Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de 8 véhicules (thermiques et électriques) pour la commune de Megève
2023-019”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de deux véhicules utilitaire léger à motorisation thermique type fourgonnette” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: commune 74120 - megeve
Description du marché:
“acquisition de deux véhicules utilitaire léger à motorisation thermique type fourgonnette” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de deux fourgons utilitaires moyen à motorisation thermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: acquisition de deux fourgons utilitaires moyen à motorisation thermique
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'un véhicule de transport de personnes (8 ou 9 places) à motorisation électrique” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes📦
Description du marché:
“acquisition d'un véhicule de transport de personnes (8 ou 9 places) à motorisation électrique”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'un véhicule type berline à motorisation électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: acquisition d'un véhicule type berline à motorisation électrique
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'un véhicule utilitaire léger à motorisation électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: acquisition d?un véhicule utilitaire léger à motorisation électrique
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'un véhicule utilitaire léger à motorisation thermique type fourgonnette” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“acquisition d?un véhicule utilitaire léger à motorisation thermique type fourgonnette”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-30
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-31
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): megeve
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :-Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :-Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.-référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.-Recours de pleine juridiction par les concurrents évincés et les tiers susceptibles d'être lésés dans leur intérêts, visant à contester la validité du contrat après sa conclusion. Ce recours peut être engagé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Il peut être complété par une requête en référé tendant à ce qu'il soit sursis à l'exécution du contrat attaqué, jusqu'au prononcé de la décision du juge du contrat
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Source: OJS 2023/S 084-253409 (2023-04-25)
Avis d'attribution de marché (2023-10-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 123418.42 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: commune 74120 Megeve
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 084-253409
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“acquisition de deux véhicules utilitaire léger à motorisation thermique type fourgonnette” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 2023125
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: acquisition de deux fourgons utilitaires moyen à motorisation thermique
Date de conclusion du contrat: 2023-09-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: bernard Trucks
Adresse postale: 18 Av De La Louisiane
Commune postale: Fontanil Cornillon
Code postal: 38120
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61 500 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“acquisition d'un véhicule de transport de personnes (8 ou 9 places) à motorisation électrique”
4️⃣
Numéro de contrat: 2023126
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: acquisition d'un véhicule type berline à motorisation électrique
Date de conclusion du contrat: 2023-09-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: l'Avenue
Adresse postale: 2 Av De La Mare
Commune postale: Saint-Ouen L'Aumone
Code postal: 95310
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29953.76 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023127
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: acquisition d'un véhicule utilitaire léger à motorisation électrique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: h2s Annecy
Adresse postale: 12 Av D Aix Les Bains
Commune postale: Seynod
Code postal: 74600
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31964.66 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“acquisition d'un véhicule utilitaire léger à motorisation thermique type fourgonnette”
“délais Et Voies De Recours:-Recours en référé contractuel sur le fondement des articles L. 551-13 et suivants du Cja. Ce recours doit être formé au plus...”
délais Et Voies De Recours:-Recours en référé contractuel sur le fondement des articles L. 551-13 et suivants du Cja. Ce recours doit être formé au plus tard le 31e jour suivant la publication d'un avis d'attribution (article R. 551-7 al. 1er du Cja).En l'absence de la publication d'avis ou de la notification ci-dessus mentionnées, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article R. 551-7 al. 2 du Cja).-Recours en contestation de validité du contrat formé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours peut être accompagné d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat, sur le fondement de l'article L. 521-1 du Cja
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Source: OJS 2023/S 198-617600 (2023-10-09)