Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'une source d’ions, de son contrôleur et de son générateur pour le compte de l’Institut de Physique des 2 Infinis (IP2I – CNRS UMR5822)”
Produits/services: Appareils utilisant les rayonnements et destinés à des usages autres que médicaux📦
Brève description:
“Acquisition d'une source d’ions, de son contrôleur et de son générateur pour le compte de l’Institut de Physique des 2 Infinis (IP2I – CNRS UMR5822).”
1️⃣
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“L’objet du marché consiste en l’acquisition d’une source d’ions radiofréquence (RF) sans filament ainsi que de l’électronique associée permettant son...”
Description du marché
L’objet du marché consiste en l’acquisition d’une source d’ions radiofréquence (RF) sans filament ainsi que de l’électronique associée permettant son installation sur un bâti de dépôt de couches minces sous vide. La tranche ferme du marché porte sur la fourniture d’un système complet.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 30
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Tranche optionnelle n° 1: Acquisition d’une seconde source d’ion radiofréquence (RF), de son contrôleur ainsi que son générateur
Tranche optionnelle n° 2:...”
Description des options
Tranche optionnelle n° 1: Acquisition d’une seconde source d’ion radiofréquence (RF), de son contrôleur ainsi que son générateur
Tranche optionnelle n° 2: Extension de garantie de 5 ans de la 2ème source d’ion
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-04
13:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de LYON”
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours :
• Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ;
• Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
• Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2023/S 214-675232 (2023-11-02)
Avis d'attribution de marché (2023-12-21) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'une source d’ions, de son contrôleur et de son générateur pour le compte de l’Institut de Physique des 2 Infinis (IP2I – CNRS UMR5822)
2027981”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 110 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): qualité du SAV
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): disposition environnementales
Prix (pondération): 30
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 214-675232
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2027981
Titre:
“Acquisition d'une source d’ions, de son contrôleur et de son générateur pour le compte de l’Institut de Physique des 2 Infinis (IP2I – CNRS UMR5822)”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Veonis
Commune postale: Puchheim
Pays: Allemagne 🇩🇪
Région: Bayern 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 110 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).
La date de notification du marché est le 21/12/2023.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel (dr07.marches@cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2023/S 248-785865 (2023-12-21)