Acquisition de 3 saleuses (neuves ou d'occasion) pour le Département de la Creuse
Conseil départemental de la Creuse
Les candidats peuvent présenter 1 variante pour le lot n°1 et au maximum 2 variantes pour le lot n°2, (=offres alternatives à la solution de base) qui devront porter exclusivement sur l'un ou l'autre des points suivants : Chaque matériel d'occasion devra correspondre aux caractéristiques techniques figurant au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) du présent marché. Pour le lot n°1 : - l'offre de base : 1 matériel neuf ; - la variante n°1 : 1 matériel d'occasion. Pour le lot n°2 : - l'offre de base : 2 matériels neufs ; - la variante n°1 : 1 matériel neuf et 1 matériel d'occasion ; - la variante n°2 : 2 matériels d'occasion
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-08-13. L'appel d'offres a été publié le 2026-07-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Limousin › Creuse
- • Limousin › Haute-Vienne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-03 | Avis de marché |
| 2026-10-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de 3 saleuses (neuves ou d'occasion) pour le Département de la Creuse
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Saleuses 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: 1 saleuse portée à tapis de 4 m3 (porteur 16T) (neuve ou d'occasion)
Description du marché: 1 saleuse portée à tapis de 4 m3 (porteur 16T) (neuve ou d'occasion)
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Saleuses
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 8 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-02 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère environnemental (nature et qualité des matériaux) (en points)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: 2 saleuses portées à tapis de 6 m3 (porteur 19T) (neuves ou d'occasion)
Description du marché: 2 saleuses portées à tapis de 6 m3 (porteur 19T) (neuves ou d'occasion)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-08-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Guéret
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-08-13 14:00:00 📅
Lieu: Guéret
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil departemental de la creuse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du département
Code postal: 23011
Commune postale: Gueret
Région: Creuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SIMONET Valérie
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0544302323 📞
URL: http://www.creuse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1845593 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1845593 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 128-467654 (2026-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de 3 saleuses (neuves ou d'occasion) pour le Département de la Creuse
Numéro de référence:
26PARC05
Brève description:
Les candidats peuvent présenter 1 variante pour le lot n°1 et au maximum 2 variantes pour le lot n°2, (=offres alternatives à la solution de base) qui devront porter exclusivement sur l'un ou l'autre des points suivants :
Chaque matériel d'occasion devra correspondre aux caractéristiques techniques figurant au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) du présent marché.
Pour le lot n°1 :
- l'offre de base : 1 matériel neuf ;
- la variante n°1 : 1 matériel d'occasion.
Pour le lot n°2 :
- l'offre de base : 2 matériels neufs ;
- la variante n°1 : 1 matériel neuf et 1 matériel d'occasion ;
- la variante n°2 : 2 matériels d'occasion
Afficher plus
Produits/services: Saleuses 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: 1 saleuse portée à tapis de 4 m3 (porteur 16T) (neuve ou d'occasion)
Description du marché: 1 saleuse portée à tapis de 4 m3 (porteur 16T) (neuve ou d'occasion)
Informations complémentaires:
La date de début d'exécution fixée au 02/10/2026 est prévisionnelle.
Le délai de 6 mois correspond au délai souhaité d'exécution(=délai de livraison) le plus court, fixé par l'Acheteur (pour les véhicules d'occasion) ; le délai souhaité d'exécution (= délai de livraison) le plus long, fixé par l'Acheteur, est fixé à 8 mois (pour les véhicules neufs).
Le délai contractuel sera celui proposé par le titulaire (inférieur ou supérieur au délai souhaité par l'Acheteur)
Afficher plus
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 8 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-02 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère environnemental (nature et qualité des matériaux) (en points)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: 2 saleuses portées à tapis de 6 m3 (porteur 19T) (neuves ou d'occasion)
Description du marché: 2 saleuses portées à tapis de 6 m3 (porteur 19T) (neuves ou d'occasion)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-08-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Guéret
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-08-13 14:00:00 📅
Lieu: Guéret
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil departemental de la creuse
Numéro d'enregistrement national:
55869
Adresse postale: Hôtel du département
Code postal: 23011
Commune postale: Gueret
Région: Creuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SIMONET Valérie
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0544302323 📞
URL: http://www.creuse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1845593 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1845593 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le délai de validité des offres de 6 mois correspond à 180 jours.
Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation.
Les procédures de recours sont renseignées à l'article 9 du Règlement de la Consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
9102E3C4-B6CF-0616-C975A9492995BBE1
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 128-467654 (2026-07-03)
Avis d'attribution de marché (2026-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché (hors TVA): 67 300 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-09-28 📅
Titre: 1 saleuse portée à tapis de 4 m3 (porteur 16t) (neuve ou d'occasion)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 21 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas europe service
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Avenue du Garric
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 45 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 193-687628 (2026-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les candidats pouvaient présenter 1 variante pour le lot n°1 et au maximum 2 variantes pour le lot n°2, (=offres alternatives à la solution de base) qui devaient porter exclusivement sur l'un ou l'autre des points suivants :
Chaque matériel d'occasion devait correspondre aux caractéristiques techniques figurant au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) du présent marché.
Pour le lot n°1 :
- l'offre de base : 1 matériel neuf ;
- la variante n°1 : 1 matériel d'occasion.
Pour le lot n°2 :
- l'offre de base : 2 matériels neufs ;
- la variante n°1 : 1 matériel neuf et 1 matériel d'occasion ;
- la variante n°2 : 2 matériels d'occasion
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2326074
Date de conclusion du contrat: 2026-09-28 📅
Titre: 1 saleuse portée à tapis de 4 m3 (porteur 16t) (neuve ou d'occasion)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 21 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas europe service
Numéro d'enregistrement national:
1845593-1-1-1
Adresse postale: Avenue du Garric
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 45 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1845593-1-2-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour le lot n°1, la solution retenue est la variante n°1 (1 matériel d'occasion) ; pour le lot n°2, la solution retenue est la variante n°2 (2 matériels d'occasion).
Pub antérieure en plus Joue : avis initial Boamp n°26-66443 paru le 05/07/2026. Les contrats peuvent être obtenus/consultés auprès du Conseil Départemental de la Creuse - Service de la Commande publique - Bp 250 - 23011 Gueret Cedex - du lundi au vend. 09/12h-14/16h - bureau-marches@creuse.fr - (+33)544302673.
Délais et voies de recours :
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles R. 551-7 à R.551-10 du Cja.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique prévu aux articles R.411 et suivants, R.421.1 à R.421.7 du Cja
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
DF66D089-D2A7-0EC7-0B8CC77369744F5E
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
DF66D099-C458-FB99-B28B0A6CF303C138
Source: OJS 2026/S 193-687628 (2026-10-02)
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