitulé du lot: fromage De Chèvre
Numéro du lot: 97
Brève description: fromage De Chèvre
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 212 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: fromage Pour Preparation
Numéro du lot: 98
Brève description: fromage Pour Preparation
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 240 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: cremerie
Numéro du lot: 99
Brève description: cremerie
Intitulé du lot: beurre
Numéro du lot: 100
Brève description: beurre
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 42 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: ovoproduits
Numéro du lot: 101
Brève description: ovoproduits
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 800 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: découpe De Volaille Surgelée
Numéro du lot: 102
Brève description: découpe De Volaille Surgelée
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 130 000,00 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire selon les modalités indiquées au Rc

Intitulé du lot: lapin
Numéro du lot: 103
Brève description: lapin
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 24 000,00 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire selon les modalités indiquées au Rc

Intitulé du lot: agneau, Cabri, Cerf
Numéro du lot: 104
Brève description: agneau, Cabri, Cerf
Intitulé du lot: steak Hache De Poulet
Numéro du lot: 105
Brève description: steak Hache De Poulet
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 15 000,00 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire selon les modalités indiquées au Rc

Intitulé du lot: viande Hachée De Volaille
Numéro du lot: 106
Brève description: viande Hachée De Volaille
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 17 000,00 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire selon les modalités indiquées au Rc

Intitulé du lot: produits élabores Surgelés
Numéro du lot: 107
Brève description: produits élabores Surgelés
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 210 000,00 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire selon les modalités indiquées au Rc

Intitulé du lot: préparation Patissiere Surgelée
Numéro du lot: 108
Brève description: préparation Patissiere Surgelée
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 98 000,00 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire selon les modalités indiquées au Rc

Intitulé du lot: snacks Asiatiques
Numéro du lot: 109
Brève description: snacks Asiatiques
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 250 000,00 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire selon les modalités indiquées au Rc

Intitulé du lot: légumes Surgelés
Numéro du lot: 110
Brève description: légumes Surgelés
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 96 000,00 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire selon les modalités indiquées au Rc

Intitulé du lot: légumes Surgelés A Dominante Tropicale
Numéro du lot: 111
Brève description: légumes Surgelés A Dominante Tropicale
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 20 000,00 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire selon les modalités indiquées au Rc

Intitulé du lot: calebasse
Numéro du lot: 112
Brève description: calebasse
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 3 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: légumes Bio Surgelés
Numéro du lot: 113
Brève description: légumes Bio Surgelés
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 86 000,00 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire selon les modalités indiquées au Rc

Intitulé du lot: chouchou Bio
Numéro du lot: 114
Brève description: chouchou Bio
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 15 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: frites Et Pomme De Terre Surgelé
Numéro du lot: 115
Brève description: frites Et Pomme De Terre Surgelé
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 35 000,00 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire selon les modalités indiquées au Rc

Intitulé du lot: purée De Patate Douce
Numéro du lot: 116
Brève description: purée De Patate Douce
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 12 000,00 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire selon les modalités indiquées au Rc

Intitulé du lot: tubercules A Dominante Tropicale
Numéro du lot: 117
Brève description: tubercules A Dominante Tropicale
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 16 000,00 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire selon les modalités indiquées au Rc

Intitulé du lot: préparations Vegetales
Numéro du lot: 118
Brève description: préparations Vegetales
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 38 000,00 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire selon les modalités indiquées au Rc

Intitulé du lot: pâtisseries Et Desserts Surgelés
Numéro du lot: 119
Brève description: pâtisseries Et Desserts Surgelés
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 101 000,00 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire selon les modalités indiquées au Rc

Intitulé du lot: tartes Sucrées Surgelées
Numéro du lot: 120
Brève description: tartes Sucrées Surgelées
Intitulé du lot: crêpes Sucrées Surgelées
Numéro du lot: 121
Brève description: crêpes Sucrées Surgelées
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 30 000,00 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire selon les modalités indiquées au Rc

Intitulé du lot: beignets Sucres Surgelées
Numéro du lot: 122
Brève description: beignets Sucres Surgelées
Intitulé du lot: glaces Et Sorbets Petits Pots
Numéro du lot: 123
Brève description: glaces Et Sorbets Petits Pots
Intitulé du lot: glaces Cônes Bâtonnet Et Glace A L'Eau
Numéro du lot: 124
Brève description: glaces Cônes Bâtonnet Et Glace A L'Eau
Intitulé du lot: bûches Glacées
Numéro du lot: 125
Brève description: bûches Glacées
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 135 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: dessert De Fruits Tropicaux Surgelés
Numéro du lot: 126
Brève description: dessert De Fruits Tropicaux Surgelés
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 92 000,00 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire selon les modalités indiquées au Rc

Intitulé du lot: poissons Surgelés
Numéro du lot: 127
Brève description: poissons Surgelés
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 108 000,00 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire selon les modalités indiquées au Rc

Intitulé du lot: poisson Océan Indien
Numéro du lot: 128
Brève description: poisson Océan Indien
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 237 000,00 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire selon les modalités indiquées au Rc

Intitulé du lot: bichiques
Numéro du lot: 129
Brève description: bichiques
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 5 000,00 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire selon les modalités indiquées au Rc

Intitulé du lot: sale Et Sèche
Numéro du lot: 130
Brève description: sale Et Sèche
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 7 000,00 euro(s) Remise d'échantillons obligatoire selon les modalités indiquées au Rc

Intitulé du lot: poisson élaboré
Numéro du lot: 131
Brève description: poisson élaboré
Intitulé du lot: viande De Porc Fraîche
Numéro du lot: 132
Brève description: viande De Porc Fraîche
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 674 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: saucisse Fraîche De Porc Frais
Numéro du lot: 133
Brève description: saucisse Fraîche De Porc Frais
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 30 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: saucisse Maigre De Porc Frais
Numéro du lot: 134
Brève description: saucisse Maigre De Porc Frais
Intitulé du lot: merguez
Numéro du lot: 135
Brève description: merguez
Intitulé du lot: volaille Fraiche
Numéro du lot: 136
Brève description: volaille Fraiche
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 282 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: nugget'S De Poulet Frais
Numéro du lot: 137
Brève description: nugget'S De Poulet Frais
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 10 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: lapin Frais
Numéro du lot: 138
Brève description: lapin Frais
Intitulé du lot: viande De Cabri
Numéro du lot: 139
Brève description: viande De Cabri
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 73 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: viande De Cerf
Numéro du lot: 140
Brève description: viande De Cerf
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 140 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: boudin
Numéro du lot: 141
Brève description: boudin
Intitulé du lot: saucisson Sec Et Salami
Numéro du lot: 142
Brève description: saucisson Sec Et Salami
Intitulé du lot: charcuteries Et Salaisons
Numéro du lot: 143
Brève description: charcuteries Et Salaisons
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 53 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: charcuterie De Porc
Numéro du lot: 144
Brève description: charcuterie De Porc
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 3 500,00 euro(s)

Intitulé du lot: charcuterie De Volaille
Numéro du lot: 145
Brève description: charcuterie De Volaille
Intitulé du lot: mortadelle
Numéro du lot: 146
Brève description: mortadelle
Intitulé du lot: pate En Croute
Numéro du lot: 147
Brève description: pate En Croute
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 22 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: gâteaux Frais Tradition Réunionnaise
Numéro du lot: 148
Brève description: gâteaux Frais Tradition Réunionnaise
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 300 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: pâtisserie Fraîche
Numéro du lot: 149
Brève description: pâtisserie Fraîche
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 54 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: pâtisserie Fraîche A Pâte Feuilleté
Numéro du lot: 150
Brève description: pâtisserie Fraîche A Pâte Feuilleté
Numéro du lot: 151
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 64 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: biscuiterie
Numéro du lot: 152
Brève description: biscuiterie
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 82 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: pâte Créole
Numéro du lot: 153
Brève description: pâte Créole
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 28 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: pâtisserie Asiatique
Numéro du lot: 154
Brève description: pâtisserie Asiatique
Intitulé du lot: pâtisserie De Fêtes
Numéro du lot: 155
Brève description: pâtisserie De Fêtes
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 60 000,00 euro(s) Accord cadre à marchés subséquents. Les modalités d'attribution des marchés subséquents sont précisées dans les documents de la consultation

Intitulé du lot: pâtisserie Fraîche Salée : Pizza
Numéro du lot: 156
Brève description: pâtisserie Fraîche Salée : Pizza
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 170 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: pâtisserie Salée : Quiche
Numéro du lot: 157
Brève description: pâtisserie Salée : Quiche
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 413 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: feuilleté
Numéro du lot: 158
Brève description: feuilleté
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 118 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: macatia Frais
Numéro du lot: 159
Brève description: macatia Frais
Intitulé du lot: viennoiserie Fraîche
Numéro du lot: 160
Brève description: viennoiserie Fraîche
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 242 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: pain Frais
Numéro du lot: 161
Brève description: pain Frais
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 200 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: produit De Boulangerie Non Sectorise
Numéro du lot: 162
Brève description: produit De Boulangerie Non Sectorise
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 274 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: produit De Boulangerie Secteur A
Numéro du lot: 163
Brève description: produit De Boulangerie Secteur A
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 200,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 50 000,00 euro(s) Le secteur géographique concerné est précisé au Cctp Une clause de limitation de lots s'applique (article 2.2 du Rc)

Intitulé du lot: produit De Boulangerie Secteur B
Numéro du lot: 164
Brève description: produit De Boulangerie Secteur B
Intitulé du lot: produit De Boulangerie Secteur C
Numéro du lot: 165
Brève description: produit De Boulangerie Secteur C
Intitulé du lot: produit De Boulangerie Secteur D
Numéro du lot: 166
Brève description: produit De Boulangerie Secteur D
Intitulé du lot: produit De Boulangerie Secteur E
Numéro du lot: 167
Brève description: produit De Boulangerie Secteur E
Intitulé du lot: produit De Boulangerie Secteur F
Numéro du lot: 168
Brève description: produit De Boulangerie Secteur F
Intitulé du lot: produit De Boulangerie Secteur G
Numéro du lot: 169
Brève description: produit De Boulangerie Secteur G
Intitulé du lot: produit De Boulangerie Secteur H
Numéro du lot: 170
Brève description: produit De Boulangerie Secteur H
Intitulé du lot: produit De Boulangerie Secteur I
Numéro du lot: 171
Brève description: produit De Boulangerie Secteur I
Intitulé du lot: sandwichs
Numéro du lot: 172
Brève description: sandwichs
Informations complémentaires:

montant minimum annuel Ht : 0,00 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 630 000,00 euro(s)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

mairie de Saint Paul - direction de la restauration scolaire - avenue grand piton - cambaie 97460 - saint Paul

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: mairie De Saint Paul
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): prix
Critère de coût (pondération): 40
Prix (pondération): 40
80
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (pondération): 35
Prix (pondération): 55
35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21974015600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Délai de validité des offres : 180 joursles lots 1 à 56, 58 à 154, 156 à 162 et 172 sont des accords cadres à bons de commandes multi-attributaires.Les lots 57 et 156 sont des accords-cadres à marchés subséquents multi-attributaires.L'accord-cadre sera conclu avec des montants minimum annuels uniquement pour les lots 163 à 171 et avec des montants maximums annuels indiqués dans l'acte d'engagement.Les lots 18 à 31, 102 à 110, 113, 115 à 122 et 127 à 130 prévoient la remise d'échantillons conformément aux disposition de l'article 7 du RcLes lots 163 à 171 prévoient une clause de limitation : un même candidat ne pourra être attributaire de plus de deux lots

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci dessus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges des marchés publics
Adresse postale: 21 Rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Source: OJS 2023/S 200-628376 (2023-10-12)

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