Acquisition d'une BOM bi-compartimentée de 19 tonnes
Communauté de communes Haut Nivernais Val d'Yonne
Le présent marché a pour objet l’acquisition d’une benne bi-compartimentée et d’un châssis à emmarchement bas d’un PTAC de 19 tonnes pour la CC Haut Nivernais Val d’Yonne. Le matériel fourni est destiné à la collecte séparative des biodéchets, des emballages recyclables et des ordures ménagères résiduelles.
Date limiteDeadline 2026-08-17
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'une BOM bi-compartimentée de 19 tonnes
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bennes à ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d’un châssis cabine de PTAC 19 t
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Durée de l'accord: 4 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d’une benne bi-compartimenté de 15 m3
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Poids lourds 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Haut Nivernais Val d'Yonne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 35 av de la République BP19
Code postal: 58500
Commune postale: Clamecy
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Christophe GUYOT
Courrier électronique: christophe.guyot@cchnvy.fr 📧
Téléphone: +33 647126013 📞
URL: https://www.cchnvy.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693149?orgAcronyme=x7w 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693149?orgAcronyme=x7w 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d’Assas, B.P. 61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 136-497660 (2026-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'une BOM bi-compartimentée de 19 tonnes
Numéro de référence:
Cchnvy-BOM-2026
Brève description:
Le présent marché a pour objet l’acquisition d’une benne bi-compartimentée et d’un châssis à emmarchement bas d’un PTAC de 19 tonnes pour la CC Haut Nivernais Val d’Yonne. Le matériel fourni est destiné à la collecte séparative des biodéchets, des emballages recyclables et des ordures ménagères résiduelles.
Afficher plus
Produits/services: Bennes à ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture d’un châssis cabine de PTAC 19 t
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Le présent marché a pour objet l’acquisition d’une benne bi-compartimentée et d’un châssis de 19 tonnes à emmarchement bas et sera destiné à la collecte séparative des biodéchets, des emballages recyclables et des ordures ménagères résiduelles.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Durée de l'accord: 4 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture d’une benne bi-compartimenté de 15 m3
Description du marché:
Le présent marché a pour objet l’acquisition d’une benne bi-compartimentée et d’un châssis d’un PTAC de 26 tonnes qui seront destinés à la collecte séparative des biodéchets, des emballages recyclables et des ordures ménagères résiduelles.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Poids lourds 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Haut Nivernais Val d'Yonne
Numéro d'enregistrement national:
20006742900015
Adresse postale: 35 av de la République BP19
Code postal: 58500
Commune postale: Clamecy
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Christophe GUYOT
Courrier électronique: christophe.guyot@cchnvy.fr 📧
Téléphone: +33 647126013 📞
URL: https://www.cchnvy.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693149?orgAcronyme=x7w 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693149?orgAcronyme=x7w 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
20006742900015
Adresse postale: 22 rue d’Assas, B.P. 61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 136-497660 (2026-07-15)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)